Loire-Atlantique
Asserac
Extension d’une exploitation aquacole - Le Frostidié
Basse-Goulaine
Restructuration de serres maraîchères - SCEA La Balisée
Dispense d’étude d’impact
Blain
Sondage dans le cadre d’une recherche en eau souterraine - EARL Vos Fleurs de l’Atlantique
Dispense d’étude d’impact.
Bassin versant de la Chère
(44 et 35)
Contrat territorial des milieux aquatiques - Syndicat mixte pour l’aménagement du bassin versant de la Chère
Dossier retiré.
Bouaye
Parcours de swin-golf sur le site du parc de Mévellière - Commune de Bouaye.
Dispense d’étude d’impact
Bouguenais
Extension du parking P+r de la Neustrie - Nantes Métropole.
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Dispense d’étude d’impact.
Réalisation d’un parking provisoire de 128 places à Neustrie - Nantes Métropole
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Dispense d’étude d’impact.
Campbon
Forage - SA Trouillard
Dispense d’étude d’impact
Carquefou
Aménagement d’une aire d’accueil des gens du voyage sur le site de la ZAC de la Haute Forêt - Nantes métropole.
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Dispense d’étude d’impact.
Châteaubriant
Création d’un 2ème forage pour la sécurisation de la production en AEP, sur le champ captant de la Maison Brûlée
Dispense d’étude d’impact
Chaumes-en-Retz
Création de serres multichapelles au lieu-dit "La Bitaudière" - SCEA Bioprim
Dispense d’étude d’impact.
Chaumes-en-Retz, Chauvé et Pornic
Curage du canal de Haute-Perche dans le cadre du CTMA - PORNIC agglo PAYS DE RETZ
Dispense d’évaluation environnementale.
Couëron
Aménagement d’un parking relais à proximité de la gare SNCF - Nantes Métropole.
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Dispense d’étude d’impact
Entrepôt logistique - SCI IMMO COUËRON
Dispense d’étude d’impact
Derval
Création d’une plateforme logistique - Legendre développement.
Dispense d’étude d’impact.
Constructions/démolitions dans le cadre d’une conversion en élevage biologique (porcs) - SARL Les Pins.
Dispense d’étude d’impact.
Fay-de-Bretagne
Création d’un forage d’exploitation d’eau - EARL de la Porte
Dispense d’étude d’impact.
Gorges
Projet d’extension de la station d’épuration actuelle du SIVU de Clisson-Gorges - SIVU de Clisson-Gorges
Dispense d’évaluation environnementale
Guéméné-Penfao
Réalisation d’un complexe laitier - GAEC des Landelles
Dispense d’étude d’impact.
Guérande
Pérennisation projet d’exploitation maraïchère - HUITRIC producteur
Dispense d’étude d’impact.
Haute-Goulaine
Aménagement du lotissement "la Surboisière" - Francelot.
Soumission à étude d’impact.
Réaménagement du centre-bourg - LAD-SELA.
Dispense d’étude d’impact.
La Baule
Aménagement du lotissement "Joliot Curie" - Francelot.
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Dispense d’étude d’impact.
Création d’un parking en sous-sol - Bouygues Immobilier
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Dispense d’étude d’impact.
Travaux de protection contre l’érosion de la plage et captage d’eau de mer filtrée par la mise en place d’un système breveté écoplage®
Dispense d’étude d’impact
La Chapelle-Basse-Mer
Réalisation d’un forage.
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Dispense d’étude d’impact.
Création de serres multichapelles au lieu-dit "Le Rondeau" - SCEA des Oliviers
Dispense d’étude d’impact
La Chapelle-des-Marais
Aménagement d’un quartier d’habitat sur le secteur du Clos Miraud - LA CARENE
Dispense d’étude d’impact
La Chevallerais
Forage - commune de la Chevallerais.
Dispense d’étude d’impact.
La Limouzinière
Projet de forage - GAEC Rive de Logne.
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Dispense d’étude d’impact.
Le Landreau
Création de serres multichapelles au lieu-dit "Le Clos du Jaunay" - EARL du Reaud
Dispense d’étude d’impact.
Le Cellier
Projet de forage - EARL Dupont Frères.
