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Connaissance, évaluation et développement durable

PLU

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publié le 22 décembre 2017 (modifié le 19 novembre 2018)

  Basse-Goulaine, Bouaye, Bouguenais, Brains, Carquefou, La Chapelle-sur-Erdre, Couëron, Indre, Mauves-sur-Loire, La Montagne, Nantes, Orvault, Le Pellerin, Rezé, Saint-Aignan-de-Grand-Lieu, Saint-Herblain, Saint-Jean-de-Boisseau, Saint-Léger-les-Vignes, Saint-Sébastien-sur-Loire, Sainte-Luce-sur-Loire, Sautron, Les Sorinières, Thouaré-sur-Loire et Vertou

Élaboration du PLUm - Nantes métropole
Avis signé le 10 août 2018 (format pdf - 324.6 ko - 10/08/2018)

  La Bernerie-en-Retz

Révision du PLU

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire, échu le 14 mai 2018

  Corsept

Révision du PLU
Avis signé le 2 janvier 2018 (format pdf - 289.8 ko - 11/01/2018)

  Frossay

Modification n°3 du PLU - Communauté de communes Sud Estuaire
Avis signé le 16 avril 2018 (format pdf - 237.1 ko - 15/05/2018)

  Loireauxence

Révision du PLU de la commune déléguée de Varades

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire, échu le 8 mai 2018

  Machecoul-Saint-Même

Mise en compatibilité du PLU par déclaration d’utilité publique - Préfecture de Loire-Atlantique

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire, échu le 8 juin 2018

  Oudon

Révision du PLU

Avis signé le 31 août 2018 (format pdf - 276 ko - 04/09/2018)

  La Plaine-sur-Mer

Révision allégée n°1 du PLU

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire, échu le 19 juin 2018

  Pont-Saint-Martin

Révision allégée n°1 du PLU

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire, échu le 1er juin 2018

  Saint-André-des-Eaux

Révision générale du PLU
Avis signé le 7 février 2018 (format pdf - 271.1 ko - 15/02/2018)

  Saint-Julien-de-Concelles

Révision allégée n°1 du PLU
Avis signé le 27 février 2018 (format pdf - 223.9 ko - 28/02/2018)

  Saint-Géréon

Modification n°5 du PLU

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire, échu le 1er septembre 2018

  Saint-Michel-Chef-Chef

Révision générale du PLU
Avis signé le 19 mars 2018 (format pdf - 285.2 ko - 21/03/2018)

  Saint-Père-en-Retz

Révision du PLU - Communauté de communes Sud Estuaire

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire, échu le 7 août 2018

  Saint-Philbert-de-Grand-Lieu

Révision du PLU
Avis signé le 17 octobre 2018 (format pdf - 297.8 ko - 23/10/2018)

  Saint-Viaud

Révision générale du PLU - Sud Estuaire communauté de communes
Avis signé le 10 avril 2018 (format pdf - 281.8 ko - 12/04/2018)

  Treffieux

Élaboration du PLU
Avis signé le 4 juillet 2018 (format pdf - 266.6 ko - 06/07/2018)

  Varades

Révision du PLU

Pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire, échu le 8 mai 2018

  Vay

Élaboration du PLU
Avis signé le 4 octobre 2018 (format pdf - 265 ko - 05/10/2018)

  Vue

Modification n°4 du PLU
Avis signé le 16 novembre 2018 (format pdf - 231.2 ko - 19/11/2018)