Vendée

L’Aiguillon-sur-Vie, Aizenay, Apremont, Beaufou, Beaulieu-sous-la-Roche, Belleville-sur-Vie, Brétignolles-sur-Mer, La Chaize-Giraud, Challans, La Chapelle-Hermier, La Chapelle-Palluau, Coëx, Commequiers,Le Fenouiller, La Génétouze, Givrand, Grand’Landes, Landeronde, Landevieille, Les Lucs-sur-Boulogne, Maché, Martinet, Notre-Dame-de-Riez, Palluau, Le Poiré-sur-Vie,Saint-Christophe-du-ligneron, Sainte-Flaive-des-Loups, Saint-Etienne-du-Bois, Saint-Georges-de-Pointindoux, Saint-Gilles-Croix-de-Vie, Saint-Hilaire-de-Riez, Saint-Julien-des-Landes, Saint-Maixent-sur-Vie, Saint-Paul-Mont-Penit, Saint-Révérent, Soullans et Venansault

Modification du SAGE de la Vie et du Jaunay - Préfecture de la Vendée

Décision signée le 12 mars 2018 pdf - 225.5 ko

Non soumission à évaluation environnementale

Le Bernard

Révision du ZAEU

Dossier de ZAEU zip - 3.8 Mo

Décision signée le 8 juin 2018 pdf - 207.8 ko

Non soumission à évaluation environnementale

La Bernardière

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 142.2 ko

Plan de zonage pdf - 1.5 Mo

Rapport de présentation pdf - 2.7 Mo

Décision signée le 29 octobre 2018 pdf - 208.9 ko

Non soumission à évaluation environnementale

La Boissière-de-Montaigu

Révision du ZAEU

Fiche d examen au cas par cas pdf - 142.4 ko

Plan de zonage pdf - 1.4 Mo

Rapport de presentation pdf - 6.2 Mo

Décision signée le 29 octobre 2018 pdf - 218.1 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Boufféré

Révision du ZAEU

Dossier de révision du ZAEU zip - 13.9 Mo

Décision signée le 21 février 2018 pdf - 209.9 ko

Non soumission à évaluation environnementale

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 152 ko

Plan de zonage pdf - 2.1 Mo

Rapport de présentation pdf - 10.6 Mo

Décision signée le 29 octobre 2018 pdf - 208.1 ko

Non soumission à évaluation environnementale

La Bruffière

Révision du ZAEU

Dossier de ZAEU zip - 6.4 Mo

Décision signée le 29 octobre 2018 pdf - 209.2 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Cugand

Révision du ZAEU

Dossier de révision du ZAEU zip - 7 Mo

Décision signée le 22 février 2018 pdf - 219.1 ko

Non soumission à évaluation environnementale

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 135.6 ko

Plan de zonage pdf - 1.5 Mo

Rapport de présentation pdf - 4.4 Mo

Décision signée le 29 octobre 2018 pdf - 217.6 ko

Non soumission à évaluation environnementale

L’Épine

ZAEP : recours gracieux formulé contre la décision de soumission à évaluation environnementale

Courrier de maintien signé le 22 juin 2018 pdf - 639.3 ko

Confirmation et maintien de la soumission à évaluation environnementale.

La Guyonnière

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 132.4 ko

Plan de zonage pdf - 3.2 Mo

Rapport de présentation pdf - 10.1 Mo

Décision signée le 29 octobre 2018 pdf - 217.8 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Montaigu

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 134.4 ko

Plan de zonage pdf - 1.2 Mo

Rapport de presentation pdf - 10.4 Mo

Décision signée le 29 octobre 2018 pdf - 216.1 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Rocheservière

Révision du ZAEU

Dossier ZAEU zip - 10 Mo

Décision signée le 21 février 2019 pdf - 218.8 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Les Sables-d’Olonne

Création de l’AVAP

Décision signée le 18 mai 2018 pdf - 222.3 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Saint-Georges-de-Montaigu

Révision du ZAEU

Rapport de présentation pdf - 10.9 Mo

Plan de zonage pdf - 3 Mo

Décision signée le 29 octobre 2018 pdf - 217.4 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Saint-Hilaire-de-Loulay

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 142.6 ko

Plan de zonage pdf - 3.3 Mo

Rapport de presentation pdf - 11.5 Mo

Décision signée le 29 octobre 2018 pdf - 217.2 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Saint-Urbain

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 3.9 Mo

Etude de zonage pdf - 10.8 Mo

Décision signée le 29 octobre 2018 pdf - 210.2 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Treize-Septiers

Révision du ZAEU

Fiche d'examen au cas par cas pdf - 133.9 ko

Plan de zonage pdf - 2.7 Mo

Rapport de présentation pdf - 3.9 Mo

Décision signée le 29 octobre 2018 pdf - 218.1 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

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