Publications
ECLN - La publication trimestrielle
Résultats de l’enquête statistique trimestrielle sur la commercialisation des logements neufs destinés aux particuliers
23 mai 2025
Le principe de proportionnalité dans l’évaluation environnementale
CGDD, MTES, août 2019, 4 pages.
28 août 2019
Evaluation environnementale : guide d’interprétation de la réforme du 3 août 2016
CGDD, MTES, août 2017, 48 pages.
1er février 2018
Note de l’Autorité environnementale sur les aménagements fonciers, agricoles et forestiers (AFAF) liés à la réalisationn des grands ouvrages publics
Formation d'Autorité environnementale du CGEDD, 23 pages, 5 novembre 2014
7 avril 2016
Note de l’Autorité environnementale sur la prise en compte du bruit dans les projets d’infrastructures de transport routier et ferroviaire
Formation d'Autorité environnementale du CGEDD, 21 pages, 8 juillet 2015.
7 avril 2016
Note de l’Autorité environnementale sur les évaluations des incidences Natura 200
Formation d'Autorité environnementale du CGEDD, 28 pages, 2 mars 2016.
6 avril 2016
L’énergie en Pays de la Loire - Photovoltaïque : 350 MW installés au 1er janvier 2015
Publication statistique bisannuelle qui exploite les informations issues des fichiers de raccordements électriques, des fichiers d'obligation d'achat et la source RTE-éco2mix pour présenter la la puissance photovoltaïque installée dans la région, la production électrique correspondante et les tarifs d'achat. (juin 2015 - 14 pages)
10 juin 2015
Guide sur l’application de la réglementation relative aux espèces protégées pour les parcs éoliens terrestres
DGALN, MEDDE, mars 2014.
1er décembre 2014