Loire-Atlantique

Aigrefeuille-sur-Maine

Elaboration du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 388.3 ko

L’ensemble du dossier est consultable dans les locaux de la DREAL

Décision signée le 3 octobre 2018 pdf - 223 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Elaboration du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 382.4 ko

l’ensemble du dossier est consultable dans les locaux de la DREAL

Décision signée le 3 octobre 2018 pdf - 223.6 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Boussay

Élaboration du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 2.2 Mo

Dossier ZAEP zip - 14.3 Mo

Décision signée le 20 mars 2018 pdf - 223.2 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Casson

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP zip - 19.9 Mo

Décision signée le 1er février 2019 pdf - 224.4 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Modification du ZAEU

Dossier ZAEU zip - 17.6 Mo

Décision signée le 4 février 2019 pdf - 226.7 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Couffé

Elaboration du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 2.7 Mo

Le dossier de ZAEP est consultable en DREAL.

Décision signée le 11 septembre 2018 pdf - 223.5 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Fay-de-Bretagne

Élaboration du ZAEP

Dossier ZAEP zip - 17.9 Mo

Décision signée le 1er février 2019 pdf - 228 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Modification du ZAEU

Dossier de ZAEU zip - 20.1 Mo

Décision signée le 4 février 2019 pdf - 227.3 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Grandchamp-des-Fontaines

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP zip - 23.2 Mo

Décision signée le 1er février 2019 pdf - 228.3 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Dossier de ZAEU zip - 8.7 Mo

L’ensemble du dossier est consultable dans les locaux de la DREAL

Décision signée le 4 février 2019 pdf - 230.3 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

La Grigonnais

Révision du ZAEU

Dossier de ZAEU zip - 9.7 Mo

Décision signée le 27 mars 2018 pdf - 223.1 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Guenrouët

Élaboration du ZAEP

Dossier ZAEP zip - 15.9 Mo

Décision signée le 22 mars 2018 pdf - 224.6 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Élaboration du ZAEU

Dossier ZAEU zip - 3.5 Mo

L’intégralité des plans du ZAEU sont consultables dans les locaux de la DREAL.

Décision signée le 22 mars 2018 pdf - 226.2 ko

Soumission à évaluation environnementale.

Guérande

Révision du PSMV

Dossier d'examen au cas par cas pdf - 953.6 ko

Rapport PSMV Volume1 pdf - 15.2 Mo

Rapport_PSMV_Volume_2 pdf - 22.6 Mo

Règlement_PSMV zip - 10.9 Mo

Annexes au rapport PSMV zip - 12.5 Mo

Décision signée le 13 mars 2018 pdf - 232.4 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Héric

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP zip - 20.2 Mo

Décision signée le 1er février 2019 pdf - 226.8 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Dossier de ZAEU zip - 22 Mo

Décision signée le 4 février 2019 pdf - 229 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Loireauxence

Modification du ZAEP de Belligné

Dossier de ZAEP zip - 18.9 Mo

Décision signée le 12 décembre 2018 pdf - 224.7 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Mésanger

Élaboration du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 1.3 Mo

L’ensemble du dossier est consultable dans les locaux de la DREAL

Décision signée le 27 février 2018 pdf - 223.9 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Mouzeil

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP zip - 15 Mo

L’ensemble du dossier est consultable dans les locaux de la DREAL

Décision signée le 6 décembre 2018 pdf - 223.3 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Nort-sur-Erdre

Élaboration du ZAEP

Fiche d examen au cas par cas pdf - 14.3 Mo

Rapport pdf - 17.1 Mo

Carte zonage pdf - 10.7 Mo

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 226.6 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 20.2 Mo

Rapport pdf - 14.2 Mo

Carte zonage pdf - 13.7 Mo

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 227.9 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Notre-Dame-des-Landes

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP zip - 19.3 Mo

Décision signée le 1er février 2019 pdf - 227.8 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Dossier de ZAEU zip - 23.3 Mo

Décision signée le 4 février 2019 pdf - 219.3 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Nozay

Élaboration du ZAEP

Dossier ZAEP zip - 7.4 Mo

Dossier SDA zip - 20.3 Mo

Dossier réglementaire zip - 4.7 Mo

Décision signée le 2 octobre 2018 pdf - 223.2 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Oudon

Elaboration du ZAEP

Dossier ZAEP zip - 1.1 Mo

Décision signée le 27 février 2018 pdf - 224 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 2.2 Mo

Le dossier de ZAEU est consultable en DREAL.

