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Connaissance, évaluation et développement durable

Vendée

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publié le 1er février 2013 (modifié le 27 mars 2014)

  Aizenay

Exploitation d’un élevage de poulets après construction de deux bâtiments au lieu-dit l’Ijardière - EARL FAVREAU - Avis tacite au 27 octobre 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Barbâtre

Reconstruction de l’estacade de la Fosse - Commune de Barbâtre - Avis signé le 11 décembre 2013 (format pdf - 388.9 ko - 17/12/2013)

  Benet

Exploitation d’un parc éolien - Ferme éolienne BENET 2 - Avis signé le 25 octobre 2013 (format pdf - 725.4 ko - 28/10/2013)

  Bournezeau

Exploitation d’une installation de transit, de tri et de conditionnement de déchets - SAS PAPREC GRAND OUEST - Avis tacite au 9 octobre 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Brétignolles-sur-Mer

Extension du camping des Marsouins - SARL LES MARSOUINS - Avis signé le 27 septembre 2013 (format pdf - 386.9 ko - 27/09/2013)

  Challans

Création d’une carrière au lieu-dit "Les Chênes" - Société SABLIERES PALVADEAU - Avis signé le 20 septembre 2013 (format pdf - 615.7 ko - 23/09/2013)

Permis d’aménager relatif à la tranche 3 du parc d’activités des Judices - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHALLANS - Avis signé le 30 décembre 2013 (format pdf - 546.2 ko - 31/12/2013)

  Challans, La Garnache

Aménagement de la ZAC de "La Romazière" - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHALLANS - Avis signé le 25 avril 2013 (format pdf - 724.1 ko - 06/05/2013)

  Château-d’Olonne, Olonne-sur-Mer

Aménagementde la ZAC de "La Vannerie" - COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES - Avis signé le 27 mai 2013 (format pdf - 565.2 ko - 28/05/2013)

  Châtelier-Châteaumur, La Flocellière

Exploitation d’un élevage avicole et d’un élevage bovin - EARL LUMINEAU - Avis tacite au 21 mars 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Cheffois

Exploitation, après construction d’un bâtiment, un élevage avicole - EARL LES TROIS SITES - Avis tacite au 3 mars 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Doix, Fontaines, Gué-de-Velluire (le), Marsais-Sainte-Radegonde, Mouzeuil-Saint-Martin, Nalliers, Poiré-sur-Velluire (le), Puillé, Saint-Gemme-la-Plaine

Création de neuf réserves de substitution - secteur Vendée -
SYNDICAT MIXTE VENDEE SEVRE AUTIZES
IOTA : Avis signé le 14 juin 2013 (format pdf - 1.1 Mo - 21/06/2013)
Permis d’aménager : Avis complémentaire signé le 18 juillet 2013 (format pdf - 60.9 ko - 18/07/2013)

  Fontenay-le-Comte

Implantation d’une centrale solaire photovoltaïque au sol - SARL SOLAIRE PARCA110 - Avis signé le 17 janvier 2013 (format pdf - 476.2 ko - 01/10/2013)

Aménagement de terrains pour la pratique des sports motorisés - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE FONTENAY-LE-COMTE - Avis tacite au 11 août 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Fontenay-le-Comte, Xanton-Chassenon

Exploitation d’un parc éolien - SARL IEL EXPLOITATION 29 - Avis signé le 13 février 2013 (format pdf - 846.2 ko - 15/02/2013)

  Grand’Landes

Implantation d’une centrale solaire photovoltaïque - SAS PARC SOLAIRE EV11 - Avis signé le 22 mars 2013 (format pdf - 585.1 ko - 25/03/2013)

  L’Epine, la Guérinière

Projet d’aménagements de stabilisation du trait de côte - COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’ILE DE NOIRMOUTIER - Avis signé le 29 novembre 2013 (format pdf - 793.3 ko - 03/12/2013)

  L’Herbergement

Création d’un site de stockage, de remplissage et de distribution de gaz inflammables au lieu-dit Les Bruyères - SAS BUTAGAZ - Avis signé le 11 décembre 2013 (format pdf - 624.2 ko - 17/12/2013)

  L’Île-d’Elle

Dragage de la Sévre niortaise dite contour de POMERE - INSTITUTION INTERDEPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE - Avis tacite le 14 décembre 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  L’Île-d’Olonne, Olonne-sur-Mer

Aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) lié à la R.D. 32 - CONSEIL GENERAL 85 - Avis tacite au 21 janvier 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  La Ferrière

Exploitation d’une plate-forme de transit, de regroupement et de tri des métaux et de déchets au lieu-dit "Les Ajoncs Est" - ETABLISSEMENTS JURQUET - Avis tacite au 13 août 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Réorganisation des activités et acceptation de déchets dangereux - SAS ATLANTIC METAL - Avis tacite au 20 novembre 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  La Mothe-Achard

Exploitation d’une usine de fabrication de polystyrène expansé projeté - SA P.R.B. - Avis tacite au 14 août 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Le Bernard, Les Magnils-Reigniers, Péault- Saint-Benoist-sur-Mer

Création de cinq réserves de substitution en bordure du Marais Poitevin - Bassin versant du Lay - SYNDICAT MIXTE DU MARAIS POITEVIN BASSIN DU LAY - Avis signé le 26 avril 2013 (format pdf - 932.7 ko - 26/04/2013) et Avis signé le 30 mai 2013 (format pdf - 228.1 ko - 31/05/2013)

  Le Fenouiller

Augmentation des effectifs d’un élevage de volailles - SARL DE L’ENVOL - Avis signé le 10 juin 2013 (format pdf - 650.3 ko - 11/06/2013)

