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Connaissance, évaluation et développement durable

Vendée

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publié le 12 janvier 2017 (modifié le 15 mai 2018)

Avis signé le 24 octobre 2017 (format pdf - 1 Mo - 06/11/2017)

  L’Aiguillon-sur-Mer, Angles, Le Bernard, La Bretonnière-la-Claye, Le Champ-Saint-Père, Chasnais, La Couture, Curzon, La Faute-sur-Mer, Le Givre, Grues, La Jonchère, Lairoux, Longeville-sur-Mer, Luçon, Les Magnils-Reigniers, Mareuil-sur-Lay-Dissais, Moutiers-les-Mauxfaits, Péault, Rosnay, Saint-Avaugourd-des-Landes, Saint-Benoist-sur-Mer, Saint-Cyr-en-Talmondais, Saint-Denis-du-Payré, Saint-michel-en-l’Herm, Saint-Vincent-sur’-Graon, La Tranche-sur-Mer, Triaize, La Boissière-des-Landes.

CTMA de la Basse Vallée du Lay - Syndicat mixte marais poitevin bassin du Lay
Avis tacite au 6 août 2017
(pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire)

  Aizenay

Demande d’autorisation d’exploiter une unité de stockage et de séchage de céréales et de transit d’engrais - Société coopérative agricole CAVAC
Avis signé le 14 septembre 2017 (format pdf - 223.2 ko - 15/09/2017)

  Aizenay, Challans, Maché et Saint-Christophe-du-Ligneron

Projet d’aménagement à 2x2 voies de la RD 948 sur l’axe Challans-Aizenay (secteur Bel-Air/La Vie) - Conseil départmental de La Vendée

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 18 novembre 2017

  Auchay-sur-Vendée

Demande d’autorisation d’exploiter un parc éolien - SAS Énergie Vendée
Avis signé le 20 octobre 2017 (format pdf - 1.3 Mo - 20/10/2017)

  Barbâtre, L’Epine, La Guérinière, Noirmoutier

Demande d’autorisation relative au Contrat territorial milieux aquatiques de l’Ile de Noirmoutier - Communauté de communes de l’Ile de Noirmoutier
Avis signé le 4 août 2017 (format pdf - 764.9 ko - 07/08/2017)

  Benet

Demande de poursuite de l’exploitation d’une unité de méthanisation de matières organiques - SAS SECANIM CENTRE - Avis signé le 24 février 2017 (format pdf - 1.4 Mo - 02/03/2017)

  Beaurepaire

Création de la ZAC de La Souchais - Communauté de communes du Pays des Herbiers
Avis signé le 28 septembre 2017 (format pdf - 1.4 Mo - 29/09/2017)

  Beauvoir-sur-Mer

Travaux de renforcement des digues situées au sud du port du Bec - SMDCMLCBB
Avis signé le 10 février 2017 (format pdf - 780 ko - 14/02/2017)

  La Bernadière

Demande de permis de construire d’un réservoir sur tour (château d’eau) - Vendée Eau
Avis signé le 31 mai 2017 (format pdf - 632.8 ko - 01/06/2017)

  Challans

Demande de permis d’aménager les tranches 2 et 3 de la zone d’activité "Le Bois David" - Communauté de communes Challans-Gois
Avis signé le 27 juin 2017 (format pdf - 1.4 Mo - 28/06/2017)

  Landes-Génusson

Demande d’autorisation d’exploiter une usine de fabrication de machines agricoles - Kverneland Group Les Landes Génusson
Avis signé le 11 decembre 2017 (format pdf - 155.9 ko - 11/12/2017)

  Le Champs-Saint-Père

Instauration des périmètres de protection de la prise d’eau des Bélinières - Préfecture de Vendée
Avis tacite au 16 octobre 2017
(pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire)

  Château-d’Olonne, Olonne-sur-Mer et Les Sables-d’Olonne

Demande d’autorisation relatif au système d’assainissement eaux usées de la station d’épuration du Petit Plessis - Les Sables-d’Olonne Agglomération
Avis signé le 20 juin 2017 (format pdf - 513.7 ko - 20/06/2017)

