Sarthe
Beillé
Révision du ZEAU
Suite à recours gracieux, non soumission à évaluation environnementale.Connerré
Révision du ZEAU
Suite à recours gracieux, non soumission à évaluation environnementale.Coulombiers
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées
Non soumission à évaluation environnementale.Duneau
Révision du ZAEU
Suite à recours gracieux, non soumission à évaluation environnementale.Ecommoy, Laigné-en-Belin, Marigné-Laillé, Moncé-en-Belin, Saint-Biez-en-Belin, Saint-Germain-en-Laye, Saint-Ouen-en-Belin, Teloché
Plan d’actions de la charte forestière de la communauté de communes de l’Orée du Bercé Belinois
Non soumission à évaluation environnementale.La Ferté-Bernard
Transformation de la ZPPAUP en AVAP - Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise
Non soumission à évaluation environnementale.Moncé-en-Belin
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées - Communauté de communes L’Orée de Bercé-Belinois
Soumission à évaluation environnementaleNeuville-sur-Sarthe
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées
Non soumission à évaluation environnementale.Vouvray-sur-Huisne
Révision du ZAEU
Suite à recours gracieux, non soumission à évaluation environnementale.