  Le Langon

Exploitation d’une carrière sur le site de la "Voie Torse" et des "Filasses" - Société CARRIERE PALVADEAU - Avis signé le 14 mars 2013 (format pdf - 711.1 ko - 14/03/2013)

  Le Poiré-sur-Vie

Régularisation administrative de l’installation de métallisation avec projet d’agrandissement de bâtiment - SARL MTPM - Avis tacite au 4 février 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Les Herbiers

IOTA : Coulée verte de la Grande Maine - Avis tacite au 16 septembre 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Les Lucs-sur-Boulogne

Exploitation d’un élevage de volailles au lieu-dit "La Marlaie" - Monsieur Benoît LAURENCEAU Avis tacite au 19 octobre 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Maché

IOTA : création d’un plan d’eau d’irrigation au lieu-dit "Le Patis des Landes" - SCEA TERRES ET VIE - Avis tacite au 12 octobre 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Mareuil-sur-Lay-Dissais

Création d’une réserve de subsitutution au lieur-dit "Les Ores" - ASLI LA CROIX DES HERONNIERES - Avis signé le 22 juillet 2013 (format pdf - 325.5 ko - 26/07/2013)

  Marsais-Saint-Radegonde

Exploitation d’un stockage de digestat et d’épandage de digestat sur le territoire de 32 communes - Société BIOGASYL - Avis signé le 14 mai 2013 (format pdf - 512.8 ko - 14/05/2013)

  Menomblet

Exploitation, après construction d’un bâtiment, d’un élevage de volailles au lieu-dit "Les Brelutières" - EARL ECLIPSE - Avis tacite au 21 mars 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Moreilles

Création de la carrière d’argile au lieu-dit "La Malinière" - Société BOUYER LEROUX - Avis signé le 3 septembre 2013 (format pdf - 576.6 ko - 06/09/2013)

  Mortagne-sur-Sèvre

Installation d’une unité de méthanisation de matières organiques - SAS AGRI BIO METHANE - Avis signé le 4 mars 2013 (format pdf - 898.6 ko - 14/03/2013)

Installation temporaire d’une centrale d’enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers - Société Rennaise de Travaux Publics - Avis signé le 6 juin 2013 (format pdf - 272.3 ko - 07/06/2013)

  Nieul-sur-l’Autise

Exploitation d’un parc éolien - SARL IEL EXPLOITATION 28 - Avis signé le 13 février 2013 (format pdf - 922.3 ko - 15/02/2013)

  Noirmoutier

Demande simultanée de permis exclusif de recherches de granulats marins et d’autorisation d’ouverture de travaux sur les fonds marins du plateau continental - GIE GRANULATS NORD GASCOGNE - Avis signé le 10 septembre 2013 (format pdf - 541.8 ko - 12/09/2013)

Demande simultanée de permis exclusif de recherches de granulats marins et d’autorisation d’ouverture de travaux sur les fonds marins du plateau continental - GIE LOIRE GRAND LARGE - Avis signé le 10 septembre 2013 (format pdf - 554.9 ko - 12/09/2013)

  Poiroux

Construction d’une nouvelle usine de potabilisation d’eau de Finfarine - SIAEP DES OLONNES ET DU TALMONDAIS - Avis signé le 20 mars 2013 (format pdf - 601 ko - 21/03/2013)

  Saint-Christophe-du-Ligneron

Aménagement de la ZAC multi-sites "Centre Bourg" - Avis signé le 27 mars 2013 (format pdf - 540.6 ko - 28/03/2013)

  Saint-Denis-la-Chevasse

Exploitation d’un élevage de dindes après construction d’un bâtiment - GAEC LA ROUSSIERE - Avis tacite au 21 mars 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Fulgent

Exploitation d’un élevage avicole et bovin -
GAEC L’ABEILLE - Avis tacite au 7 juillet 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Georges-de-Montaigu

Exploitation d’une unité de fabrication de brioches crues et de pains précuits congelés - SAS BRIO’GEL - Avis tacite au 5 janvier 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Exploitation d’une installation de transformation de lait - SAS SABOURIN - Avis signé le 21 mai 2013 (format pdf - 596.4 ko - 23/05/2013)

  Saint-Laurent-de-la-Salle

Création de la carrière d’argile des "Gâts" - Société BOUYER LEROUX - Avis signé le 26 juillet 2013 (format pdf - 449.1 ko - 29/07/2013)

  Saint-Laurent-sur-Sèvre

Unité de traitement de surface de peinture et de métallisation de pièces et équipements métalliques - SVPM - Avis signé le 30 octobre 2013 (format pdf - 591.6 ko - 06/11/2013)

  Saint-Maurice-des-Noues

Création d’un atelier de volailles de chair, après construction de 4 bâtiments - EARL AVIPO - Avis tacite au 8 janvier 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Vincent-sur-Graon, Champ Saint-Rère

Réhabilitation du barrage de Graon - SIAEP PLAINE ET GRAON - Avis signé le 15 novembre 2013 (format pdf - 771.1 ko - 19/11/2013)

  Sainte-Florence

Exploitation d’un atelier de travail mécanique des métaux - SA BERIEAU - Avis tacite au 5 août 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Exploitation d’une installation de traitement de bois - SAS PIVETEAU - Avis tacite le 14 décembre 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Talmont-Saint-Hilaire

Installation de démolition et de recyclage de VHU - ETABLISSEMENT BILLAUD AUTOS ET PIECES - Avis tacite au 4 avril 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Exploitation d’une activité de métallisation - Madame Jacqueline REGUER - Avis tacite au 17 juillet 2013 (pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire)