Maine-et-Loire

Angers Loire Métropole

Zonage pluvial

Questionnaire - volet 1 pdf - 505.3 ko

Questionnaire - volet 2 docx - 98 ko

Auto-évaluation pdf - 28.7 ko

Présentation du projet - volet 1 pdf - 10.1 Mo

Présentation - volet 2 pdf - 1.7 Mo

Décision signée le 6 février 2015 pdf - 813 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Zonage d’assainissement

Formulaire partie 1 pdf - 488.6 ko

Formulaire partie 2 pdf - 385.5 ko

Auto-évaluation pdf - 32.2 ko

Présentation volet 1 pdf - 10 Mo

Présentation volet 2 pdf - 658 ko

Décision signée le 6 février 2015 pdf - 713.7 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Beaupréau

Révision allégée n°1 du PLU de la commune

Décision signée le 1er juillet 2014. pdf - 113.2 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Val d’Authion

Projet de révision du plan de prévention des risques naturels (PPRi) du Val d’Authion

Décision signée le 13 février 2014 pdf - 113.5 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Saumur

Modification n°1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Saumur

Dossier pdf - 9.2 Mo

Décision signée le 6 février 2015 pdf - 778.1 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

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