  Commequiers

Demandes de permis de construire du projet d’aménagement de serres - SCEA SERRES LES TROIS MOULINS
Avis signé le 11 juillet 2017 (format pdf - 1.3 Mo - 11/07/2017)

  Essarts-en-Bocage

Demande d’autorisation d’exploiter une unité d’abattage, de découpe et de conditionnement de volailles - SA ARRIVÉ
Avis signé le 29 mars 2017 (format pdf - 891.8 ko - 31/03/2017)

  La Ferrière

Demande d’autorisation d’exploiter une usine de fabrication de panneaux sandwichs - Société LATTONEDIL
Avis signé le 7 juillet 2017 (format pdf - 207.8 ko - 10/07/2017)

  La Garnache

Demande de permis de construire du projet d’aménagement de serres maraîchères - SCEA VENDEA - Avis signé le 9 mars 2017 (format pdf - 645 ko - 09/03/2017)

  Les Herbiers

Création de la ZAC Ekho sud - Communauté de communes du Pays des Herbiers
Avis signé le 6 juillet 2017 (format pdf - 963.3 ko - 06/07/2017)

  L’Herbergement

Demande d’autorisation d’exploiter une plate-forme logistique - Société FM FRANCE
Avis signé le 7 septembre 2017 (format pdf - 202.3 ko - 12/09/2017)

  L’Ile d’Elle

Demande d’autorisation d’’exploiter une usine de fabrication d’emballages de type fibres moulées - Société Hiuhtamaki La Rochelle
Avis signé le 24 octobre 2017 (format pdf - 1 Mo - 06/11/2017)

  Mareuil-sur-Lay-Dissais

Demande d’autorisation d’exploiter une unité de méthanisation de matières organiques - SAS LAY ROCHERS CH4
Avis signé le 9 juin 2017 (format pdf - 1.6 Mo - 13/06/2017)

  Menomblet

Élevage en augmentation d’effectis - EARL GATINEAU

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire échu le 19 décembre 2017

  Mervent

Demande de permis d’aménager relative au projet de lotissement "Kristensen" - Communauté de commune Pays de Fontenay-le-Comte
Avis signé le 5 janvier 2017 (format pdf - 1.1 Mo - 06/01/2017)

  Montournais

Demande d’autorisation d’exploiter une déchèterie publique - Syndicat de Collecte des Ordures Ménagères de l’Est Vendéen
Avis signé le 17 novembre 2017 (format pdf - 188.3 ko - 20/11/2017)

  Saint-Denis-la-Chevasse

Demande d’autorisation d’exploiter un élevage de volailles - GAEC Renolleau - Avis signé le 13 mars 2017 (format pdf - 1005.1 ko - 15/03/2017)

  Saint-Etienne-du-Bois

Demande d’autorisation d’exploiter une usine de fabrication d’essieux industriels et agricoles - Société MONROC
Avis signé le 6 janvier 2017 (format pdf - 246.1 ko - 06/01/2017)

  Saint-Martin-des-Noyers

Demande d’autorisation pour l’exploitation d’un abattoir de volailles - SARL THOMAS et Fils
Avis tacite au 24 janvier 2017
(pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire)

  Sèvremont

Demande d’autorisation pour l’exploitation d’un élevage de bovins - GAEC LUMINEAU
Avis signé le 16 février 2017 (format pdf - 1.3 Mo - 20/02/2017)

Demande d’autorisation d’exploiter une unité de méthanisation de matières organiques - SAS BioPommeria
Avis signé le 4 octobre 2017 (format pdf - 1006 ko - 05/10/2017)

  Treize-Vents

Demande d’autorisation pour l’exploitation d’une unité de méthanisation - GAEC LIMOVENTS
Avis signé le 18 juillet 2017 (format pdf - 697.2 ko - 18/07/2017)

  Xanton-Chassenon

Demande d’autorisation d’exploiter, après construction d’un bâtiment, un élevage en augmentation d’effectifs au lieu-dit "Brulant" - GAEC La Cambuse -
Avis signé le 21 août 2017 (format pdf - 797.6 ko - 24/08/2017)