Loire-Atlantique

Asserac

Extension d’une exploitation aquacole - Le Frostidié

Basse-Goulaine

Restructuration de serres maraîchères - SCEA La Balisée

Dispense d’étude d’impact

Blain

Sondage dans le cadre d’une recherche en eau souterraine - EARL Vos Fleurs de l’Atlantique

Dispense d’étude d’impact.

Bassin versant de la Chère

(44 et 35)

Contrat territorial des milieux aquatiques - Syndicat mixte pour l’aménagement du bassin versant de la Chère

Dossier retiré.

Bouaye

Parcours de swin-golf sur le site du parc de Mévellière - Commune de Bouaye.

Dispense d’étude d’impact

Bouguenais

Extension du parking P+r de la Neustrie - Nantes Métropole.

. Dispense d’étude d’impact.

Réalisation d’un parking provisoire de 128 places à Neustrie - Nantes Métropole

. Dispense d’étude d’impact.

Campbon

Forage - SA Trouillard

Dispense d’étude d’impact

Carquefou

Aménagement d’une aire d’accueil des gens du voyage sur le site de la ZAC de la Haute Forêt - Nantes métropole.

. Dispense d’étude d’impact.

Châteaubriant

Création d’un 2ème forage pour la sécurisation de la production en AEP, sur le champ captant de la Maison Brûlée

Dispense d’étude d’impact

Chaumes-en-Retz

Création de serres multichapelles au lieu-dit "La Bitaudière" - SCEA Bioprim

Dispense d’étude d’impact.

Chaumes-en-Retz, Chauvé et Pornic

Curage du canal de Haute-Perche dans le cadre du CTMA - PORNIC agglo PAYS DE RETZ

Dispense d’évaluation environnementale.

Couëron

Aménagement d’un parking relais à proximité de la gare SNCF - Nantes Métropole.

. Dispense d’étude d’impact

Entrepôt logistique - SCI IMMO COUËRON

Dispense d’étude d’impact

Derval

Création d’une plateforme logistique - Legendre développement.

Dispense d’étude d’impact.

Constructions/démolitions dans le cadre d’une conversion en élevage biologique (porcs) - SARL Les Pins.

Dispense d’étude d’impact.

Fay-de-Bretagne

Création d’un forage d’exploitation d’eau - EARL de la Porte

Dispense d’étude d’impact.

Gorges

Projet d’extension de la station d’épuration actuelle du SIVU de Clisson-Gorges - SIVU de Clisson-Gorges

Dispense d’évaluation environnementale

Guéméné-Penfao

Réalisation d’un complexe laitier - GAEC des Landelles

Dispense d’étude d’impact.

Guérande

Pérennisation projet d’exploitation maraïchère - HUITRIC producteur

Dispense d’étude d’impact.

Haute-Goulaine

Aménagement du lotissement "la Surboisière" - Francelot.

Soumission à étude d’impact.

Réaménagement du centre-bourg - LAD-SELA.

Dispense d’étude d’impact.

La Baule

Aménagement du lotissement "Joliot Curie" - Francelot.

. Dispense d’étude d’impact.

Création d’un parking en sous-sol - Bouygues Immobilier

. Dispense d’étude d’impact.

Travaux de protection contre l’érosion de la plage et captage d’eau de mer filtrée par la mise en place d’un système breveté écoplage®

Dispense d’étude d’impact

La Chapelle-Basse-Mer

Réalisation d’un forage.

. Dispense d’étude d’impact.

Création de serres multichapelles au lieu-dit "Le Rondeau" - SCEA des Oliviers

Dispense d’étude d’impact

La Chapelle-des-Marais

Aménagement d’un quartier d’habitat sur le secteur du Clos Miraud - LA CARENE

Dispense d’étude d’impact

La Chevallerais

Forage - commune de la Chevallerais.

Dispense d’étude d’impact.

La Limouzinière

Projet de forage - GAEC Rive de Logne.

. Dispense d’étude d’impact.

Le Landreau

Création de serres multichapelles au lieu-dit "Le Clos du Jaunay" - EARL du Reaud

Dispense d’étude d’impact.

Le Cellier

Projet de forage - EARL Dupont Frères.

. Dispense d’étude d’impact.

