Vendée

Aizenay

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Formulaire d'examen au cas par cas pdf - 105.4 ko

Rapport d'enquête publique pdf - 2.2 Mo

Plan zonage agglomeration pdf - 511.6 ko

Plan zonage Les Blussieres pdf - 217.1 ko

Plan zonage A0 pdf - 2.7 Mo

Décision signée le 7 mai 2015 pdf - 556.5 ko

- Dispense d’évaluation environnementale

L’Aiguillon-sur-Mer

Modification du PPRi

Formulaire d'examen au cas par cas pdf - 1.9 Mo

Annexe 1 Dossier d’approbation du PPRi

Annexe 2 Arrêtés de catastrophe naturelle pdf - 191.6 ko

Annexe 3 Chiffres clefs INSEE de la commune pdf - 205.6 ko

Annexe 4 Carte de zonage des milieux naturels pdf - 775.7 ko

Annexe 5 Carte de localisation de la commune pdf - 437.7 ko

Annexe 6 Extrait SRCE Carte de localisation de la TVB pdf - 2.9 Mo

Annexe 7 Extrait SRCE Carte des Objectifs d'amélioration des continuités écologiques pdf - 3 Mo

Décision signée le 16 octobre 2015 pdf - 607.2 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

La Faute-sur-Mer

Prescription du PPRi -

Formulaire d'examen au cas par cas pdf - 44.7 ko

Les annexes sont consultables dans les locaux de la DREAL

Décision signée le 18 mars 2015 pdf - 711.4 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

La Verrie

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées

Formulaire d'examen au cas par cas pdf - 2.8 Mo

Rapport d'étude pdf - 4.6 Mo

Décision signée le 10 février 2016 pdf - 809 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Le Langon

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées

Formulaire d'examen au cas par cas pdf - 10.5 Mo

Décision signée le 6 novembre 2015 pdf - 372.6 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

L’Ile d’Olonne

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées

Fiche d'examen cas par cas zonage d'assainissement eaux usées pdf - 19.9 Mo

Plan - Bourg pdf - 646.1 ko

Plan - Commune pdf - 1.4 Mo

Plan - Hameaux pdf - 633 ko

Décision signée le 30 juillet 2015 pdf - 764.1 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Mallièvre

Transformation de la ZPPAUP en AVAP

Dossier d'examen pdf - 14.1 Mo

Décision signée le 13 mai 2015 pdf - 521.9 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Pouzauges

Zonage d’assainissement des eaux pluviales

Formulaire cas par cas ZAEP pdf - 2.8 Mo

Les plans sont consultables dans les locaux de la DREAL

Décision signée le 14 septembre 2015 pdf - 790.7 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Gervais

Régularisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Fiche d'examen pdf - 352.2 ko

Etat des lieux pdf - 7 Mo

Plans des reseaux pdf - 7 Mo

Zonage pdf - 10 Mo

Dossier de présentation pdf - 2 Mo

Dossier de régularisation pdf - 1.6 Mo

Schéma Directeur d'Assainissement pdf - 16 Mo

Décision signée le 22 juillet 2015 pdf - 715.5 ko

Soumission à évaluation environnementale.

Saint-Paul-en-Pareds

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Formulaire d'examen au cas par cas pdf - 2.1 Mo

Décision signée le 30 juillet 2015 pdf - 764.1 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

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