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Connaissance, évaluation et développement durable

Note de l’Autorité environnementale sur la prise en compte du bruit dans les projets d’infrastructures de transport routier et ferroviaire

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publié le 7 avril 2016

La présente note n° Ae : 2015-N-02 a été adoptée lors de la séance du 8 juillet 2015 de la Formation d’Autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et du développement durable.

Les objectifs de la note sont les suivants :

− établir un état des lieux des modes d’application, par les maîtres d’ouvrages, de la réglementation qui s’applique en matière de bruit à ces projets ;

− présenter, au vu de ce premier bilan, du point de vue de l’Ae, des pistes d’amélioration possibles de la prise en compte de l’impact acoustique lors de l’élaboration de ces projets.

Télécharger la note de l’Ae 2015-N-02 sur la prise en compte du bruit dans les projets d’infrastructures de transport routier et ferroviaire (format pdf - 1.9 Mo - 07/04/2016)