Legé

Réalisation d’un forage - Terre et habitat.

. Dispense d’étude d’impact.

Le Loroux-Bottereau

Aménagement du lotissement "le Domaine du Grand Parc" - Francelot.

. Soumission à étude d’impact.

Création de serres multi-chapelles au lieu-dit Les Noces - SCEA Placier Productions

Décision motivée à rendre avant le 7 septembre 2017

Les Sorinières

Régularisation d’un forage - SCEA Des Coquilles

Dispense d’étude d’impact

Création de serres multichapelles au lieu-dit "Les Granges" - SCEA du Plan d’eau

Dispense d’étude d’impact

Lusanger

Forage en eau - GAEC des Iris Bleus

Dispense d’étude d’impact.

Machecoul-Saint-Même

Rénovation de serres - SCEA groupement maraicher de la Haute Pommeraie.

. Dispense d’étude d’impact.

Prélèvements d’eaux brutes pour la production d’eau potable au niveau de 5 forages - SIAEP du Pays de Retz.

Dispense d’étude d’impact

Maisdon-sur-Sèvre

Forage de reconnaissance et d’essai de pompage - GAEC les vergers du Moulin des Noues.

. Dispense d’étude d’impact.

Massérac

Prélèvements d’eaux brutes pour la production d’eau potable au niveau de 3 forages situés sur les alluvions de la Vilaine - SIAEP de la région de Guémené-Penfao

Dispense d’étude d’impact.

Mauves-sur-Loire

Extension d’un parking rue du Clos du Moulin - Nantes Métropole.

. Dispense d’étude d’impact.

Nantes

Reconversion du site de l’ancienne maison d’arrêt - Altarea-Cogedim.

Dispense d’étude d’impact.

Implantation d’une unité de traitement de surface et d’une chaîne de laquage pour coloration de profilés - EXTOL France.

. Dispense d’étude d’impact.

Construction de bâtiments de bureaux dans le cadre de la restructuration urbaine d’une friche industrielle - SCI Adim Ouest Réalisations

Dispense d’étude d’impact.

Secteur Bout des Pavés - BPD Marignan - Bati Nantes - Nantes Métropole Habitat

Dispense d’étude d’impact.

Nantes-Bouguenais

Création d’une plateforme logistique - SAS Legendre développement.

. Dispense d’étude d’impact.

Nantes, Rezé, Saint-Sébastien-sur-Loire et Vertou

Infrastructures du e-Busway - SEMITAN

Dispense d’étude d’impact

Nort-sur-Erdre

Construction d’un lycée polyvalent - Conseil régional des Pays de la Loire

Annexes facultatives : http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/zip/2-facultatives_cle57f76a.zip

Dossier retiré le 27 juillet 2017

Aménagement des espaces publics autour du lycée et construction de ses équipements sportifs - Commune de Nort-sur-Erdre.

Dossier retiré le 28 juillet 2017.

Projet de construction d’un lycée polyvalent, aménagement de ses abords, réalisation des parkings et des équipements sportifs - Conseil régional des Pays de la Loire

Dispense d’évaluation environnementale

Nozay

Déboisement et défrichement en vue d’un retour à l’agriculture - SCI l’Angibourgère

Dispense d’évaluation environnementale.

Orvault

Création d’un parc de stockage de véhicules - SCA IMMOCA.

. Dispense d’étude d’impact.

Plessé

Aménagement d’un téléski nautique - SARL Wake Park Plessé.

. Dispense d’étude d’impact.

Pornichet

Aménagement d’une aire de stationnement - marie de Pornichet.

. Dispense d’étude d’impact.

Port-Saint-Père

Projet de lotissement sur le secteur de Beauvet - Aménagement foncier et Francelot

Soumission à étude d’impact

Remouillé

Réhabilitation d’une déchèterie - Clisson Sèvre Maine Agglo

Dispense d’étude d’impact.

Rezé

Renouvellement urbain du quartier centre-ville - SCCV Saint-Pierre.

. Dispense d’étude d’impact.

Saffré

Prélèvements d’eaux brutes pour la production d’eau potable au niveau de 2 forages dans la nappe de Saffré - SIAEP de la région de Nort-sur-Erdre

Dispense d’étude d’impact.

