Mayenne

Argentré

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées -

Dossier d'examen au cas par cas pdf - 3.2 Mo

Cartes zonage d'assainissement pdf - 3.9 Mo

Décision signée le 25 août 2015 pdf - 1017.7 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Ballots

Modification du schéma de zonage d’assainissement des eaux usées

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 465.5 ko

Note explicative pdf - 4.7 Mo

Décision signéE le 21 juillet 2015 pdf - 973.5 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Cosmes

Modification du schéma de zonage d’assainissement des eaux usées

Fiche examen cas par cas ZAEU pdf - 287.2 ko

Note explicative de l'étude de ZAEU pdf - 1.9 Mo

Décision signée pdf - 154.8 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Ernée

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées

Dossier cas par cas ZAEU pdf - 2.4 Mo

Extrait du plan local pdf - 696.6 ko

Plan pdf - 779.4 ko

Proposition de modification plan pdf - 211.8 ko

Décision signée le 7 octobre 2015 pdf - 808.5 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

La Gravelle

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 135.9 ko

Plan de zonage pdf - 659.8 ko

Rapport d'enquête publique pdf - 1.2 Mo

Décision signée le 2 septembre 2015 pdf - 995.4 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

La Roë

Modification du schéma de zonage d’assainissement des eaux usées

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 2.8 Mo

Etude zonage d'assainissement pdf - 2.6 Mo

Décision signée le 24 juin 2015 pdf - 928.5 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

La Selle-Craonnaise

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas pdf - 1.7 Mo

Dossier de modification du zonage d'assainissement pdf - 2.2 Mo

Décision signée le 21 juillet 2015 pdf - 976.8 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Laubrières

Modification du schéma de zonage d’assainissement des eaux usées

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 2.4 Mo

Etude du zonage d'assainissement pdf - 1.3 Mo

Décision signée le 24 juin 2015 pdf - 921.5 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Laval

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 1.5 Mo

Périmètre de captage zip - 1.8 Mo

PADD zip - 19 Mo

PPRI zip - 11.6 Mo

Zonage EP 2007 zip - 5.4 Mo

Zonage EP 2015 zip - 17.2 Mo

Annexes 1 Zonage EP 2015 zip - 7.8 Mo

Annexes 2 Zonage EP 2015 zip - 2.9 Mo

Annexes 3 Zonage EP 2015 zip - 24.9 Mo

Annexes 4 Zonage EP 2015 zip - 22.9 Mo

Annexes 5 Zonage EP 2015 zip - 23.2 Mo

Annexes 6 Zonage EP 2015 zip - 9 Mo

Annexes 7 Zonage EP 2015 zip - 7.9 Mo

Etudes zip - 24.8 Mo

Décision signée le 26 août 2015 pdf - 939.1 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 1.5 Mo

Périmètre de captage zip - 1.8 Mo

PADD zip - 19 Mo

PPRI zip - 11.6 Mo

Zonage EU 2007 zip - 5.9 Mo

Zonage_EU_2015 zip - 3.4 Mo

Annexes_Zonage_EU_2015 zip - 18.2 Mo

Décision signée le 26 août 2015 pdf - 958.4 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Laval, Changé, L’Huisserie

Révision du PPRI de Laval, Changé, L’Huisserie

Demande d'examen au cas par cas pdf - 1.3 Mo

Annexe 1 Etat des lieux de la cartographie du risque inondation pdf - 423.2 ko

Annexe 2 Carte de localisation des zones réglementaires du PPRI actuel pdf - 909.4 ko

Décision signée le 30 juillet 2015 pdf - 980 ko

Dispense d’évaluation environnementale

Meslay-du-Maine

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 529.9 ko

Cartes pdf - 935.7 ko

Note explicative pdf - 1.2 Mo

plan des réseaux pdf - 464 ko

Décision signée le 19 mai 2015 pdf - 103.9 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Martin-du-Limet

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 6.8 Mo

Etude zonage d'assainissement pdf - 2 Mo

Décision signée le 9 juin 2015 pdf - 992.5 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Poix

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Fiche d'examen cas par cas pdf - 957.8 ko

Etude zonage d'assainissement pdf - 2 Mo

Décision signée le 7 juillet 2015 pdf - 984 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Sainte-Suzanne

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Dossier de demande de révision du zonage d'assainissement pdf - 773.2 ko

Plan de zonage pdf - 959.2 ko

Décision signée le 2 septembre 2015 pdf - 992.9 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

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