Vendée
L’Aiguillon-sur-Vie, Aizenay, Apremont, Beaufou, Beaulieu-sous-la-Roche, Belleville-sur-Vie, Brétignolles-sur-Mer, La Chaize-Giraud, Challans, La Chapelle-Hermier, La Chapelle-Palluau, Coëx, Commequiers,Le Fenouiller, La Génétouze, Givrand, Grand’Landes, Landeronde, Landevieille, Les Lucs-sur-Boulogne, Maché, Martinet, Notre-Dame-de-Riez, Palluau, Le Poiré-sur-Vie,Saint-Christophe-du-ligneron, Sainte-Flaive-des-Loups, Saint-Etienne-du-Bois, Saint-Georges-de-Pointindoux, Saint-Gilles-Croix-de-Vie, Saint-Hilaire-de-Riez, Saint-Julien-des-Landes, Saint-Maixent-sur-Vie, Saint-Paul-Mont-Penit, Saint-Révérent, Soullans et Venansault
Modification du SAGE de la Vie et du Jaunay - Préfecture de la Vendée
Non soumission à évaluation environnementale
Le Bernard
Révision du ZAEU
Non soumission à évaluation environnementale
La Bernardière
Révision du ZAEU
Non soumission à évaluation environnementale
La Boissière-de-Montaigu
Révision du ZAEU
Non soumission à évaluation environnementale.
Boufféré
Révision du ZAEU
Non soumission à évaluation environnementale
Révision du ZAEU
Non soumission à évaluation environnementale
La Bruffière
Révision du ZAEU
Non soumission à évaluation environnementale.
Cugand
Révision du ZAEU
Non soumission à évaluation environnementale
Révision du ZAEU
Non soumission à évaluation environnementale
L’Épine
ZAEP : recours gracieux formulé contre la décision de soumission à évaluation environnementale
Confirmation et maintien de la soumission à évaluation environnementale.
La Guyonnière
Révision du ZAEU
Non soumission à évaluation environnementale.
Montaigu
Révision du ZAEU
Non soumission à évaluation environnementale.
Rocheservière
Révision du ZAEU
Non soumission à évaluation environnementale.
Les Sables-d’Olonne
Création de l’AVAP
Non soumission à évaluation environnementale.
Saint-Georges-de-Montaigu
Révision du ZAEU
Non soumission à évaluation environnementale.
Saint-Hilaire-de-Loulay
Révision du ZAEU
Non soumission à évaluation environnementale.
Saint-Urbain
Révision du ZAEU
Non soumission à évaluation environnementale.
Treize-Septiers
Révision du ZAEU
Non soumission à évaluation environnementale.