Vendée
Beaulieu-sous-la-Roche, La Chapelle-Achard, La Chapelle-Hermier, Le Girouard, La Mothe-Achard, Martinet, Nieul-le-Dolent, Sainte-Flaive-des-Loups, Saint-Georges-de-Pointindoux,Saint-Julien-des-Landes, Saint-Mathurin
Révision partielle du zonage d’assainissement des eaux usées
- Dispense d’évaluation environnementale.Grand’Landes
Révision du ZAEU
- Dispense d’évaluation environnementale.L’Aiguillon-sur-Mer
Révision du plan de prévention des risques d’inondations devenant un plan de prévention des risques littoraux
Le PPRI en vigueur dans sa version approuvée le 22 avril 2016, est consultable sur le site internet de la préfecture de la Vendée :
http://www.vendee.gouv.fr/approbation-de-la-modification-du-ppri-de-l-a2360.html
La Genétouze
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
- Dispense d’évaluation environnementale.La Mothe-Achard
Réalisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales
- Dispense d’évaluation environnementale.La Roche-sur-Yon
Création de l’AVAP
- Dispense d’évaluation environnementale.Saint-Paul-Mont-Penit
Révision du ZAEU
- Dispense d’évaluation environnementaleSaint-Vincent-sur-Graon
Révision du ZAEU
- Dispense d’évaluation environnementaleSoullans
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
- Soumission à évaluation environnementale.Vendrennes
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
- Dispense d’évaluation environnementale.