Vendée

Aizenay

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Formulaire d'examen au cas par cas pdf - 105.4 kio

Rapport d'enquête publique pdf - 2.2 Mio

Plan zonage agglomeration pdf - 511.6 kio

Plan zonage Les Blussieres pdf - 217.1 kio

Plan zonage A0 pdf - 2.7 Mio

Décision signée le 7 mai 2015 pdf - 556.5 kio

- Dispense d’évaluation environnementale

L’Aiguillon-sur-Mer

Modification du PPRi

Formulaire d'examen au cas par cas pdf - 1.9 Mio

Annexe 1 Dossier d’approbation du PPRi

Annexe 2 Arrêtés de catastrophe naturelle pdf - 191.6 kio

Annexe 3 Chiffres clefs INSEE de la commune pdf - 205.6 kio

Annexe 4 Carte de zonage des milieux naturels pdf - 775.7 kio

Annexe 5 Carte de localisation de la commune pdf - 437.7 kio

Annexe 6 Extrait SRCE Carte de localisation de la TVB pdf - 2.9 Mio

Annexe 7 Extrait SRCE Carte des Objectifs d'amélioration des continuités écologiques pdf - 3 Mio

Décision signée le 16 octobre 2015 pdf - 607.2 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

La Faute-sur-Mer

Prescription du PPRi -

Formulaire d'examen au cas par cas pdf - 44.7 kio

Les annexes sont consultables dans les locaux de la DREAL

Décision signée le 18 mars 2015 pdf - 711.4 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

La Verrie

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées

Formulaire d'examen au cas par cas pdf - 2.8 Mio

Rapport d'étude pdf - 4.6 Mio

Décision signée le 10 février 2016 pdf - 809 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Le Langon

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées

Formulaire d'examen au cas par cas pdf - 10.5 Mio

Décision signée le 6 novembre 2015 pdf - 372.6 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

L’Ile d’Olonne

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées

Fiche d'examen cas par cas zonage d'assainissement eaux usées pdf - 19.9 Mio

Plan - Bourg pdf - 646.1 kio

Plan - Commune pdf - 1.4 Mio

Plan - Hameaux pdf - 633 kio

Décision signée le 30 juillet 2015 pdf - 764.1 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Mallièvre

Transformation de la ZPPAUP en AVAP

Dossier d'examen pdf - 14.1 Mio

Décision signée le 13 mai 2015 pdf - 521.9 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Pouzauges

Zonage d’assainissement des eaux pluviales

Formulaire cas par cas ZAEP pdf - 2.8 Mio

Les plans sont consultables dans les locaux de la DREAL

Décision signée le 14 septembre 2015 pdf - 790.7 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Gervais

Régularisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Fiche d'examen pdf - 352.2 kio

Etat des lieux pdf - 7 Mio

Plans des reseaux pdf - 7 Mio

Zonage pdf - 10 Mio

Dossier de présentation pdf - 2 Mio

Dossier de régularisation pdf - 1.6 Mio

Schéma Directeur d'Assainissement pdf - 16 Mio

Décision signée le 22 juillet 2015 pdf - 715.5 kio

Soumission à évaluation environnementale.

Saint-Paul-en-Pareds

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Formulaire d'examen au cas par cas pdf - 2.1 Mio

Décision signée le 30 juillet 2015 pdf - 764.1 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

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