Plan du site
Thématiques
- Air, climat et énergie
- Politiques nationales
- Politiques régionales
- Transition énergétique et territoires
- Transition énergétique et secteurs d’activités
- Énergies renouvelables et de récupération
- Les réseaux d’énergie
- Adaptation au changement climatique
- Air et pollution atmosphérique
- Observatoire ligérien de la transition énergétique et écologique (TEO)
- Développement durable
- Développement durable et démarches partenariales
- Stratégie de développement durable
- SRADDET
- Charte de participation du public
- L’Agenda 2030 et les 17 objectifs de développement durable
- Que sont les Objectifs de Développement Durable ?
- Les Objectifs de Développement Durable en vidéo
- Comment la Dreal contribue aux ODD ?
- La prise en compte des ODD dans les rapports de développement durable des collectivités
- Les cinq rencontres départementales de la DREAL sur les ODD
- Le partenariat avec le rectorat
- Les acteurs s’emparent des ODD
- Les défis de la région Pays de la Loire au regard des objectifs de développement durable
- Les actions de promotion du développement durable
- Les rapports de développement durable des collectivités
- L’éducation à l’environnement et au développement durable dans les territoires
- Partenariat
- Associations
- Développer le partenariat entre les acteurs associatifs et la DREAL
- Soutenir le développement des réseaux associatifs
- Faciliter les rencontres entre les associations et la DREAL
- Accompagner les associations dans leurs demandes d’agréments et d’habilitation au titre de la protection de l’environnement
- Soutenir financièrement les associations de protection de l’environnement
- Publications
- Développer le partenariat entre les acteurs associatifs et la DREAL
- Commissaires-enquêteurs
- Associations
- Stratégie de développement durable
- Économie circulaire
- Qu’est-ce que l’économie circulaire?
- Comment le ministère porte l’économie circulaire?
- Que fait la DREAL en matière d’économie circulaire?
- La DREAL, dans ses missions, agit en faveur de l’économie circulaire
- Animation d’un groupe de travail transversal
- Pilotage du plan administration exemplaire
- Contribution à la transition énergétique
- Accompagnement des filières des matériaux biosourcés
- Promotion des démarches écoquartier et la revitalisation des centres bourgs
- Contribution à l’élaboration du schéma des carrières
- Contribution au plan régional de prévention et de gestion des déchets et au plan d’action économie circulaire
- Gestion des déchets
- Co-élaboration du schéma régional biomasse
- La DREAL soutient les actions en région (Appel à projet économie circulaire)
- La DREAL valorise les actions en région
- La DREAL, dans ses missions, agit en faveur de l’économie circulaire
- Prospective territoriale
- Lettres d’information consacrées à la prospective territoriale
- Prospective territoriale : comment faire ?
- Qu’est-ce que la prospective ?
- Comment rédiger un cahier des charges de prospective territoriale ?
- Comment et pourquoi mettre en place des processus de travail collectif ?
- Le diagnostic prospectif
- Passer de la réflexion à l’action
- La boite à outils de prospective
- Lexique de prospective territoriale
- Prospective post Grenelle : questions et modes d’emploi
- Bibliographie commentée en prospective territoriale
- Qui sont les professionnels de la prospective ?
