Sarthe

Changé

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées -

Formulaire de demande d'examen au cas par cas pdf - 2.3 Mo

Décision signée le 15 avril 2016 pdf - 1 Mo

Décision suite à recours gracieux Dispense d’évaluation environnementale.

Fillé-sur-Sarthe

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées -

Formulaire de demande d'examen au cas par cas pdf - 334.2 ko

Note explicative pdf - 1.2 Mo

Décision signée le 13 novembre 2015 pdf - 96.5 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Calais

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées -

Dossier d'examen au cas par cas pdf - 3.4 Mo

Plan de zonage 2015 pdf - 1.9 Mo

Rapport d'étude d'Avril 2015 pdf - 1.6 Mo

Décision signée le 17 juillet 2015 pdf - 100.4 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Rémy-de-Sillé

Modification du zonage d’assainissement -

Formulaire de demande d'examen au cas par cas pdf - 287 ko

-

Rapport provisoire pdf - 201.5 ko

-

Carte réseau futur pdf - 213.2 ko

-

Carte réseau bourg pdf - 291.2 ko

Décision signée le 20 avril 2015 pdf - 88.3 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Spay

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées -

Dossier d'examen au cas par cas pdf - 4.4 Mo

Décision signée le 6 juillet 2015 pdf - 91.8 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

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