Maine-et-Loire

Angers Loire Métropole

Zonage pluvial

Questionnaire - volet 1 pdf - 505.3 kio

Questionnaire - volet 2 docx - 98 kio

Auto-évaluation pdf - 28.7 kio

Présentation du projet - volet 1 pdf - 10.1 Mio

Présentation - volet 2 pdf - 1.7 Mio

Décision signée le 6 février 2015 pdf - 813 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Zonage d’assainissement

Formulaire partie 1 pdf - 488.6 kio

Formulaire partie 2 pdf - 385.5 kio

Auto-évaluation pdf - 32.2 kio

Présentation volet 1 pdf - 10 Mio

Présentation volet 2 pdf - 658 kio

Décision signée le 6 février 2015 pdf - 713.7 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Beaupréau

Révision allégée n°1 du PLU de la commune

Décision signée le 1er juillet 2014. pdf - 113.2 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Val d’Authion

Projet de révision du plan de prévention des risques naturels (PPRi) du Val d’Authion

Décision signée le 13 février 2014 pdf - 113.5 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Saumur

Modification n°1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Saumur

Dossier pdf - 9.2 Mio

Décision signée le 6 février 2015 pdf - 778.1 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

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