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Connaissance, évaluation et développement durable

Vendée

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publié le 2 janvier 2014 (modifié le 15 décembre 2014)

  Apremont, Aubigny, La Chapelle-Hermier, Les Clouzeaux, Coëx, Landevieille, martinet, La Mothe-Achard, Nieul-le-Dolent, Saint-Georges-de-Pointidoux, Saint-Julien-des-Landes, Sainte-Flaive-des-Loups

Liaison "eau-potable" entre le réservoir au sol de l’Epinette et les usines de potabilisation du Jaunay et d’Apremont - VENDEE EAU - Avis signé le 20 novembre 2014 (format pdf - 3.4 Mo - 20/11/2014)

  Auzay, Chaix, Fontenay-le-Comte, Longèves, Velluire, Vix

Travaux de renouvellement de canalisation de distribution principale d’eau potable ouest (feeder) - VENDEE EAU - Avis signé le 14 février 2014 (format pdf - 3 Mo - 13/03/2014)

  Bournezeau, Chantonnay

Aménagement foncier, agricole et forestier des communes - Conseil général - Avis signé le 3 décembre 2014 (format pdf - 2.5 Mo - 03/12/2014)

  Challans

Autorisation d’exploiter un élevage de volailles - EARL La Belle Rive - Avis tacite au 24 mai 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Chantonnay

Permis d’aménager Parc d’activités "Polaris Nord 2" - communauté de communes du Pays de Chantonnay - Avis signé le 26 août 2014 (format pdf - 298.4 ko - 27/08/2014)

Autorisation d’exploiter un méthaniseur - Centrale Biogaz des terres de Chantonnay - Avis signé le 4 novembre 2014 (format pdf - 99.1 ko - 04/11/2014)

  Chauché

Autorisation d’exploiter un parc éolien - Société La Ferme éolienne de Chauché - Avis signé le 10 septembre 2014 (format pdf - 434.4 ko - 11/09/2014)

  Dompierre-sur-Yon

Création de la ZAC de l’Eraudière -
La Roche sur Yon agglomération - Avis signé le 29 septembre 2014 (format pdf - 2.7 Mo - 29/09/2014)

  Faymoreau

Exploitation d’ un atelier de stockage et de mise en liaison d’artifices de divertissement - Société MILLE FEUX - Avis signé le 21 mars 2014 (format pdf - 742.7 ko - 25/03/2014)

  Fontenay-le-Comte

Autorisation d’exploiter un atelier de travail du bois et un dépôt de bois - SAS Distribution Matériaux Bois et Panneaux -
Avis tacite au 25 avril 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  La Barre-de-Monts

Travaux de renforcement et de rehausse des digues de la commune - Communauté de communes Océan-Marais-de-Monts - Avis signé le 28 juillet 2014 (format pdf - 2.4 Mo - 28/07/2014)

  La Boissière-des-Landes

Extension et exploitation d’une carrière au lieu-dit "La Lande" - SARL LA SABLIERE DE LA LANDE -
Avis signé le 21 mars 2014 (format pdf - 874.1 ko - 25/03/2014)

  La Boissière-de-Montaigu

Autorisation d’exploiter un élevage de volailles et de bovins - EARL PASQUIER Edouard - Avis tacite au 23 juin 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  La Ferrière

Autorisation d’exploiter une installation de transit, tri ou regroupement de déchets dangereux et non dangereux - Société BATI RECYCLAGE - Avis signé le 24 juillet 2014 (format pdf - 105.9 ko - 24/07/2014)

  La Garnache

Autorisation d’exploiter un parc éolien - SARL Le Bois Joli - Avis signé le 25 septembre 2014 (format pdf - 4.4 Mo - 25/09/2014)

  La Gaubretière

Aménagement foncier, agricole et forestier de la commune - Conseil général - Avis signé le6 octobre 2014 (format pdf - 3.2 Mo - 07/10/2014)

  Le Poiré-sur-Vie

Implantation d’un parc solaire photovoltaïque -
SARL KER POIRE SUR VIE - Avis signé le 12 mars 2014 (format pdf - 728.2 ko - 13/03/2014)

  Les Clouzeaux

ZAC de La Landette - Avis signé le 22 septembre 2014 (format pdf - 1.6 Mo - 22/09/2014)

  L’Herbergement

Autorisation d’exploiter un chenil - Madame Céline LERON -
Avis tacite au 26 janvier 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  L’Orbrie, Maillé, Maillezais, Saint-Michel-le-Cloucq, Saint-Pierre-le-Vieux, Xanton-Chassenon

Travaux de renouvellement de canalisation de distribution principale d’eau potable est (feeder) - VENDEE EAU - Avis signé le 14 février 2014 (format pdf - 721.2 ko - 13/03/2014)

  Mervent, l’Orbie

Travaux de réaménagement de l’évacuateur de crue du barrage de Mervent - SIAEP de la Forêt de Mervent - Avis signé le 10 décembre 2014 (format pdf - 2.9 Mo - 15/12/2014)

  Pouillé, Saint-Etienne-de-Brillouet

Autorisation d’exploiter un parc éolien - Société "EOLIENNES DU PAISILIER" - Avis signé le 24 octobre 2014 (format pdf - 435.3 ko - 24/10/2014)

  Pouzauges

Autorisation d’exploiter un élevage de volailles - M. PAILLAT Régis
- Avis tacite au 20 août 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Rochetrejoux

Autorisation d’exploiter un élevage de volailles - GAEC Les Sapins - Avis tacite au 25 mai 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Sainte-Cécile

Autorisation d’exploiter un parc éolien - Société "SOCPE PIERRE BISE" - Avis signé le 16 avril 2014 (format pdf - 686.4 ko - 23/04/2014)

  Saint-Denis-la-Chevasse

Autorisation pour l’extension d’un élevage de volailles -
GAEC La Fumoire
Avis tacite au 17 juin 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Fulgent

Extension d’un abattoir de volailles - SAS ARRIVÉ - Avis signé le 5 septembre 2014 (format pdf - 2.9 Mo - 05/09/2014)

  Saint-Hilaire-de-Loulay

Permis d’aménager le pôle tertiaire du quartier de la gare - Communauté de communes des Terres de Montaigu - Avis signé le 13 mai 2014 (format pdf - 1.6 Mo - 13/05/2014)

Parc d’activités "Les Marches de Bretagne" - Avis signé le 8 août 2014 (format pdf - 3.7 Mo - 08/08/2014)

Autorisation d’exploiter un méthaniseur - Centrale Biogaz des Terres de Montaigu - Avis signé le 4 novembre 2014 (format pdf - 901.9 ko - 04/11/2014)

  Saint-Hilaire-le-Vouhis

Régularisation d’un élevage avicole - M. Gérard DRAPEAU
Avis tacite au 17 juin 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Martin-des-Noyers

Autorisation d’exploiter une unité de fabrication de matériel agricole - Société CARRE - Avis signé le 24 avril 2014 (format pdf - 1.6 Mo - 24/04/2014)

  Soullans

Elevage de volailles - EARL La Barbière
Avis tacite au 4 novembre 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Venansault

Autorisation d’exploiter un silo - Société SOUFFLET ATLANTIQUE - Avis signé le 05 mai 2014 (format pdf - 872.7 ko - 06/05/2014)