Vendée
Bazoges-en-Paillers
Révision N°2 de la carte communale -
Dispense d’évaluation environnementale.Bournezeau
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet - Extension du Vendéopôle Centre -
Dispense d’évaluation environnementale.Chantonnay
Révision du PLU -
Soumission à évaluation environnementale.Coex
Révision accélérée n° 2 du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.Dompierre-sur-Yon
Révision accélérée n° 1.3 du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.Grand’Landes
Élaboration du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.La Jaudonnière
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet. -
Dispense d’évaluation environnementale.La Mothe-Achard
Révision générale du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.La Verrie
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet -
Dispense d’évaluation environnementale.Maché
Révision accélérée 0.3 du PLU -
Dispense d’évaluation environnementale.Saint-Christophe-du-Ligneron
Révision accélérée n°1 du PLU -
Soumission à évaluation environnementale.Saint-Hermine
Révision allégée du POS
Dispense d’évaluation environnementale.Saint-Prouant
Révision du PLU - CC du Pays de Chantonnay -
Dispense d’évaluation environnementale.