Loire-Atlantique

Aigrefeuille-sur-Maine

Elaboration du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 388.3 kio

L’ensemble du dossier est consultable dans les locaux de la DREAL

Décision signée le 3 octobre 2018 pdf - 223 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Elaboration du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 382.4 kio

l’ensemble du dossier est consultable dans les locaux de la DREAL

Décision signée le 3 octobre 2018 pdf - 223.6 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Boussay

Élaboration du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 2.2 Mio

Dossier ZAEP zip - 14.3 Mio

Décision signée le 20 mars 2018 pdf - 223.2 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Casson

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP zip - 19.9 Mio

Décision signée le 1er février 2019 pdf - 224.4 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Modification du ZAEU

Dossier ZAEU zip - 17.6 Mio

Décision signée le 4 février 2019 pdf - 226.7 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Couffé

Elaboration du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 2.7 Mio

Le dossier de ZAEP est consultable en DREAL.

Décision signée le 11 septembre 2018 pdf - 223.5 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Fay-de-Bretagne

Élaboration du ZAEP

Dossier ZAEP zip - 17.9 Mio

Décision signée le 1er février 2019 pdf - 228 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Modification du ZAEU

Dossier de ZAEU zip - 20.1 Mio

Décision signée le 4 février 2019 pdf - 227.3 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Grandchamp-des-Fontaines

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP zip - 23.2 Mio

Décision signée le 1er février 2019 pdf - 228.3 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Dossier de ZAEU zip - 8.7 Mio

L’ensemble du dossier est consultable dans les locaux de la DREAL

Décision signée le 4 février 2019 pdf - 230.3 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

La Grigonnais

Révision du ZAEU

Dossier de ZAEU zip - 9.7 Mio

Décision signée le 27 mars 2018 pdf - 223.1 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Guenrouët

Élaboration du ZAEP

Dossier ZAEP zip - 15.9 Mio

Décision signée le 22 mars 2018 pdf - 224.6 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Élaboration du ZAEU

Dossier ZAEU zip - 3.5 Mio

L’intégralité des plans du ZAEU sont consultables dans les locaux de la DREAL.

Décision signée le 22 mars 2018 pdf - 226.2 kio

Soumission à évaluation environnementale.

Guérande

Révision du PSMV

Dossier d'examen au cas par cas pdf - 953.6 kio

Rapport PSMV Volume1 pdf - 15.2 Mio

Rapport_PSMV_Volume_2 pdf - 22.6 Mio

Règlement_PSMV zip - 10.9 Mio

Annexes au rapport PSMV zip - 12.5 Mio

Décision signée le 13 mars 2018 pdf - 232.4 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Héric

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP zip - 20.2 Mio

Décision signée le 1er février 2019 pdf - 226.8 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Dossier de ZAEU zip - 22 Mio

Décision signée le 4 février 2019 pdf - 229 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Loireauxence

Modification du ZAEP de Belligné

Dossier de ZAEP zip - 18.9 Mio

Décision signée le 12 décembre 2018 pdf - 224.7 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Mésanger

Élaboration du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 1.3 Mio

L’ensemble du dossier est consultable dans les locaux de la DREAL

Décision signée le 27 février 2018 pdf - 223.9 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Mouzeil

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP zip - 15 Mio

L’ensemble du dossier est consultable dans les locaux de la DREAL

Décision signée le 6 décembre 2018 pdf - 223.3 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Nort-sur-Erdre

Élaboration du ZAEP

Fiche d examen au cas par cas pdf - 14.3 Mio

Rapport pdf - 17.1 Mio

Carte zonage pdf - 10.7 Mio

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 226.6 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 20.2 Mio

Rapport pdf - 14.2 Mio

Carte zonage pdf - 13.7 Mio

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 227.9 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Notre-Dame-des-Landes

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP zip - 19.3 Mio

Décision signée le 1er février 2019 pdf - 227.8 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Dossier de ZAEU zip - 23.3 Mio

Décision signée le 4 février 2019 pdf - 219.3 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Nozay

Élaboration du ZAEP

Dossier ZAEP zip - 7.4 Mio

Dossier SDA zip - 20.3 Mio

Dossier réglementaire zip - 4.7 Mio

Décision signée le 2 octobre 2018 pdf - 223.2 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Oudon

Elaboration du ZAEP

Dossier ZAEP zip - 1.1 Mio

Décision signée le 27 février 2018 pdf - 224 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 2.2 Mio

Le dossier de ZAEU est consultable en DREAL.

