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Connaissance, évaluation et développement durable

PLU(i)

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publié le 19 février 2019 (modifié le 13 décembre 2019)

  Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire et Trignac

Élaboration du PLUiH de la Carene - La Carene

Avis signé le 8 août 2019 (format pdf - 546.5 ko - 13/08/2019)

  Campbon

Révision du PLU - Communauté de communes Estuaire et Sillon

Avis signé le 10 avril 2019 (format pdf - 383.4 ko - 10/04/2019)

Révision du PLU - Communauté de communes Estuaire et Sillon

Avis signé le 17 octobre 2019 (format pdf - 917.9 ko - 22/10/2019) (avis rendu sur 2° arrêt)

Révision allégée du PLU - Communauté de communes Estuaire et Sillon

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 5 novembre 2019

  Casson, Gay-de-Bretagne, Grandchamps-des-Fontaines, Héric, Nort-sur-Erdre, Notre-Dame-des-Landes, Petit-Mars, Saint-Mars-du-Désert, Sucé-sur-Erdre, Les Touches, Treillières et Vigneux-de-Bretagne

Élaboration du PLUi - Communauté de communes Erdre et Gesvres

Avis signé le 8 mars 2019 (format pdf - 370 ko - 11/03/2019)

  La Chapelle-Launay

Révision du PLU - Communauté de communes Estuaire et Sillon

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 20 mai 2019

  Châteaubriant

Révision du PLU

Avis signé le 18 février 2019 (format pdf - 330.1 ko - 19/02/2019)

  Cordemais, Le Temple et Saint-Etienne-de-Montluc

Élaboration du PLUi partiel - Communauté de communes Estuaire et Sillon

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 27 février 2019

  Couffé

Révision du PLU

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 17 avril 2019

  Divatte-sur-Loire

Modification du PLU de la commune déléguée de La Chapelle-Basse-Mer

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 22 juin 2019

  Gétigné

Révision du PLU

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 3 octobre 2019

  Guérande

Modification n°1 du PLU

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 2 octobre 2019

  Joué-sur-Erdre

Révision du PLU

Avis signé le 28 novembre 2019 (format pdf - 673.2 ko - 29/11/2019)

  Lavau-sur-Loire

Révision du PLU - Communauté de communes Estuaire et Sillon

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 20 mai 2019

  Loireauxence

Révision du PLU de la commune déléguée de La Chapelle-Saint-Sauveur

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 15 octobre 2019

Révision du PLU de la commune déléguée de La Rouxière

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 15 octobre 2019

  Le Loroux-Bottereau

MEC par DP1 du PLU (modification de zonage secteur de "La Haute Landelle")

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 22 octobre 2019

MEC par DP2 du PLU (site de "La Durandière" projet ESAT)

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 22 octobre 2019

  La Marne

Élaboration du PLU

Avis signé le 12 décembre 2019 (format pdf - 704.9 ko - 13/12/2019)

  Missillac

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet (création d’un cimetière paysager)

Avis signé le 8 mars 2019 (format pdf - 865.5 ko - 11/03/2019)

  Montrelais

Révision du PLU

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 20 septembre 2019

  Pont-Saint-Martin

Modification n°2 du PLU

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 16 novembre 2019

  Riaillé

Révision générale du PLU

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 17 juillet 2019

  La Roche Blanche

Révision du PLU

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 8 juillet 2019

  Saint-Brévin-les-Pins

Révision allégée n°1 du PLU - Sud Estuaire Communauté de communes

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 2 avril 2019

Révision allégée n°2 du PLU - Sud Estuaire Communauté de communes

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 2 avril 2019

Mise en compatibilité, par déclaration d’utilité publique, du PLU (aménagement de la ZAC de La Guerche Sud) - Préfecture de la Loire-Atlantique

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 6 novembre 2019

  Vair-sur-Loire

Élaboration du PLU

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 4 septembre 2019

  Vallon-de-l’Erdre

Révision du PLU de Saint-Mars-la-Jaille

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 16 juillet 2019.