Vendée
Aiguillon-sur-Mer
Aménagement d’une station de purification coquillage - GIE Les bassins de l’Atlantique
Décision signée le 10 juillet 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Restructuration des ouvrages épuratoires du SIVOM - SIVOM de l’Aiguillon et la Faute-sur-Mer
Décision signée 17 janvier 2014.
- Dispense d’étude d’impact.Aizenay
Lotissement d’activités "L’Orgerière" - Société SIPO
Décision signée le 18 mars 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Barbâtre
Aménagement d’un giratoire au lieu-dit "la Charreau Pineau" - Conseil Général de la Vendée
Décision signée le 26 septembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Barbâtre et la Barre de Monts
Confortement de la structure du pont de Noirmoutier - RD 38
Décision signée le 26 avril 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Beaufou
Création de la zone d’activités de tournebride - Communauté de communes Vie et Boulogne
Décision signée le 12 février 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Boufféré
Lotissement d’habitation "Espace habitat des prés" - Commune de Boufféré
Décision signée le 17 juillet 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Brem-sur-Mer
Extension du parc résidentiel de loisir "le domaine de l’Auzance" - SARL Pollet Services
Une notice d’impact - Etudes d’incidence loi sur l’eau et Natura 2000 - est disponible en consultation à la DREAL Pays de la Loire.Décision signée le 24 avril 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Brétignolles-sur-Mer
Extension de 105 emplacements - Camping "les Marsouins"
Décision signée le 22 juillet 2013
soumission à étude d’impact.Fontenay-le-Comte
Modification de l’échangeur du Gros Noyer (RD148/RD65) - Conseil général de la Vendée
Décision signée le 5 décembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.La Garnache
construction d’abris plastiques - SCEA Vendéa
Décision signée le 25 février 2013.
- Dispense d’étude d’impact.La Tranche-sur-Mer
Réorganisation de la zone du Maupas - Commune de La Tranche-sur-Mer
Décision signée le 15 mai 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Modification de la cale de mise à l’eau de Sainte Anne - Commune de La Tranche-sur-Mer
Décision signée le 24 janvier 2014.
- Dispense d’étude d’impact.Le Bernard
Création d’un jardin aqualudique - Société O’Glisse Park
Décision signée le 20 novembre 2013.
- Soumission à étude d’impact.Création d’un jardin aqualudique - Société O’Glisse Park
Décision signée le 16 janvier 2014.
- Dispense d’étude d’impact.Le Château d’Olonne
Réalisation d’une rampe pour personne à mobilité réduite pour l’accès à la plage du Tanchet sur la commune des Sables d’Olonne -
Commune du Château d’Olonne
Décision signée le 23 mai 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Extension de 44 emplacements du camping "le petit Paris" -
Camping le petit Paris
Décision signée le 24 juin 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Le Fenouiller
Création de la zone d’activités économiques "La Fraignaie" - Communauté de communes du Pays de Saint Gilles Croix de Vie
Décision signée le 5 décembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Création du camping "Villa Landreau" - SARL Villa Landreau
Décision signée le 5 décembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Les Landes Génusson
Création d’un lotissement communal "Quartier des oiseaux" - Commune des Landes Génusson
Décision signée le 7 mars 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Création d’un lotissement communal "Quartier des oiseaux" - nouveau dépôt
Commune des Landes Génusson
Décision signée le 28 juin 2013.
- Dispense d’étude d’impact.L’Herbergement
Extension de la ZAE "le Chaillou" - Communauté de communes du Canton de Rocheservière
Décision signée le 14 novembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.L’Ile d’Yeu
Extension de l’exutoire "cours du moulin" - Commune de l’Ile d’Yeu
Décision signée 26 février 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Longèves
Extension de la zone d’activités économique du Verron - Communauté de communes du Pays de Fontenay-le-Comte
Décision signée le 7 mai 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Longeville-sur-Mer
Extension du terrain de camping "la Frétille" - Camping "la Frétille"
Décision signée 7 janvier 2014.
- Dispense d’étude d’impact.Luçon
Projet d’extension "le Domaine des Guifettes" - Le Domaine des Guifettes
Décision signée le 3 février 2014.
- Dispense d’étude d’impact.Marsais-Sainte-Radegonde
Construction d’un poulailler - EARL Roy
Décision signée le 20 février 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Mesnard-la-Barotière
Extension du camping "la Tricherie" - Camping la Tricherie
Décision signée le 7 mai 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Nesmy
Extension du camping "le Moulin de Rambourg" - Monsieur PROUST
Décision signée le 29 octobre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Petosse
Extension du lotissement "Les Vignes" tranche 3 - Commune de Petosse
Décision signée le 6 novembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Construction d’un bâtiment agricole - EARL La Baillarderie
Décision signée le 26 novembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Rocheservière
Extension de la zone artisanale "les Genêts" - Communauté de communes du Canton de Rocheservière
Décision signée le 9 août 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Saint-Denis-La-Chevasse
RD6 - déviation de Saint-Denis-La-Chevasse - Conseil général de la Vendée
Décision signée 4 mars 2013.
- Soumission à étude d’impactSaint-Hilaire-de-Loulay
Aménagements pour implantation d’un collège public - Communauté de communes Terres de Montaigu
Décision signée le 15 avril 2013.
- Soumission à étude d’impact.Saint-Hilaire-de-Riez
Renouvellement de l’AOT des mouillages de Sion - Mairie de Saint-Hilaire-de-Riez
Le dossier d’autorisation du domaine public est disponible en consultation à la DREAL Pays de la Loire.Décision signée le 5 février 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Projet de serres agricoles photovoltaiques - SAS Vendée Soleil
Décision signée le 18 février 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Saint-Maurice-des-Noues
Construction de quatre poullaillers - EARL AVIPO
Saint-Révérend
Création de 3 lotissements - Cilaos
Décision signée le 12 novembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Talmont-Saint-Hilaire et Jard-sur-Mer
Reconstruction du pont de la Vinière entre les communes de Talmont-saint-Hilaire et Jard-sur-Mer
Décision signée le 5 février 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Talmont-Saint-Hilaire
Défrichement pour création d’un lotissement - M PROUTEAU
Décision signée le 12 septembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.Vairé
Aménagement du lotissement de "la Chèvrerie" - Vendée Habitat - OPH de Vendée
Décision signée le 20 septembre 2013.
- Dispense d’étude d’impact.