Documents d’appui et publications
Guide "Le SCoT, un projet stratégique partagé pour l’aménagement durable d’un territoire"
METL, DGALN, 150 pages, juin 2013.
6 novembre 2013
L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme : le guide
L'objectif de ce guide est de donner aux collectivités qui élaborent leur document d'urbanisme, ainsi qu'aux acteurs et organismes qui les accompagnent (bureaux d'études, agences d'urbanisme, services de l'Etat…), les éléments pour comprendre les objectifs et l'intérêt de l'évaluation environnementale, et les clefs pour conduire efficacement cette démarche (...)
15 juin 2012
Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels
CGDD, Collection "Références" du Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable, 230 pages, octobre 2013.
18 octobre 2013