Saint-Aignan-Grandlieu

Aménagement du parking de la Tour - Aéroports du Grand Ouest

Dossier retiré

Saint-Brévin-les-Pins

Réaménagement et extension de la déchetterie - Communauté de communes Sud estuaire.

. Dispense d’étude d’impact.

Saint-Herblain

Aménagement du pôle Santé - ICADE SANTE.

. Dispense d’étude d’impact.

Saint-Herblon

Sondage pour recherche en eau - GAEC du Louet

Dispense d’étude d’impact

Saint-Hilaire-de-Clisson

Construction de serres multi-chapelles - SCEA de l’Osée.

. Dispense d’étude d’impact.

Saint-Joachim

Aménagement d’une salle festive et d’une aire de stationnement dotée de panneaux solaires - Mairie de Saint-Joachim.

. Dispense d’étude d’impact.

Saint-Julien-de-Concelles

Création de multi-chapelles plastique à usage maraîcher - SCEA Jannin Légumes

Dispense d’étude d’impact.

Création de serres multichapelles au lieu-dit "Les Priolets" - GAEC Les Coupries

Dispense d’étude d’impact.

Création de serres multichapelles au lieu-dit "Le Mortier de la Place" - GAEC Les Coupries

Dispense d’étude d’impact.

Saint-Léger-les-Vignes

Construction de serre de production de légumes - SCEA Les Champs

Dispense d’étude d’impact.

Saint-Léger-les-Vignes, Port-Saint-Père, Sainte-Pazanne, Saint-Mars-de-Coutais, Saint-Lumine-de-Coutais, Machecoul, Saint-Même-Le-Tenu.

Piste cyclable - Conseil départemental de Loire-Atlantique.

. Soumission à étude d’impact. Cette décision fait l’objet d’un recours administratif déposé par le conseil départemental le 3 avril 2017.

Liaison cyclable entre l’agglomération nantaise et le Pays de Retz - Conseil départemental de Loire-Atlantique.

. Dispense d’étude d’impact.

Saint-Lumine-De-Coutais

Forage - EARL Les Vents de Grands-Lieu.

Dispense d’étude d’impact.

Saint-Lyphard

Construction d’une serre agricole dotée d’une toiture photovoltaïque - technique solaire.

. Dispense d’étude d’impact.

Saint-Mars-du-Désert

Forage - EARL Martin.

Dispense d’étude d’impact.

Construction de deux serres multichapelle - SARL Les Pépinières du Val d’Erdre

Dispense d’étude d’impact

Saint-Michel-Chef-Chef

Extension d’un karting - SARL unipersonnelle Racing Kart Jade

. Dispense d’étude d’impact.

Saint-Molf

Création d’un parc de loisirs constitué d’un Water-Jump.

. Dispense d’étude d’impact.

Saint-Nicolas de Redon

Extension Atlantic Recycl Auto - Groupe Dubreuil

Dispense d’étude d’impact

Centre de tri et de valorisation de déchets - ROMI Bretagne

Dispense d’étude d’impact

Saint-Père-en-Retz

Modification des capacités de stockage d’un centre de transit de déchets non dangereux - GRANDJOUAN SACO

Dispense d’étude d’impact.

Saint-Philbert-de-Grand-Lieu

Création de serres multichapelles - EARL GMN production.

Dispense d’étude d’impact.

Projet de forage (F1) - SCEA les 3 Moulins

. Dispense d’étude d’impact.

projet de forage (F2) - SCEA les 3 Moulins

. Dispense d’étude d’impact.

Réalisation d’un forage - EARL GMN production.

Dispense d’étude d’impact.

Saint-Sulpice-des-Landes

Forage d’eau - M. Auffrais

Dispense d’étude d’impact.

Sucé-sur-Erdre

Création de serres multichapelles au lieu-dit "Le Tertre Juin" - EARL Fouchet

Dispense d’étude d’impact.

Vertou

Extension du parking P+r de la porte de Vertou - Nantes Métropole.

Dispense d’étude d’impact.

Villeneuve-en-Retz

Régularisation de 33 parcelles de camping - SAS La Baie Dorée.

. Dispense d’étude d’impact.

Aménagement de serres maraichères de 3,16 hectares - SCEA Fleury Bio

. Dispense d’étude d’impact.

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