- Prospective : actions menées en région par les services de l’État
- Développement durable et démarches partenariales
- Évaluation environnementale
- Examen au cas par cas des projets (article R.122-3 du code de l’environnement)
- Modalités pratiques pour le dépôt d’un dossier soumis à l’examen au "cas par cas"
- Formulaires complets et décisions de l’autorité environnementale
- Dossiers déposés en 2024
- Dossiers déposés en 2023
- Dossiers déposés en 2022
- Dossiers déposés en 2021
- Dossiers déposés en 2020
- Dossiers déposés en 2019
- Dossiers déposés en 2018
- Dossiers déposés en 2017
- Dossiers déposés en 2016
- Dossiers déposés en 2015
- Dossiers déposés en 2014
- Dossiers déposés en 2013
- Dossiers déposés en 2012
- Consultations des décisions de l’autorité environnementale nationale
- Fiches d’aide à la saisie du CERFA 14734*04
- Évaluation environnementale des projets soumis à étude d’impact
- Examen au cas par cas des documents d’urbanisme
- Évaluation environnementale des documents d’urbanisme
- Examen au cas par cas des plans et programmes (article R.122-17 du code de l’environnement)
- Évaluation environnementale des plans et programmes
- Examen au cas par cas des projets (article R.122-3 du code de l’environnement)
- Infrastructures de transport et mobilité
- Les Contrats de Projets État-Région (CPER)
- La Directive Territoriale d’Aménagement de l’Estuaire de la Loire
- Infrastructures routières
- Le réseau routier et autoroutier
- Développement et modernisation des itinéraires
- Infrastructures ferroviaires
- Les projets ferroviaires
- Petites lignes ferroviaires
- Axe Nantes-Angers-Sablé
- Axe Nantes-Bordeaux
- Axe Nantes/ St Gilles/ Pornic
- Contournement ferroviaire de la raffinerie de Donges
- Liaisons Nouvelles Ouest Bretagne - Pays de la Loire (LNOBPL)
- Ligne à Grande Vitesse Bretagne / Pays de Loire
- Modernisation de la ligne ferrovaire Clisson-Cholet
- Transfert de Nantes-Etat vers Nantes-Blottereau
- Les Gares et leur mise en accessibilité
- Sécurité aux passages à niveau
- Trains d’équilibre du territoire (TET)
- Les projets ferroviaires
- Infrastructures portuaires
- Mobilités durables
- Études et chiffres clés sur les déplacements et les infrastructures de transport
- Bruit des transports terrestres
- Urbanisme et territoires
- Logement et construction
- Habitat et territoires
- Territorialisation de la production de logements
- Estimation des besoins en logements
- Etudes habitat-logement
- Animation des dispositifs d’observation (CADOL) de l’habitat
- Marchés du logement
- Loyers du parc privé
- Conjoncture construction-logement
- Construction neuve (SITADEL)
- Commercialisation des logements neufs (ECLN)
- Tensions sur les marchés du logement (TML)
- Activité économique des entreprises de la construction et activités immobilières
- Parc privé
- Amélioration du parc privé
- Lutte contre l’habitat indigne
- Accession à la propriété
- Réglementation et dispositifs d’investissement locatif privé
- Parc public
- Politiques sociales du logement
- Fonds National d’Accompagnement Vers et Dans le Logement (FNAVDL)
- Commission Hébergement et Accès au Logement (CHAL)
- Dispositifs liés aux politiques sociales du logement
- Droit au logement opposable (DALO)
- Prévention des expulsions (PEX)
- Plans Départementaux d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD)
- Commission de conciliation (CDC)
- Agréments des organismes agissant en faveur des personnes défavorisées (MOI / ISFT / ILGLS)
- Chèque énergie
- Hébergement
- Populations spécifiques
- Construction durable
- Réglementation de la construction
- Animation des acteurs du BTP
- Filières vertes
- Prévention des risques et nuisances
- PFAS
- Etude de zone sur le secteur de la CARENE
- Covid-19 : Vos contacts ’Risques’
- Installations classées
- Actions régionales
- Communication environnementale
- Indicateurs d’activité ICPE
- Généralités
- Risques chroniques et sanitaires
- Risques technologiques - PPRT
- Information et concertation autour des sites classés SEVESO seuil haut
- Prévention du risque industriel majeur
- Plans de prévention des risques technologiques PPRT
- Loi ALUR, anciens sites industriels et SIS
- Déchets
- Éolien terrestre
- Équipements sous pression et Canalisations
- Mines et Après-mines
- Carrières
- Suivis des carrières
