Sarthe

Allonnes, Arnage, Coulaines, La Chapelle-Saint-Aubin, Le Mans, Saint-Pavace, Yvré-l’Evêque

PPRI de l’agglomération mancelle -

Dossier de saisine pdf - 175.8 kio

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Annexe 1 Carte de suivi des PPRI (janvier 2014) pdf - 699.4 kio

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Annexe 2 Carte des surfaces inondables de la crue moyenne du TRI du Mans pdf - 3.2 Mio

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Annexe 3 Plan de situation des 7 communes concernées par le PPRI pdf - 352.7 kio

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Annexe 4 Carte du PPRI en vigueur pour La Chapelle-Saint-Aubin et Yvré l'Evêque pdf - 2 Mio

Décision signée le 27 mai 2014 pdf - 78.7 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Bazouges-sur-le-Loir

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées -

Dossier de demande d'examen au cas par cas pdf - 3.5 Mio

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Plans pdf - 845 kio

Décision signée le 09 avril 2014 pdf - 87.7 kio

Soumission à évaluation environnementale.

Brûlon

AVAP -

Examen au cas par cas synthèse pdf - 10.8 Mio

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Examen au cas par cas fiche de renseignements pdf - 108.8 kio

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Examen cas par cas plan PLU pdf - 2.6 Mio

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Examen au cas par cas plan AVAP pdf - 2.8 Mio

Décision signée le 13 novembre 2014 pdf - 78.5 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Cherreau

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées -

Formulaire de demande d'examen au cas par cas pdf - 182.5 kio

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Projet de modification du zonage d'assainissement pdf - 836.3 kio

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Plan 1 pdf - 1.3 Mio

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Plan 2 pdf - 1.3 Mio

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Plan 3 pdf - 1.3 Mio

Décision signée le 2 octobre 2014 pdf - 806.3 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

La Flèche

Révision du PPRI de la Flèche -

Dossier de demande d'examen au cas par cas pdf - 1.2 Mio

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Annexe 1 - Plan de situation de la commune de la Flèche pdf - 62.4 kio

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Annexe 2 - Carte des zones réglementaires du PPRI actuel de la Flèche pdf - 98.8 kio

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Annexe 3A - Plan de localisation des ZNIEFF de type 1 pdf - 330.4 kio

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Annexe 3B - Plan de localisation des ZNIEFF de type 2 pdf - 337 kio

Décision signée le 20 juin 2014 pdf - 89.7 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

La Suze-sur-Sarthe

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales -

Formulaire de demande d'examen au cas par cas pdf - 776.1 kio

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Plans pdf - 17.8 Mio

Décision signée le 22 janvier 2014 pdf - 89 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées -

Formulaire de demande d'examen au cas par cas pdf - 675.5 kio

- Plans consultables en DREAL.

Décision signée le 24 janvier 2014 pdf - 87.8 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Préval

Modification du zonage d’assainissement -

Demande d'examen au cas par cas PREVAL pdf - 4.2 Mio

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Zonage Préval pdf - 4.2 Mio

Décision signée le 13 novembre 2014 pdf - 96.3 kio

Soumission à évaluation environnementale.

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