Maine-et-Loire
Angers, Béhuard, Bouchemaine, Denée, Mozé-sur-Louet, Murs-Erigné, Les ponts-de-Cé, La Possonière, Rochefort-sur-Loire, Saint-Aubin-de-Luigné, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Saint-Jean-de-la-Croix, Sainte-Melaine-sur-Aubance, Savennières
PPRi du Val du Louet et Confluence de la Maine et de la Loire
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Dispense d’évaluation environnementale.
Baugé-en-Anjou
Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Dispense d’évaluation environnementale.
Béhuard, Bouchemaine et Savennières - Angers Loire Métropole
Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Dispense d’évaluation environnementale.
Montfaucon-Montigné et Saint-Germain-sur-Moine
Révision de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
les annexes sont consultables en DREAL
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Christophe-du-Bois
Révision du zonage d’assainissement
Dispense d’évaluation environnementale.
Saint-Florent-le-Vieil
Révision de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Diagnostic
Dispense d’évaluation environnementale.
Soeurdres
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
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Dispense d’évaluation environnementale.
Le Thoureil
Création de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Dispense d’évaluation environnementale.