Loire-Atlantique

Besné, la Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire et Trignac

Élaboration du ZAIEP - La CARENE

Dossier de ZAEP pdf - 832.5 kio

L’ensemble des pièces du dossier sont consultables dans les locaux de la DREAL

Décision signée le 13 mars 2019 pdf - 221.4 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Élaboration du ZAIEU - La CARENE

Dossier de ZAEU pdf - 10.9 Mio

L’ensemble des pièces du dossier sont consultables dans les locaux de la DREAL

Décision signée le 13 mars 2019 pdf - 225.3 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Geneston

Révision du ZAEU

Dossier de ZAEU zip - 18.1 Mio

Décision signée le 22 septembre 2019 pdf - 233.1 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Gétigné

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP zip - 14.7 Mio

Décision signée le 3 juin 2019 pdf - 222.8 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Révision du ZAEU

Dossier de ZAEU zip - 20.8 Mio

Décision signée le 3 juin 2019 pdf - 224.6 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Haute-Goulaine

Modification du ZAEU

Dossier de ZAEU zip - 1.8 Mio

Décision signée le 25 septembre 2019 pdf - 213.5 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

La Haye-Fouassière

Élaboration du ZAEP

Dossier ZAEP 1ère partie zip - 5.9 Mio

2019 4330 dossier 2 zip - 20.8 Mio

Décision signée le 9 décembre 2019 pdf - 199.6 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Issé

Révision du ZAEU

Dossier de ZAEU zip - 14.9 Mio

Complements pour info mairie Issé pdf - 301.5 kio

Décision signée le 19 décembre 2019 pdf - 233.7 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Joué-sur-Erdre

Élaboration du ZAEP

Dossier ZAEP 1ère partie zip - 23 Mio

Dossier ZAEP 2ème partie zip - 23.6 Mio

Dossier ZAEP 3ème partie zip - 11.7 Mio

Décision signée le 28 octobre 2019 pdf - 152.4 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Ligné

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP partie 1 zip - 18.6 Mio

Dossier de ZAEP partie 2 zip - 22.3 Mio

Décision signée le 11 juin 2019 pdf - 223.8 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

La Limouzinière

Révision du ZAEU - Communauté de communes de Grand Lieu

Dossier de ZAEU zip - 25 Mio

Décision signée le 2 décembre 2019 pdf - 144.5 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Loireauxence

Élaboration du ZAEP de la commune déléguée de La Chapelle-Saint-Sauveur

Dossier de ZAEP partie 1 zip - 13.5 Mio

Dossier de ZAEP partie 2 zip - 14.2 Mio

Décision signée le 26 juin 2019 pdf - 224.9 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Élaboration du ZAEP de la commune déléguée de La Rouxière

Dossier de ZAEP partie 1 zip - 13.7 Mio

Dossier de ZAEP partie 2 zip - 15.3 Mio

Décision signée le 26 juin 2019 pdf - 224.5 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Paulx

Révision du ZAEU

Dossier de ZAEU zip - 16 Mio

Décision signée le 27 août 2019 pdf - 206 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Pont-Saint-Martin

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP zip - 16.9 Mio

Décision signée le 26 novembre 2019 pdf - 153.4 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

La Roche-Blanche

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP partie 1 zip - 16.3 Mio

Dossier de ZAEP partie 2 zip - 18 Mio

Décision signée le 15 mai 2019 pdf - 224.7 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Sainte-Pazanne

Révision du ZAEU - Pornic Agglo

Dossier de ZAEU zip - 13.9 Mio

Décision signée le 11 septembre 2019 pdf - 218 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Vair-sur-Loire

Élaboration du ZAEP

Dossier de ZAEP partie 1 zip - 23.3 Mio

Dossier de ZAEP partie 2 zip - 19.3 Mio

Dossier de ZAEP partie 3 zip - 22.5 Mio

Dossier de ZAEP partie 4 zip - 8 Mio

Décision signée le 19 juillet 2019 pdf - 228.8 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Vallons-de l’Erdre

Élaboration du ZAEP de Saint-Sulpice-des-Landes

dossier de ZAEP zip - 27.4 Mio

Décision signée le 11 septembre 2019 pdf - 230.3 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

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