Décision signée le 2 janvier 2019 pdf - 227.5 ko

Suite à recours gracieux, non soumission à évaluation environnementale

Petit-Mars

Élaboration du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 14.1 Mo

Rapport pdf - 16.7 Mo

Carte zonage pdf - 12.1 Mo

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 224.5 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 16.1 Mo

Rapport pdf - 19.6 Mo

Carte pdf - 10.9 Mo

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 225 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Brévin-les-Pins

Transformation de la ZPPAUP en AVAP - Communauté de communes Sud Estuaire

Décision signée le 10 août 2018 pdf - 228.7 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Mars-du-Désert

Élaboration du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 12.8 Mo

Rapport pdf - 15.2 Mo

Carte pdf - 23.1 Mo

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 224.4 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 18.1 Mo

Rapport pdf - 12.8 Mo

Carte pdf - 13.7 Mo

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 226.2 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Père-en-Retz

Modification du ZAEU - Communauté de communes Sud Estuaire

Dossier ZAEU zip - 13.8 Mo

Décision signée le 23 juillet 2018 pdf - 225.2 ko

Dispense d’évaluation environnementale

Saint-Philbert-de-Grand-Lieu

Actualisation du ZAEU - Communauté de communes de Grand Lieu

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 687.5 ko

Annexes zip - 15.7 Mo

Décision signée le 3 juillet 2018 pdf - 226.8 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Élaboration du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 3.3 Mo

Dossier ZAEP zip - 20.2 Mo

Décision signée le 7 septembre 2018 pdf - 224.4 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Viaud

Révision du ZAEP - Communauté de communes Sud Estuaire

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 102.2 ko

Dossier ZAEP zip - 1.9 Mo

Décision signée le 27 février 2018 pdf - 223.8 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU - Communauté de communes Sud Estuaire

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 99.4 ko

Dossier ZAEU zip - 3.9 Mo

Décision signée le 27 février 2018 pdf - 226.1 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Sucé-sur-Erdre

Révision du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 16.8 Mo

Rapport pdf - 18.6 Mo

Carte pdf - 12.5 Mo

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 224 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 20.9 Mo

Rapport pdf - 15.5 Mo

Carte pdf - 15.2 Mo

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 229.2 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Les Touches

Élaboration du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 23.2 Mo

Rapport pdf - 12.7 Mo

Zonage pdf - 19.3 Mo

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 223.9 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 16.5 Mo

Rapport pdf - 17 Mo

Carte pdf - 9.8 Mo

Décision signée le 12 février 2019 pdf - 225.5 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Treffieux

Élaboration du ZAEP

Décision signée le 22 juin 2018 pdf - 224.2 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Décision signée le 22 juin 2018 2 pdf - 224.2 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Treillières

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP zip - 23.3 Mo

Décision signée le 1er février 2019 pdf - 227.3 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Dossier de ZAEU partie 1 zip - 8.4 Mo

Dossier de ZAEU partie 2 zip - 17 Mo

Décision signée le 4 février 2019 pdf - 228.1 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Vallons-de-l’Erdre

Réalisation du ZAEP de la commune déléguée de Vritz

Dossier de ZAEP partie 1 zip - 19.8 Mo

Dossier de ZAEP partie 2 zip - 17.3 Mo

Décision signée le 5 novembre 2018 pdf - 223.8 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Réalisation du ZAEP de la commune déléguée de Saint-Mars-la-Jaille

Dossier ZAEP zip - 17.2 Mo

Décision signée le 17 janvier 2019 pdf - 224.4 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Vay

Actualisation du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 1.6 Mo

Annexes pdf - 4.7 Mo

Décision signée le 26 avril 2018 pdf - 224.2 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Vigneux-de-Bretagne

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP partie 1 zip - 17.5 Mo

Dossier de ZAEP partie 2 zip - 18.5 Mo

Décision signée le 1er février 2019 pdf - 227.3 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Dossier de ZAEU partie 1 zip - 16.6 Mo

Dossier de ZAEU partie 2 zip - 8.9 Mo

Décision signée le 4 février 2019 pdf - 228.5 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

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