Contrôles renforcés des transports scolaires en Pays de la Loire
Contrôles renforcés des transports scolaires en Pays de la Loire
Les contrôleurs des transports terrestres de la DREAL des Pays de la Loire se sont associés aux forces de l’ordre début février 2025 pour réaliser des contrôles renforcés des transports scolaires dans le cadre de l’opération nationale lancée par les ministres de l’Intérieur et des Transports.
Afin d’assurer la sécurité des passagers, des conducteurs et des usagers de la route, nos équipes contrôlent en priorité :
• le respect des durées de conduite et de repos des conducteurs ;
• le bon fonctionnement et le bon état des équipements de sécurité à bord des véhicules ;
• l’entretien régulier des véhicules sur la base de pièces justificatives et d’un contrôle visuel.
Ces contrôles sont réalisés tout au long de l’année dans les cinq départements ligériens.
Dans la semaine du 3 au 7 février 2025, 36 véhicules de transport de voyageurs ont été contrôlés par la DREAL. Une infraction a été relevée et des rappels de consignes de sécurité ont été réalisés.
Merci aux contrôleurs mobilisés au quotidien et aux forces de l’ordre pour leur coopération, pour mener à bien ces missions essentielles.
Les contrôleurs des transports terrestres vérifient les conditions d’accès et d’exercice des professions du transport routier de marchandises et de personnes et des commissionnaires de transports, aux fins de sécurité routière, de concurrence loyale et de respect des conditions de travail : accès au marché national et international (cabotage, VUL), règles sociales et droit du travail spécifique (temps de conduite et de travail, repos, détachement), transports de marchandises dangereuses, état et utilisation des véhicules (contrôle technique, assurance, arrimage, dispositifs anti-pollution), sécurité et préservation des infrastructures (surcharges), fraudes diverses.
Pour en savoir plus : consultez le dernier rapport d’activité du service des transports routiers et véhicules de la DREAL des Pays de la Loire