- Contexte des carrières en Pays de la Loire
- Risques dans les carrières
- Schémas des carrières
- Schéma régional des carrières
- Comités de pilotage
- Réglementation
- Consultation des EPCI
- Concertation préalable du 14 juin au 3 juillet 2019
- Consultations règlementaires
- Mise à disposition du public du projet de schéma régional des carrières
- Mise à disposition du public du schéma régional des carrières des Pays de la Loire
- Actualisation au 15/03/2022 des scénarios d’approvisonnement en matériaux de carrière
- Schémas départementaux des carrières
- Schéma régional des carrières
- Installations classées agricoles
- Bruit des transports terrestres
- Risques naturels et hydrauliques
- Risques naturels
- Actualités
- Politique de gestion des risques naturels
- Le risque d’inondation en Pays de la Loire
- Risques littoraux en Pays de la Loire
- Risques de mouvement de terrain en Pays de la Loire
- Autres risques naturels en Pays de la Loire
- Outils Financiers
- Diffusion de la connaissance et information préventive
- Ouvrages hydrauliques : barrages, systèmes d’endiguement et aménagements hydrauliques
- Suivi et prévision des crues
- Risques naturels
- Plan Loire Grandeur Nature
- Ressources naturelles et paysages
- Actualités
- Biodiversité et géologie
- Stratégies
- Aires protégées
- Zones naturelles en protection forte
- Réserves Naturelles Nationales (RNN)
- Vue d’ensemble
- Les RNN en région Pays de La Loire
- La Réserve Naturelle Nationale du Lac de Grand-lieu (44)
- La Réserve Naturelle Nationale des Marais de Müllembourg (85)
- La Réserve Naturelle Nationale de la Casse de la Belle-Henriette (85)
- La Réserve Naturelle Nationale de la Baie de l’Aiguillon (85)
- La Réserve Naturelle Nationale du Marais communal de St-Denis du Payré (85)
- Réserves Naturelles Régionales (RNR)
- Arrêtés Préfectoraux de Protection
- Réserves Naturelles Nationales (RNN)
- Natura 2000
- Parcs Naturels Régionaux (PNR)
- Zones humides - RAMSAR
- Obligation Réelle Environnementale
- Zones naturelles en protection forte
- Espèces
- Continuités écologiques
- Connaissance et inventaires
- ZNIEFF
- Patrimoine Géologique
- Atlas naturalistes
- SINP des Pays de la Loire et Depobio
- Présentation générale
- Format régional pour la transmission de données de faune et de flore : accès au format et au mode d’emploi
- Accès aux outils de visualisation et de requêtage de la plateforme régionale du SINP
- Référentiel régional de sensibilité : liste des espèces sensibles de faune et de flore en Pays de la Loire
- Accès aux FAQ du SINP et de Depobio
- Instances
- Sites et paysages
- Mer et milieux marins
- Informations transversales
- Eau et milieux aquatiques
- Publicité
- Sobriété foncière
- Véhicules, sécurité et transports routiers
- Observatoire régional des transports et des mobilités (ORTM)
- Observatoire social régional des transports routiers (OSRT)
- Transports routiers
- Vous dirigez une entreprise de transport
- Vous êtes gestionnaire ou commissionnaire de transport, ou souhaitez le devenir
- Présentation du cadre réglementaire
- Attestation de capacité professionnelle en transport routier lourd
- Attestation de capacité professionnelle en Transport Routier léger
- Attestation de capacité professionnelle en commissionnaire de transport
- Actualisation des connaissances du gestionnaire de transport
- Protection des données personnelles
- Vous êtes conducteur routier, ou souhaitez le devenir
- Vous dirigez un centre de formation
- Vous souhaitez effectuer des démarches en ligne
- Consultez nos actualités
- Vous souhaitez nous contacter
- Nous vous informons sur notre qualité de service
- Vous souhaitez des informations sur le contrôle des transports
- Vous souhaitez des informations sur la transition écologique des transports
- Vous souhaitez des informations sur la circulation dans le transport routier
- Homologation des véhicules
- Actualités
- Véhicules - Les missions de la DREAL
- Constitution d’un dossier de réception à titre isolé
- Véhicule acheté à l’étranger
- Carrossage d’un véhicule neuf
- FAQ - Foire Aux Questions
- La mise en circulation de véhicules à usage spécifique
- Interlocuteurs - Homologation de véhicules
- Lieux de réceptions de véhicules
- Contrôle technique des véhicules
Publications
- Données et connaissance
- Études et publications
- Marchés publics