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Dispense d’étude d’impact.
Legé
Réalisation d’un forage - Terre et habitat.
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Dispense d’étude d’impact.
Le Loroux-Bottereau
Aménagement du lotissement "le Domaine du Grand Parc" - Francelot.
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Soumission à étude d’impact.
Les Sorinières
Régularisation d’un forage - SCEA Des Coquilles
Dispense d’étude d’impact
Création de serres multichapelles au lieu-dit "Les Granges" - SCEA du Plan d’eau
Dispense d’étude d’impact
Lusanger
Forage en eau - GAEC des Iris Bleus
Dispense d’étude d’impact.
Machecoul-Saint-Même
Rénovation de serres - SCEA groupement maraicher de la Haute Pommeraie.
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Dispense d’étude d’impact.
Prélèvements d’eaux brutes pour la production d’eau potable au niveau de 5 forages - SIAEP du Pays de Retz.
Dispense d’étude d’impact
Maisdon-sur-Sèvre
Forage de reconnaissance et d’essai de pompage - GAEC les vergers du Moulin des Noues.
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Dispense d’étude d’impact.
Massérac
Prélèvements d’eaux brutes pour la production d’eau potable au niveau de 3 forages situés sur les alluvions de la Vilaine - SIAEP de la région de Guémené-Penfao
Dispense d’étude d’impact.
Mauves-sur-Loire
Extension d’un parking rue du Clos du Moulin - Nantes Métropole.
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Dispense d’étude d’impact.
Nantes
Reconversion du site de l’ancienne maison d’arrêt - Altarea-Cogedim.
Dispense d’étude d’impact.
Implantation d’une unité de traitement de surface et d’une chaîne de laquage pour coloration de profilés - EXTOL France.
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Dispense d’étude d’impact.
Construction de bâtiments de bureaux dans le cadre de la restructuration urbaine d’une friche industrielle - SCI Adim Ouest Réalisations
Dispense d’étude d’impact.
Secteur Bout des Pavés - BPD Marignan - Bati Nantes - Nantes Métropole Habitat
Dispense d’étude d’impact.
Nantes-Bouguenais
Création d’une plateforme logistique - SAS Legendre développement.
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Dispense d’étude d’impact.
Nantes, Rezé, Saint-Sébastien-sur-Loire et Vertou
Infrastructures du e-Busway - SEMITAN
Dispense d’étude d’impact
Nort-sur-Erdre
Construction d’un lycée polyvalent - Conseil régional des Pays de la Loire
Annexes facultatives : http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/zip/2-facultatives_cle57f76a.zip
Dossier retiré le 27 juillet 2017
Aménagement des espaces publics autour du lycée et construction de ses équipements sportifs - Commune de Nort-sur-Erdre.
Dossier retiré le 28 juillet 2017.
Projet de construction d’un lycée polyvalent, aménagement de ses abords, réalisation des parkings et des équipements sportifs - Conseil régional des Pays de la Loire
Dispense d’évaluation environnementale
Nozay
Déboisement et défrichement en vue d’un retour à l’agriculture - SCI l’Angibourgère
Dispense d’évaluation environnementale.
Orvault
Création d’un parc de stockage de véhicules - SCA IMMOCA.
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Dispense d’étude d’impact.
Plessé
Aménagement d’un téléski nautique - SARL Wake Park Plessé.
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Dispense d’étude d’impact.
Pornichet
Aménagement d’une aire de stationnement - marie de Pornichet.
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Dispense d’étude d’impact.
Port-Saint-Père
Projet de lotissement sur le secteur de Beauvet - Aménagement foncier et Francelot
Soumission à étude d’impact
Remouillé
Réhabilitation d’une déchèterie - Clisson Sèvre Maine Agglo
Dispense d’étude d’impact.
Rezé
Renouvellement urbain du quartier centre-ville - SCCV Saint-Pierre.
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Dispense d’étude d’impact.
Saffré
Prélèvements d’eaux brutes pour la production d’eau potable au niveau de 2 forages dans la nappe de Saffré - SIAEP de la région de Nort-sur-Erdre
Dispense d’étude d’impact.
