Sarthe
Ballon-Saint-Mars
Modification n°1 du PLU de Ballon
Non soumission à évaluation environnementale.Modification n°1 du PLU de Saint-Mars-sous-Ballon
Non soumission à évaluation environnementale.Champagné
Modification n°3 du PLU - Le Mans métropole
Non soumission à évaluation environnementale.Modification simplifiée du PLU - Le Mans métropole
Non soumission à évaluation environnementale.Coulaines
DUP emportant mise en compatibilité du PLU - Préfecture de la Sarthe
Non soumission à évaluation environnementale.Courcebœufs
Révision de la carte communale
Non soumission à évaluation environnementale.Duneau
Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet (réouverture et exploitation de la carrière du Hameau de Crozet - Communauté de communes L’Huisne Sarthoise
Non soumission à évaluation environnementale.Fillé-sur-Sarthe
Révision allégée du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.Loué
Révision allégée du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.La Milesse
Modification n°3 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.Le Mans
Modification n°4 du PLU - Le Mans Métropole
Non soumission à évaluation environnementale.Neuville-sur-Sarthe
Révision n°3 du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.Souligné-sous-Ballon
Révision du PLU
Non soumission à évaluation environnementale.Yvré-l’Évêque
Révision allégée du PLU - Le Mans Métropole
Non soumission à évaluation environnementale.