Sarthe

Changé

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées -

Formulaire de demande d'examen au cas par cas pdf - 2.3 Mio

Décision signée le 15 avril 2016 pdf - 1 Mio

Décision suite à recours gracieux
Dispense d’évaluation environnementale.

Fillé-sur-Sarthe

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées -

Formulaire de demande d'examen au cas par cas pdf - 334.2 kio

Note explicative pdf - 1.2 Mio

Décision signée le 13 novembre 2015 pdf - 96.5 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Calais

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées -

Dossier d'examen au cas par cas pdf - 3.4 Mio

Plan de zonage 2015 pdf - 1.9 Mio

Rapport d'étude d'Avril 2015 pdf - 1.6 Mio

Décision signée le 17 juillet 2015 pdf - 100.4 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Saint-Rémy-de-Sillé

Modification du zonage d’assainissement -

Formulaire de demande d'examen au cas par cas pdf - 287 kio

-

Rapport provisoire pdf - 201.5 kio

-

Carte réseau futur pdf - 213.2 kio

-

Carte réseau bourg pdf - 291.2 kio

Décision signée le 20 avril 2015 pdf - 88.3 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Spay

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées -

Dossier d'examen au cas par cas pdf - 4.4 Mio

Décision signée le 6 juillet 2015 pdf - 91.8 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Partager la page

S'abonner
Haut de page