Guides relatifs aux cartes de bruit stratégiques (CBS) et aux plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE)
Publications relatives à la mise en œuvre de la Directive européenne 2002/49/CE :
| Titre | Auteur | Année |
|---|---|---|
| Brochure de présentation du dispositif relatif à l’application de la directive européenne 2002/49/CE sur le bruit dans l’environnement | Centre d’information et de documentation sur le bruit (CIDB) / Ministère de l’Écologie | 2011 |
| Réponses aux questions les plus fréquemment posées sur la mise en œuvre de la directive sur le bruit dans l’environnement | Centre d’information et de documentation sur le bruit (CIDB) / Ministère de l’Écologie | - |
Guides relatifs aux cartes de bruit stratégiques (CBS) :
A destination des agglomérations
| Titre | Auteur | Année |
|---|---|---|
| Liste des agglomérations concernées par la directive | Aida / Ministère de l’Écologie | - |
| Article du CEREMA consacré au rapportage des données « Bruit » des agglomérations | CEREMA | 2016 |
| Guide du CEREMA sur le rapportage des cartes de bruit stratégiques (description de la mise en forme du DF4_8 pour les agglomérations) | CEREMA | 2022 |
| Fiches relatives aux cartes de bruit stratégiques | CERTU | 2008 |
| Guide de réalisation des cartes de bruit stratégiques en agglomération | CERTU | 2006 |
| Classeur d’aide au calcul du nombre de personnes affectées par le bruit des transports routier, ferroviaire et aérien - Les résultats requis par l’annexe III de la Directive Européenne 2002/49/CE, sont générés automatiquement] | ACOUCITE | 2022 |
A destination des grandes infrastructures de transports
| Titre | Auteur | Année |
|---|---|---|
| Note méthodologique pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports terrestres de la seconde échéance | SETRA / CETE | 2011 |
| Production des cartes de bruit stratégiques des grands axes routiers et ferroviaires - Guide méthodologique | SETRA / CETE / RFF | 2007 |
Guides relatifs aux plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) :
Documentation commune aux agglomérations et aux grandes infrastructures de transports terrestres
| Titre | Auteur | Année |
|---|---|---|
| Réferentiel national pour la définition et la création des zones calmes à destination des collectivités locales | Centre de Recherche sur l’Espace, les Transports, l’Environnement et les Institutions Locales (CRETEIL) de l’Institut d’Urbanisme de Paris - Université Paris XII | 2008 |
| Guide national pour la définition et la création des zones calmes - Synthèse du référentiel national | Centre de Recherche sur l’Espace, les Transports, l’Environnement et les Institutions Locales (CRETEIL) de l’Institut d’Urbanisme de Paris - Université Paris XII | 2008 |
| Isolation acoustique des façades : Guide technique et administratif pour le traitement des Points Noirs Bruit | CERTU | 2003 |
A destination des agglomérations
| Titre | Auteur | Année |
|---|---|---|
| Guide pour l’élaboration des Plans de prévention du bruit dans l’environnement | ADEME / Ministère de l’écologie | 2008 |
| Trame de PPBE destinée à aider les collectivités (communes ou EPCI compétents en matière de lutte contre les nuisances sonores) à la rédaction de leur PPBE "agglomération" | CEREMA | 2017 |
| Article du CEREMA consacré au rapportage des données « Bruit » des agglomérations | CEREMA | 2016 |
A destination des grandes infrastructures de transports
| Titre | Auteur | Année |
|---|---|---|
| Trame de PPBE destinée à aider les collectivités (communes, EPCI compétents en matière de voiries ou conseils départementaux) à la rédaction de leur PPBE | CEREMA | 2023 |
| Trame de PPBE simplifiée dédiée aux petites collectivités | CEREMA | 2023 |