Maine-et-Loire

Armaillé, Bouillé-Ménard, Bourg-l’Evêque, La Chapelle-Hulin, Chazé-Henry, Combrée, Grugé-l’Hôpital, Noëllet, Pouancé, La Prévière, Saint-Michel-et-Chanveaux, Le Tremblay, Vergonnes

Actualisation du ZAEU de la communauté de communes de Pouancé-Combrée

Fiche examen cas par cas pdf - 3.5 Mo

Rapport ZAEU pdf - 24.9 Mo

Erratum commune de Noëllet pdf - 412.2 ko

Décision signée le 12 décembre 2016 pdf - 77.1 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Aubigné-sur-Layon

Création d’une AVAP

Composition dossier cas par cas pdf - 105.7 ko

I-1 Diagnostic architectural urbain paysager provisoire pdf - 14.1 Mo

I-2 Diagnostic environnemental provisoire pdf - 6.5 Mo

I-3 Syntheses des approches provisoire pdf - 9.7 Mo

II Rapport de presentation provisoire pdf - 11.4 Mo

III-1 Planche 1 pdf - 2.1 Mo

III-1 Planche 2 pdf - 1.6 Mo

III-2 Reglement écrit provisoire pdf - 1.6 Mo

Décision signée le 31 mars 2016 pdf - 917.3 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Huillé

Révision du Zonage d’Assainissement des Eaux Usées

Plan_de_zonage_2016 pdf - 963.7 ko

Rapport_de_présentation pdf - 1.5 Mo

Décision signée le 4 octobre 2016 pdf - 76.5 ko

Non soumission à évaluation environnementale.

Loire-Authion

Actualisation du Zonage d’Assainissement des Eaux Usées

Carte de zonage pdf - 10.6 Mo

Rapport pdf - 6.1 Mo

Décision signée le 10 janvier 2017 pdf - 75.4 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Montsoreau

Révision de la ZPPAUP en vue de sa transformation en AVAP

Délibération pdf - 42.9 ko

Diagnostic pdf - 14.4 Mo

Périmètre secteurs pdf - 1 Mo

Périmètre commentaires pdf - 801.4 ko

Calendrier élaboration pdf - 180.9 ko

PLU PADD pdf - 3.4 Mo

Synthèse pdf - 1.9 Mo

Décision signée le 3 février 2017 pdf - 70.6 ko

Dispense d’évaluation environnementale

Saint-Germain-des-Prés

Révision du Zonage d’Assainissement des Eaux Usées

Formulaire examen cas par cas pdf - 2.7 Mo

Etude ZAEU pdf - 2.1 Mo

Décision signée le 25 janvier 2017 pdf - 83.8 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

Trémentines

Révision du Zonage d’Assainissement des Eaux Usées

Fiche d'examen cas par cas pdf - 9 Mo

Décision signée le 3 février 2017 pdf - 68.8 ko

Dispense d’évaluation environnementale.

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