Maine-et-Loire

Armaillé, Bouillé-Ménard, Bourg-l’Evêque, La Chapelle-Hulin, Chazé-Henry, Combrée, Grugé-l’Hôpital, Noëllet, Pouancé, La Prévière, Saint-Michel-et-Chanveaux, Le Tremblay, Vergonnes

Actualisation du ZAEU de la communauté de communes de Pouancé-Combrée

Fiche examen cas par cas pdf - 3.5 Mio

Rapport ZAEU pdf - 24.9 Mio

Erratum commune de Noëllet pdf - 412.2 kio

Décision signée le 12 décembre 2016 pdf - 77.1 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Aubigné-sur-Layon

Création d’une AVAP

Composition dossier cas par cas pdf - 105.7 kio

I-1 Diagnostic architectural urbain paysager provisoire pdf - 14.1 Mio

I-2 Diagnostic environnemental provisoire pdf - 6.5 Mio

I-3 Syntheses des approches provisoire pdf - 9.7 Mio

II Rapport de presentation provisoire pdf - 11.4 Mio

III-1 Planche 1 pdf - 2.1 Mio

III-1 Planche 2 pdf - 1.6 Mio

III-2 Reglement écrit provisoire pdf - 1.6 Mio

Décision signée le 31 mars 2016 pdf - 917.3 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Huillé

Révision du Zonage d’Assainissement des Eaux Usées

Plan_de_zonage_2016 pdf - 963.7 kio

Rapport_de_présentation pdf - 1.5 Mio

Décision signée le 4 octobre 2016 pdf - 76.5 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Loire-Authion

Actualisation du Zonage d’Assainissement des Eaux Usées

Carte de zonage pdf - 10.6 Mio

Rapport pdf - 6.1 Mio

Décision signée le 10 janvier 2017 pdf - 75.4 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Montsoreau

Révision de la ZPPAUP en vue de sa transformation en AVAP

Délibération pdf - 42.9 kio

Diagnostic pdf - 14.4 Mio

Périmètre secteurs pdf - 1 Mio

Périmètre commentaires pdf - 801.4 kio

Calendrier élaboration pdf - 180.9 kio

PLU PADD pdf - 3.4 Mio

Synthèse pdf - 1.9 Mio

Décision signée le 3 février 2017 pdf - 70.6 kio

Dispense d’évaluation environnementale

Saint-Germain-des-Prés

Révision du Zonage d’Assainissement des Eaux Usées

Formulaire examen cas par cas pdf - 2.7 Mio

Etude ZAEU pdf - 2.1 Mio

Décision signée le 25 janvier 2017 pdf - 83.8 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

Trémentines

Révision du Zonage d’Assainissement des Eaux Usées

Fiche d'examen cas par cas pdf - 9 Mio

Décision signée le 3 février 2017 pdf - 68.8 kio

Dispense d’évaluation environnementale.

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