Loire-Atlantique

La Bernerie-en-Retz

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Dossier cas par cas zip - 11.6 Mio

Zonage pluvial zip - 11.8 Mio

Décision signée le 23 août 2017 pdf - 133.4 kio

Non soumission à évaluation environnementale

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées - PORNIC agglo PAYS DE RETZ

Dossier cas par cas zip - 8.8 Mio

Décision signée le 15 novembre 2017 pdf - 156.3 kio

Soumission à évaluation environnementale

Frossay

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées - Sud estuaire communauté de communes

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 7.6 Mio

Notice et carte pdf - 12.2 Mio

Annexe pdf - 12.2 Mio

Décision signée le 28 septembre 2017 pdf - 146 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Modification du zonage d’assainissement des eaux pluviales

2017 2633 dossier zip - 14.5 Mio

Décision signée le 28 septembre 2017 pdf - 145.7 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Guérande

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales - Cap atlantique

Fiche examen cas par cas pdf - 1.8 Mio

Localisation et zonages zip - 16.6 Mio

Annexes zip - 20.4 Mio

Décision signée le 24 février 2017 pdf - 85.2 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées - Cap atlantique

Fiche examen cas par cas pdf - 1.8 Mio

Dossier zip - 1.8 Mio

Décision signée le 24 février 2017 pdf - 89.1 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Loireauxence

Élaboration du ZAEP de la commune déléguée de Varades

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 2.4 Mio

Décision signée le 5 janvier 2018 pdf - 224.2 kio

Non soumission à évaluation environnementale

Maumusson

Réalisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Dossier 1ère partie zip - 17.5 Mio

Dossier 2ème partie zip - 19.2 Mio

Décision signée le 3 avril 2017 pdf - 89.8 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Le Pin

Réalisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Dossier cas par cas zip - 6.5 Mio

Décision signée le 20 novembre 2017 pdf - 152.5 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Pont-Saint-Martin

Réalisation du Zonage d’assainissement des eaux pluviales

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 602.2 kio

Annexes zip - 2.7 Mio

Zonage zip - 9.1 Mio

Synthèse non technique zip - 283.4 kio

Le dossier du schéma directeur est consultable à la DREAL

Décision signée le 28 septembre 2017 pdf - 145.4 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Saint-André-des-Eaux

Elaboration du zonage des eaux pluviales

Dossier 1ère partie zip - 17 Mio

Dossier 2ème partie zip - 16.2 Mio

Dossier 3ème partie zip - 13.6 Mio

Décision signée le 1er juin 2017 pdf - 94.4 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Teillé

Réalisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Dossier zip - 12.5 Mio

Décision signée le 28 mars 2017 pdf - 90.2 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

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