Saint-Aignan-Grandlieu
Aménagement du parking de la Tour - Aéroports du Grand Ouest
Dossier retiré
Saint-Brévin-les-Pins
Réaménagement et extension de la déchetterie - Communauté de communes Sud estuaire.
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Dispense d’étude d’impact.
Saint-Herblain
Aménagement du pôle Santé - ICADE SANTE.
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Dispense d’étude d’impact.
Saint-Herblon
Sondage pour recherche en eau - GAEC du Louet
Dispense d’étude d’impact
Saint-Hilaire-de-Clisson
Construction de serres multi-chapelles - SCEA de l’Osée.
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Dispense d’étude d’impact.
Saint-Joachim
Aménagement d’une salle festive et d’une aire de stationnement dotée de panneaux solaires - Mairie de Saint-Joachim.
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Dispense d’étude d’impact.
Saint-Julien-de-Concelles
Création de multi-chapelles plastique à usage maraîcher - SCEA Jannin Légumes
Dispense d’étude d’impact.
Création de serres multichapelles au lieu-dit "Les Priolets" - GAEC Les Coupries
Dispense d’étude d’impact.
Création de serres multichapelles au lieu-dit "Le Mortier de la Place" - GAEC Les Coupries
Dispense d’étude d’impact.
Saint-Léger-les-Vignes
Construction de serre de production de légumes - SCEA Les Champs
Dispense d’étude d’impact.
Saint-Léger-les-Vignes, Port-Saint-Père, Sainte-Pazanne, Saint-Mars-de-Coutais, Saint-Lumine-de-Coutais, Machecoul, Saint-Même-Le-Tenu.
Piste cyclable - Conseil départemental de Loire-Atlantique.
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Soumission à étude d’impact.
Cette décision fait l’objet d’un recours administratif déposé par le conseil départemental le 3 avril 2017.
Liaison cyclable entre l’agglomération nantaise et le Pays de Retz - Conseil départemental de Loire-Atlantique.
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Dispense d’étude d’impact.
Saint-Lumine-De-Coutais
Forage - EARL Les Vents de Grands-Lieu.
Dispense d’étude d’impact.
Saint-Lyphard
Construction d’une serre agricole dotée d’une toiture photovoltaïque - technique solaire.
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Dispense d’étude d’impact.
Saint-Mars-du-Désert
Forage - EARL Martin.
Dispense d’étude d’impact.
Construction de deux serres multichapelle - SARL Les Pépinières du Val d’Erdre
Dispense d’étude d’impact
Saint-Michel-Chef-Chef
Extension d’un karting - SARL unipersonnelle Racing Kart Jade
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Dispense d’étude d’impact.
Saint-Molf
Création d’un parc de loisirs constitué d’un Water-Jump.
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Dispense d’étude d’impact.
Saint-Nicolas de Redon
Extension Atlantic Recycl Auto - Groupe Dubreuil
Dispense d’étude d’impact
Centre de tri et de valorisation de déchets - ROMI Bretagne
Dispense d’étude d’impact
Saint-Père-en-Retz
Modification des capacités de stockage d’un centre de transit de déchets non dangereux - GRANDJOUAN SACO
Dispense d’étude d’impact.
Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
Création de serres multichapelles - EARL GMN production.
Dispense d’étude d’impact.
Projet de forage (F1) - SCEA les 3 Moulins
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Dispense d’étude d’impact.
projet de forage (F2) - SCEA les 3 Moulins
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Dispense d’étude d’impact.
Réalisation d’un forage - EARL GMN production.
Dispense d’étude d’impact.
Saint-Sulpice-des-Landes
Forage d’eau - M. Auffrais
Dispense d’étude d’impact.
Sucé-sur-Erdre
Création de serres multichapelles au lieu-dit "Le Tertre Juin" - EARL Fouchet
Dispense d’étude d’impact.
Vertou
Extension du parking P+r de la porte de Vertou - Nantes Métropole.
Dispense d’étude d’impact.
Villeneuve-en-Retz
Régularisation de 33 parcelles de camping - SAS La Baie Dorée.
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Dispense d’étude d’impact.
Aménagement de serres maraichères de 3,16 hectares - SCEA Fleury Bio
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Dispense d’étude d’impact.