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Infrastructures de transport et aménagement

Habitat, PLUi et PLH - Journée du Club PLUi Pays de la Loire du 26 janvier 2017

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publié le 10 mars 2017 (modifié le 31 mars 2017)

Habitat, PLUi et PLH Journée du Club PLUi Pays de La Loire du 26 janvier 2017

Le 26 janvier 2017, le troisième Club régional PLUi s’est tenu à La Pommeraye (49). Portée par la DREAL Pays de la Loire avec les contributions des cinq DDT, trois agences d’urbanisme AURA (région angevine), AURAN (région nantaise) et ADDRN (région nazairienne), cette session était consacrée à la thématique « Planification intercommunale et Habitat ». L’appui et la participation de la DHUP, ainsi que l’animation de Patrick Garnier du CEREMA ont rythmé les échanges.

80 participants – Élus et techniciens des collectivités , agences d’urbanisme, services de l’État – ont abordé les deux questions clés suivantes :
- l’habitat à l’échelle intercommunale : quels besoins pour quels projets ?
- PLUi et PLH : comment renforcer le chaînage et la cohérence entre la programmation en matière d’habitat et la planification en matière d’urbanisme ?

Programme du Club PLUi du 26 janvier 2017 (format pdf - 89.8 ko - 08/03/2017)
Liste des participants (format pdf - 77.5 ko - 08/03/2017)

1. Planification et habitat  : le contexte territorial régional et le contexte national

Annick Bonneville, Directrice de la DREAL Pays de la Loire a présenté le contexte régional : une croissance démographique dynamique contrastée sur un territoire intégralement habité, portée en 2016 par une dynamique PLUi renforcée.
Guennolé Poix (DHUP) a détaillé les actualités réglementaires du PLUi et précisé, qu’en intercommunal et a répondu aux nombreuses questions des participants .

Diaporama introductif (format pdf - 6 Mo - 08/03/2017)
Présentation de Guennolé Poix - " Club PLUi Pays de la Loire du 26 janvier 2017" (format pdf - 1.1 Mo - 08/03/2017)
Plaquette DGALN participez au Club PLUi (format pdf - 593.7 ko - 09/03/2017)

2. La question de l’habitat à l’échelle intercommunale : quels besoins pour quels projets ?

La présentation coordonnée des trois agences d’urbanisme a permis d’aborder les différentes méthodes et outils utilisés avec les collectivités territoriales, en Pays-de-la-Loire avec « Le projet, préalable aux projections démographiques » par l’AURA, puis « Anticiper les besoins, mesurer les impacts de la croissance démographique sur les besoins en équipement, l’exemple des équipements scolaires », par l’AURAN et enfin les retours d’expériences avec des évaluations qui montrent l’importance de « dépasser les objectifs quantitatifs », par l’ADDRN.

Présentation AURA "Panorama des démarches, méthodes et outils" (format pdf - 764.2 ko - 08/03/2017)
Présentation AURAN "Panorama des démarches, méthodes et outils" (format pdf - 4.3 Mo - 08/03/2017)
Présentation ADDRN "Panorama des démarches, méthodes et outils" (format pdf - 718.6 ko - 08/03/2017)

Annaïg Le Meur, du service intermodalités aménagement logement de la DREAL, a présenté la démarche de territorialisation des besoins en logements expérimentée par l’État en Pays de la Loire qui constitue une nouvelle méthode d’évaluation des besoins.
Présentation d’Anaïg Le Meur - "Territorialisation de la production de logements" (format pdf - 2.9 Mo - 08/03/2017)

3. PLUi et PLH : comment renforcer le chaînage et la cohérence entre la programmation en matière d’habitat et la planification en matière d’urbanisme ?

Retours d’expériences de collectivités engagées dans un PLUi

Dans un contexte d’évolutions permanentes, tant au niveau national que local, Christine Orefici (DHUP) a rappelé l’importance des PLH qui ont pour beaucoup atteints leur maturité. Elle a précisé le cadre réglementaire, les points de convergences et les différences entre un PLH, non prescriptif mais programmatique et un PLUi, prescriptif.

Pour Angers Loire Métropole : un PLUi avec un volet Habitat

C’est à partir de l’organisation multipolaire de l’agglomération, que le projet s’est construit à ALM. Audrey Sachot (ALM) a fait un panorama de la démarche : phase de concertation menée de 2010 à 2015, enquête publique et définition du projet en 2016, mise en œuvre du PLUI avec un volet habitat spécifique à partir de 2017. Le point de vigilance, souligne Audey Sachot « c’est la nécessité d’un pilotage politique fort en matière d’habitat ».

Présentation Club PLUi ALM -"un PLUi avec un volet Habitat" (format pdf - 705.3 ko - 08/03/2017)

Pour Le Mans Métropole : un PLH distinct du PLUi

Camille Peneau (LMM) a présenté la démarche de diagnostic et de caractérisation du PLUi sur l’agglomération mancelle composée de 14 communes. Lancée en 2014, elle devrait aboutir en 2019 à l’entrée en vigueur du PLU communautaire. « Le portage politique et technique est de fait sectorisé. Au final le PLU de LMM devrait porter réglementairement et opérationnellement le PLH, sans pour autant intégrer ce dernier ».

Présentation Club PLUi LMM - "un PLH distinct du PLUi" (format pdf - 1.5 Mo - 08/03/2017)

Table ronde : PLUi et PLH , de la programmation en matière d’habitat à la planification urbaine, comment renforcer le chaînage et la cohérence ?

Jean-Pascal Hébrard (AURAN), Léna Neuville (ADDRN), Nathalie Montot (AURA), Thierry Vallage (DDT49) ont complété les présentations croisées d’Audrey Sachot (ALM) et de Camille Peneau (LMM), par leur éclairage respectif. L’importance d’anticiper les besoins, de mesurer les impacts de la croissance démographique sur les besoins en équipements a, notamment, été soulignée.

A l’issue de cette journée riche en échanges, Thomas Zamansky, Chef du service connaissance des territoires et évaluation à la DREAL, a fait un retour sur les pistes de thèmes de travail, issues des contributions des participants, en vue du prochain Club PLUi. Cette quatrième édition, qui devrait s’orienter sur la thématique urbanisme et paysage, est planifiée à l’automne 2017 en Pays de la Loire.

Club PLUi - themes de travail (format pdf - 156.8 ko - 10/03/2017)
Club PLUi - Compte-rendu détaillé de la journée (format pdf - 135.2 ko - 31/03/2017)

Pour en savoir plus

Sites internet des agences d’urbanisme des Pays-de-la-Loire

AURA : http://www.aurangevine.org/
AURAN : http://www.auran.org/
ADDRN : http://www.addrn.fr/

Site extranet national du Club PLUi

http://extranet.plui.logement.gouv.fr/

Nom d’utilisateur : plui
Mot de passe : extr@plui

Lettre d’information du Club PLUi
http://www.e-lettre.developpement-durable.gouv.fr/la-lettre-du-club-plui/rubrique24778.html
Site internet du Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer
http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/

Site internet du Ministère du Logement et de l’Habitat Durable
http://www.cohesion-territoires.gouv.fr/

Photos de la journées

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    Photo n°1
     
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    Photo n°2 - Vue d’ensemble participants
     
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    Photo n°3 - Table ronde Agences d’urbanisme - ALM - LMM - DDT49
     
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    Photo n°4 - Table ronde - Agences d’urbanisme - ALM - LMM - DDT49
     
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    Photo n°5 - Thèmes proposés prochaine édition du Club PLUi 2017
     
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