Vous êtes ici :
Accueil
> Connaissance, évaluation et développement durable
> Évaluation environnementale
> Évaluation environnementale des plans et programmes
> Modalités pratiques de dépôt de dossier
Connaissance, évaluation et développement durable
- Bases de données par thème
- Cartothèque
- Développement durable et démarches partenariales
- Documentation
- DREAL < datalab/>, centre de service de la donnée
- Économie circulaire
- Études & Publications
- Évaluation environnementale
- Examen au cas par cas des projets (article R.122-3 du code de l’environnement)
- Évaluation environnementale des projets soumis à étude d’impact
- Examen au cas par cas des documents d’urbanisme (articles R.122-17 et suivants du code de l’environnement)
- Évaluation environnementale des documents d’urbanisme
- Examen au cas par cas des plans et programmes (article R.122-17 du code de l’environnement)
- Évaluation environnementale des plans et programmes
- Observatoires
- Prospective territoriale
- Portails géographiques régionaux