Vendée
Les Achards, Angles, Avrillé, Beaulieu-sous-la-Roche, Le Bernard, La Boissière-des-Landes, Le Champ-Saint-Père, La Chapelle-Hermie, Curzon, Le Girouard, Le Givre, Grosbreuil, Jard-sur-Mer, La Jonchère, Longeville-sur-Mer, Martinet, Moutiers-les-Mauxfaits, Nieul-le-Dolent, Poiroux, Saint-Avaugourd-des-Landes, Saint-Benoist-sur-Mer, Saint-Cyr-en-Talmondais, Sainte-Flaive-des-Loups, Saint-Georges-de-Pointindoux, Saint-Hilaire-la-Forêt, Saint-Julien-des-Landes, Saint-Vincent-sur-Graon, Saint-Vincent-sur-Jard et Talmont-Saint-Hilaire
Élaboration de la Charte Forestière de Territoire Syndicat Mixte Vendée Cœur Océan - Syndicat Mixte Vendée Cœur Océan
Dispense d’évaluation environnementale.Aubigny-les-Clouzeaux, La Chaize-le-Vicomte, Dompierre-sur-Yon, La Ferrière, Fougeré, Landeronde, Mouilleron-le-Captif, Nesmy, Rives-de-l’Yon, La Roche-sur-Yon, Le Tablier, Thorigny et Venansault
Révision du ZAEU communautaire - La Roche-sur-Yon agglo
L’ensemble des pièces du dossier sont consultables dans les locaux de la DREAL.
Dispense d’évaluation environnementale.Bournezeau
Révision du ZAEP
Plans du ZAEP de Bournezeau zip - 152.1 Mo
Plans du SDAEP
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 12 janvier 2021.
Révision du ZAEU
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 12 janvier 2021.
Chantonnay
Révision du ZAEP
Plans ZAEP Chantonnay 7z - 485.4 Mo
Plans ZAEP Chantonnay
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 12 janvier 2021.
Révision du ZAEU
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 12 janvier 2021.
Le Fenouiller
Révision du ZAEU - Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Dispense d’évaluation environnementale.La Garnache
Révision du ZAEU
Dispense d’évaluation environnementale.Rochetrejoux
Révision du ZAEP
Plans ZAEP de Rochetrejoux 7z - 54.9 Mo
Plans du ZAEP de Rochetrejoux
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 13 janvier 2021.
Révision du ZAEU
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 13 janvier 2021.
Sainte-Cécile
Révision du ZAEP
Plans ZAEP Sainte-Cécile 7z - 61.9 Mo
Plans du ZAEP de Sainte-Cécile
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 13 janvier 2021.
Révision du ZAEU
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 13 janvier 2021.
Saint-Germain-de-Prinçay
Révision du ZAEP
Plans ZAEP Saint-Germain-de-Prinçay 7z - 55.7 Mo
Plans du ZEAP de Saint-Germain-de-Prinçay
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 13 janvier 2021.
Révision du ZAEU
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 13 janvier 2021.
Saint-Hilaire-de-Riez
Révision du ZAEU - Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Dispense d’évaluation environnementale.Saint-Hilaire-le-Vouhis
Révision du ZAEP
Plans ZAEP Saint-Hilaire-le-Vouhis 7z - 30.5 Mo
Plans du ZAEP de Saint-Hilaire-le-Vouhis
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 13 janvier 2021.
Révision du ZAEU
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 13 janvier 2021.
Saint-Martin-des-Noyers
Révision du ZAEP
Plans ZAEP Saint-Martin-des-Noyers 7z - 138.4 Mo
Plans du ZAEP de Saint-Martin-des-Noyers
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 13 janvier 2021.
Révision du ZAEU
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 13 janvier 2021.
Saint-Prouant
Révision du ZAEP
Plans ZAEP Saint-Prouant 7z - 81.6 Mo
Plans du ZAEP de Saint-Prouant
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 13 janvier 2021.
Révision du ZAEU
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 13 janvier 2021.
Saint-Révérend
Révision du ZAEU - Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Dispense d’évaluation environnementale.Saint-Vincent-Sterlanges
Révision du ZAEP
Plans du ZAEP Saint-Vincent-Sterlanges 7z - 48.6 Mo
Plans du ZAEP de Saint-Vincent-Sterlanges
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 13 janvier 2021.
Révision du ZAEU
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 13 janvier 2021.
Sigournais
Révision du ZAEP
Plans ZAEP Sigournais 7z - 66.6 Mo
Plans du ZAEP de Sigournais
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 13 janvier 2021.
Révision du ZAEU
Une décision motivée sera rendue au plus tard le 13 janvier 2021.