Vendée

Beauvoir-sur-Mer

Révision du zonage d’assainissement

Formulaire et annexes pdf - 5.6 Mio

ZAEP

Décision signée le 22 août 2017 pdf - 119.3 kio

Soumission à évaluation environnemental

ZAEU

Décision signée le 22 août 2017 pdf - 118.4 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

La Bernardière

Révision du ZAEU

Dossier de révision du ZAEU zip - 4.9 Mio

Décision signée le 21 février 2018 pdf - 211.1 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

La Boissière-de-Montaigu

Révision du ZAEU

Dossier de révision du ZAEU zip - 6.6 Mio

Décision signée le 14 février 2018 pdf - 219.3 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Le Boupère, Les Châtelliers-Châteaumur, Chavagnes-les-Redoux, La Flocellière, La Meilleraie-Tillay, Monsireigne, Montournais, La Pommeraie-sur-Sèvre, Pouzauges, Réaumur, Saint-Mesmin, Saint-Michel-Mont-Mercure, Tallud-Sainte-Gemme

Statégie locale de développement forestier de la communauté de communes du Pays de Pouzauges

Dossier pdf - 200.9 kio

Fiches action docx - 40.2 kio

Décision signée le 22 mai 2017 pdf - 84.5 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

La Bruffière

Révision du ZAEU

Dossier de révision du ZAEU zip - 7.2 Mio

Décision signée le 16 février 2018 pdf - 211.7 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Challans

Réalisation du ZAEP

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 1.9 Mio

Présentation ZEP pdf - 18.7 Mio

Plan état des lieux pdf - 7.9 Mio

Plan ZEP pdf - 3.6 Mio

Plan des réseaux 1 pdf - 8.8 Mio

Plan des réseaux 2 pdf - 3 Mio

Plan des réseaux 3 pdf - 6 Mio

Plan des réseaux 4 pdf - 7.3 Mio

Plan des réseaux 5 pdf - 4.5 Mio

Décision signée le 20 octobre 2017 pdf - 131.1 kio

Soumission à évaluation environnementale

Chantonnay

Révision du ZAEU

Fiche d examen au cas par cas pdf - 742.1 kio

Dossier pdf - 2.2 Mio

Décision signée le 28 mars 2017 pdf - 92.3 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

L’Épine

Élaboration du ZAEP

Dossier élaboration ZAEP 1ère partie zip - 20.1 Mio

Dossier élaboration ZAEP 2ème partie zip - 6.5 Mio

Décision signée le 20 février 2018 pdf - 224.6 kio

Soumission à évaluation environnementale

La Guyonnière

Révision du ZAEU

Dossier de révision du ZAEU zip - 14.7 Mio

Décision signée le 16 février 2018 pdf - 219.4 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Maillezais

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 2 Mio

Dossier révision du ZAEU pdf - 5.8 Mio

Décision signée le 8 janvier 2018 pdf - 208.9 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Montaigu

Révision du ZAEU

Dossier de révision du ZAEU zip - 10.9 Mio

Décision signée le 16 février 2018 pdf - 217.9 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

L’Orbrie

Actualisation du ZAEU

Dossier d'actualisation du ZAEU zip - 8.8 Mio

Décision signée le 16 janvier 2018 pdf - 209.4 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Pissotte

Révision du ZAEU

Fiche d'examen cas par cas pdf - 811.3 kio

Plan de zonage pdf - 221.5 kio

Décision signée le 21 juillet 2017 pdf - 131.5 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Le Poiré-sur-Velluire

Révision du ZAEU

Dossier de révision du ZAEU zip - 6 Mio

Décision signée le 29 janvier 2018 pdf - 210.5 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Révision du ZAEU

Dossier zip - 9.7 Mio

Décision signée le 2 novembre 2017 pdf - 141.1 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Georges-de-Montaigu

Révision du ZAEU

Dossier de révision du ZAEU zip - 16.5 Mio

Décision signée le 14 février 2018 pdf - 218.7 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Hilaire-de-Loulay

Révision du ZAEU

Dossier de révision du ZAEU zip - 16.5 Mio

Décision signée le 16 février 2018 pdf - 219 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Maixent-sur-Vie

Révision du ZAEU

Fiche d'examen cas par cas pdf - 13.6 Mio

Etude de zonage pdf - 23.6 Mio

Décision signée le 18 avril 2017 pdf - 93.6 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Sainte-Cécile

Actualisation du ZAEU

Dossier d'actualisation du ZAEU pdf - 4.5 Mio

Décision signée le 4 août 2017 pdf - 131.7 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Sainte-Radegonde-des-Noyers

Révision du ZAEU

Fiche d'examen cas par cas pdf - 3.3 Mio

Note de synthèse pdf - 4.9 Mio

Délibération pdf - 1.1 Mio

Décision signée le 28 avril 2017 pdf - 91.3 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Sèvremont

Révision du ZAEU de la commune déléguée de La Flocellière

Dossier révision du ZAEU zip - 20.3 Mio

Décision signée le 7 décembre 2017 pdf - 248.9 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Treize-Septiers

Révision du ZAEU

Dossier de révision du ZAEU zip - 7.2 Mio

Décision signée le 14 février 2018 pdf - 220.6 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

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