Loire-Atlantique

Arthon-en-Retz

Mise à jour du ZAEU

Fiche d'examen cas par cas pdf - 5.8 Mio

Décision signée le 11 janvier 2017 pdf - 77 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Avessac

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 137.2 kio

Notice d'enquête publique pdf - 3.1 Mio

Décision signée le 13 juillet 2016 pdf - 97.1 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Batz-sur-Mer

Transformation de la ZPPAUP en AVAP

Dossier d'examen au cas par cas pdf - 8.3 Mio

Décision signée le 26 octobre 2016 pdf - 77 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Elaboration du ZAEP

Fiche examen pdf - 1.6 Mio

Projet ZAEP pdf - 2.8 Mio

Carte reseau pdf - 1.5 Mio

Diagnostic actuel annexe zip - 4.3 Mio

2016 2232 note de contexte annexe zip - 16.2 Mio

annexe carte reseau hydrographique pdf - 13.4 Mio

annexe fiches ouvrage zip - 4.1 Mio

carte dysfonctionnements pdf - 1.5 Mio

Décision signée le 16 janvier 2017 pdf - 75.5 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Bonnoeuvre

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Fiche examen cas par cas pdf - 804 kio

Dossier de présentation zonage EP IndiceB pdf - 2.1 Mio

Dossier de régularisation des reseaux EP IndiceA pdf - 481.9 kio

Schéma directeur d'assainissement pluvial IndiceA pdf - 11.9 Mio

Carte état des lieux IndiceA pdf - 1.3 Mio

Plan de zonage IndiceB pdf - 5.9 Mio

Plan des reseaux EP IndiceA pdf - 1.4 Mio

Décision signée le 1er mars 2016 pdf - 843.3 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Chéméré

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 2.6 Mio

Plan du ZAEU de 2008 pdf - 532 kio

Proposition mise à jour ZAEU de 2016 pdf - 533.8 kio

Décision signée le 24 février 2016 pdf - 806.6 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Guérande

Transformation de la ZPPAUP en AVAP

Rapport présentation pdf - 19.1 Mio

Annexe au rapport de présentation pdf - 15.7 Mio

Réglement AVAP pdf - 3.1 Mio

Plan pdf - 7.2 Mio

Atlas pdf - 13.7 Mio

Décision signée le 7 décembre 2016 pdf - 76 kio

Dispense d’évaluation environnementale

Herbignac

Actualisation du ZAEP

Dossier zip - 18.8 Mio

Annexes 1 zip - 16.9 Mio

Annexes 2 zip - 6.3 Mio

Décision signée le 20 septembre 2016 pdf - 76.5 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Actualisation du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 380.6 kio

Notice pdf - 51.4 kio

Plan ZAEU pdf - 3.7 Mio

Compléments dossier pdf - 1.6 Mio

Décision signée le 3 novembre 2016 pdf - 85 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

La Chapelle Heulin

Zonage pluvial -

Dossier en téléchargement zip - 5.1 Mio

Attention : page 19, la station de pompage qui permet la protection contre les inondations comporte 8 pompes et non 5.

Décision signée le 11 octobre 2016 pdf - 75.5 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées -

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 538 kio

Décision signée le 3 novembre 2016 pdf - 80.1 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Le Croisic

Transformation de la ZPPAUP en AVAP

Rapport de presentation pdf - 19.2 Mio

Règlement projet pdf - 5.5 Mio

Plan règlementaire pdf - 4.7 Mio

Plan typologie architectural pdf - 871.5 kio

Plan végétal pdf - 4.8 Mio

Décision signée le 2 juin 2016 pdf - 858.8 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Paimbœuf

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales -

Dossier d'examen au cas par cas zip - 16.3 Mio

Décision signée le 15 novembre 2016 pdf - 75.4 kio

Pont-Château

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Formulaire d'examen au cas par cas pdf - 366.8 kio

Plan_de_zonage_2016 pdf - 3.8 Mio

Rapport d'étude pdf - 1.2 Mio

Les annexes cartographiques sont consultables en DREAL.

Décision signée le 30 août 2016 pdf - 70.2 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Lumine-de-Clisson

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 2.6 Mio

Dossier ZAEU pdf - 4.2 Mio

Décision signée le 26 août 2016 pdf - 72.3 kio

- Dispense d’évaluation environnementale

Saint-Mars-de-Coutais

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales

STMC_Dossier zip - 10.7 Mio

STMC_Reseaux zip - 18 Mio

STMC_Zonages zip - 21.5 Mio

Décision signée le 18 novembre 2016 pdf - 75.2 kio

- Dispense d’évaluation environnementale

Sucé-sur-Erdre

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 4.3 Mio

Décision signée le 26 juillet 2016 pdf - 80.1 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Vair-sur-Loire

Réalisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales d’Anetz

Fiche examen cas par cas pdf - 572.8 kio

Station hydro Erdre a Cande pdf - 32.6 kio

Fiches BT pdf - 3.2 Mio

Cuve retention pdf - 173.1 kio

Techniques alternatives pdf - 2.3 Mio

Contexte pdf - 1.5 Mio

Plan general pdf - 1.3 Mio

DEBOR P10 pdf - 639.4 kio

DEBOR P2 pdf - 639.8 kio

DEBOR P30 pdf - 640.3 kio

DEBOR P100 pdf - 640.3 kio

PLU pdf - 1.2 Mio

PA pdf - 2.3 Mio

Plan Zonage Pluvial pdf - 18.2 Mio

Rapport Zonage Pluvial juin 2016 pdf - 5.7 Mio

Décision signée le 3 août 2016 pdf - 69.6 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Vigneux-de-Bretagne

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Dossier d'examen au cas par cas zip - 7 Mio

Décision signée le 3 décembre 2016 pdf - 75.7 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

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