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Déchets
Le Grenelle de l’environnement s’est largement penché sur le thème des déchets, et des objectifs volontaristes ont été fixés depuis 2007.
Généralités
Le Grenelle de l’environnement s’est largement penché sur le thème des déchets, et des objectifs volontaristes ont été fixés depuis 2007.
Les plans de gestion des déchets
L’amélioration de la gestion des déchets passe, pour chaque catégorie (déchets dangereux, déchets non dangereux, déchets inertes) par la planification. Il s’agit de créer des ensemble coordonnés d’unités de collecte et de traitement des déchets.
Les transferts transfrontaliers de déchets
Le règlement (CE) n°1013/2006 du parlement européen et du conseil du 14 juin 2006 concernant les transferts de déchets, entré en application le 12 juillet 2007, a pour but de renforcer, simplifier et préciser les procédures actuelles de contrôle des transferts de déchets.
Réunion d’information DREAL/ADEME sur la gestion des déchets du 23 juin 2011
Une réunion d’information DREAL/ADEME sur la gestion des déchets s’est tenue jeudi 23 juin 2011.
Vous pouvez télécharger les présentations des différents intervenants.