Décision signée le 2 janvier 2019 pdf - 227.5 kio

Suite à recours gracieux, non soumission à évaluation environnementale

Petit-Mars

Élaboration du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 14.1 Mio

Rapport pdf - 16.7 Mio

Carte zonage pdf - 12.1 Mio

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 224.5 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 16.1 Mio

Rapport pdf - 19.6 Mio

Carte pdf - 10.9 Mio

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 225 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Brévin-les-Pins

Transformation de la ZPPAUP en AVAP - Communauté de communes Sud Estuaire

Décision signée le 10 août 2018 pdf - 228.7 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Mars-du-Désert

Élaboration du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 12.8 Mio

Rapport pdf - 15.2 Mio

Carte pdf - 23.1 Mio

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 224.4 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 18.1 Mio

Rapport pdf - 12.8 Mio

Carte pdf - 13.7 Mio

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 226.2 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Père-en-Retz

Modification du ZAEU - Communauté de communes Sud Estuaire

Dossier ZAEU zip - 13.8 Mio

Décision signée le 23 juillet 2018 pdf - 225.2 kio

Dispense d’évaluation environnementale

Saint-Philbert-de-Grand-Lieu

Actualisation du ZAEU - Communauté de communes de Grand Lieu

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 687.5 kio

Annexes zip - 15.7 Mio

Décision signée le 3 juillet 2018 pdf - 226.8 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Élaboration du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 3.3 Mio

Dossier ZAEP zip - 20.2 Mio

Décision signée le 7 septembre 2018 pdf - 224.4 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Viaud

Révision du ZAEP - Communauté de communes Sud Estuaire

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 102.2 kio

Dossier ZAEP zip - 1.9 Mio

Décision signée le 27 février 2018 pdf - 223.8 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU - Communauté de communes Sud Estuaire

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 99.4 kio

Dossier ZAEU zip - 3.9 Mio

Décision signée le 27 février 2018 pdf - 226.1 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Sucé-sur-Erdre

Révision du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 16.8 Mio

Rapport pdf - 18.6 Mio

Carte pdf - 12.5 Mio

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 224 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 20.9 Mio

Rapport pdf - 15.5 Mio

Carte pdf - 15.2 Mio

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 229.2 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Les Touches

Élaboration du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 23.2 Mio

Rapport pdf - 12.7 Mio

Zonage pdf - 19.3 Mio

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 223.9 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 16.5 Mio

Rapport pdf - 17 Mio

Carte pdf - 9.8 Mio

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 225.5 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Treffieux

Élaboration du ZAEP

Décision signée le 22 juin 2018 pdf - 224.2 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Décision signée le 22 juin 2018 2 pdf - 224.2 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Treillières

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP zip - 23.3 Mio

Décision signée le 1er février 2019 pdf - 227.3 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Dossier de ZAEU partie 1 zip - 8.4 Mio

Dossier de ZAEU partie 2 zip - 17 Mio

Décision signée le 4 février 2019 pdf - 228.1 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Vallons-de-l’Erdre

Réalisation du ZAEP de la commune déléguée de Vritz

Dossier de ZAEP partie 1 zip - 19.8 Mio

Dossier de ZAEP partie 2 zip - 17.3 Mio

Décision signée le 5 novembre 2018 pdf - 223.8 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Réalisation du ZAEP de la commune déléguée de Saint-Mars-la-Jaille

Dossier ZAEP zip - 17.2 Mio

Décision signée le 17 janvier 2019 pdf - 224.4 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Vay

Actualisation du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 1.6 Mio

Annexes pdf - 4.7 Mio

Décision signée le 26 avril 2018 pdf - 224.2 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Vigneux-de-Bretagne

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP partie 1 zip - 17.5 Mio

Dossier de ZAEP partie 2 zip - 18.5 Mio

Décision signée le 1er février 2019 pdf - 227.3 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Dossier de ZAEU partie 1 zip - 16.6 Mio

Dossier de ZAEU partie 2 zip - 8.9 Mio

Décision signée le 4 février 2019 pdf - 228.5 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Partager la page

S'abonner
Haut de page