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Connaissance, évaluation et développement durable
 

Avis rendus par l’autorité environnementale sur les documents d’urbanisme

Les décisions et avis rendus par la MRAe des Pays de la Loire à compter du 1er janvier 2021 sont désormais à consulter à l’adresse suivante : http://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/pays-de-la-loire-r24.html

L’historique des décisions et avis antérieurs à cette date reste accessible sur le présent site.