PLU(i)
Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire et Trignac
Élaboration du PLUiH de la Carene - La Carene
Campbon
Révision du PLU - Communauté de communes Estuaire et Sillon
Révision du PLU - Communauté de communes Estuaire et Sillon
(avis rendu sur 2° arrêt)Révision allégée du PLU - Communauté de communes Estuaire et Sillon
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 5 novembre 2019
Casson, Gay-de-Bretagne, Grandchamps-des-Fontaines, Héric, Nort-sur-Erdre, Notre-Dame-des-Landes, Petit-Mars, Saint-Mars-du-Désert, Sucé-sur-Erdre, Les Touches, Treillières et Vigneux-de-Bretagne
Élaboration du PLUi - Communauté de communes Erdre et Gesvres
La Chapelle-Launay
Révision du PLU - Communauté de communes Estuaire et Sillon
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 20 mai 2019
Châteaubriant
Révision du PLU
Cordemais, Le Temple et Saint-Etienne-de-Montluc
Élaboration du PLUi partiel - Communauté de communes Estuaire et Sillon
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 27 février 2019
Couffé
Révision du PLU
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 17 avril 2019
Divatte-sur-Loire
Modification du PLU de la commune déléguée de La Chapelle-Basse-Mer
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 22 juin 2019
Gétigné
Révision du PLU
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 3 octobre 2019
Guérande
Modification n°1 du PLU
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 2 octobre 2019
Joué-sur-Erdre
Révision du PLU
Lavau-sur-Loire
Révision du PLU - Communauté de communes Estuaire et Sillon
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 20 mai 2019
Loireauxence
Révision du PLU de la commune déléguée de La Chapelle-Saint-Sauveur
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 15 octobre 2019
Révision du PLU de la commune déléguée de La Rouxière
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 15 octobre 2019
Le Loroux-Bottereau
MEC par DP1 du PLU (modification de zonage secteur de "La Haute Landelle")
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 22 octobre 2019
MEC par DP2 du PLU (site de "La Durandière" projet ESAT)
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 22 octobre 2019
La Marne
Élaboration du PLU
Missillac
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet (création d’un cimetière paysager)
Montrelais
Révision du PLU
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 20 septembre 2019
Pont-Saint-Martin
Modification n°2 du PLU
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 16 novembre 2019
Riaillé
Révision générale du PLU
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 17 juillet 2019
La Roche Blanche
Révision du PLU
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 8 juillet 2019
Saint-Brévin-les-Pins
Révision allégée n°1 du PLU - Sud Estuaire Communauté de communes
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 2 avril 2019
Révision allégée n°2 du PLU - Sud Estuaire Communauté de communes
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 2 avril 2019
Mise en compatibilité, par déclaration d’utilité publique, du PLU (aménagement de la ZAC de La Guerche Sud) - Préfecture de la Loire-Atlantique
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 6 novembre 2019
Vair-sur-Loire
Élaboration du PLU
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 4 septembre 2019
Vallon-de-l’Erdre
Révision du PLU de Saint-Mars-la-Jaille
Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 16 juillet 2019.