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Connaissance, évaluation et développement durable

Rapports "Articulation des procédures relatives aux milieux naturels - Cas des infrastructures linéaires de transport terrestre"

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publié le 18 septembre 2014

Tome 1 : Décryptage de l’articulation des réglementations et des pratiques

Cette première partie de l’étude met en regard la réglementation à un état des lieux des pratiques, basée notamment sur une enquête auprès de services instructeurs et de maîtres d’ouvrages de projet d’infrastructures linéaires.

Tome 2 : Recommandations

Cette deuxième partie examine les éléments de conclusion de la première phase (cf. Tome 1) à la lumière de cas concrets d’infrastructures de transport terrestre. Au vu de la variabilité des contextes territoriaux, elle propose ensuite des pistes opérationnelles pour l’articulation des procédures basées sur des critères techniques, administratifs et humains et/ou politiques.