Réunion d’information des bureaux d’études ICPE 2014

Réunion du 12 décembre 2014

Les documents présentés lors de la réunion qui s’est tenue le 12 décembre à l’École des Mines de Nantes sont disponibles ci-dessous :

Déroulé du matin : BE agricoles

• Ordre du jour (matinée) pdf - 360.6 ko

• Arrêtés ministériels relatifs aux élevages ICPE pdf - 2.7 Mo

• DDAE Méthanisation - EDD pdf - 1.1 Mo

Déroulé de l’après-midi : BE industries

• Ordre du jour (après-midi) pdf - 314.7 ko

• Autorisation unique pdf - 1.5 Mo

• Seveso III pdf - 1.9 Mo

• Risques sanitaires (présentation ARS) pdf - 1 Mo

Réunion du 14 avril 2014

Le diaporama concernant les nouveaux arrêtés ministériels ICPE relatifs aux élevages du 27 décembre 2013, présenté par la DREAL et les DD(CS)PP des Pays-de-la-Loire le 14 avril 2014 à la chambre d’agriculture de Loire-Atlantique, est téléchargeable ci-après :

• Présentation des arrêtés ministériels du 27-12-2013 pour les ICPE d'élevages pdf - 2.4 Mo