Journée d’information des bureaux d’études eau et nature 11 octobre 2024

Réunion des bureaux d’études 11/10/2024

Une réunion d’information des bureaux d’études eau et nature a été organisée le 11 octobre 2024 par la DREAL Pays de la Loire en collaboration avec les DDT(M) et l’OFB :

1- Guide 44 sur les dossiers loi sur l’eau portant sur les Zones Humides et les Eaux Pluviales - intervention DDTM44 - Gaëlle Corcy

2- Méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides (MNEFZH) version 2 - interventions OFB - Sandrine Bouligand et DREAL/DEMA - Aurélie Tisserand

3- Réforme de la procédure d’autorisation environnementale (AEnv) - interventions DREAL/DEMA - Dominique Roiné et DDTM44 - Laureline Gauthier

4- Évolution réglementaire sur la réutilisation des eaux usées traitées (REUT) - intervention DREAL/DEMA - Dominique Roiné

5- Curage des cours d’eau - Intervention DREAL/ DEMA- Aurélie Tisserand

6- PAN-PAR Nitrates : points d’attention notamment au regard de l’élaboration des plans d’épandage -Intervention DREAL/ DEMA- Maxime Boizon

7- Points de vigilance en matière de gestion quantitative portant sur les plans d’eau et la lutte anti-gel - Intervention DREAL/DEMA- Mickaël Blot

8- Espèces protégées : point Bâti Biodiversité et retour Conseil d’État - Intervention DREAL/DB- Romain Batard et Zoé Mallet

9- Mesures de compensation pour un ouvrage de type infrastructure linéaire de transport : le passage à faune → Guide technique du CEREMA - Intervention CEREMA – Jean-François Bretaud et Christophe Pineau

10- Points divers - Conclusion

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