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Connaissance, évaluation et développement durable

Maine-et-Loire

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publié le 12 janvier 2016 (modifié le 19 avril 2017)

  Allonnes

Création de la ZAC 3 de" La Ronde", extension de l’Anjou actiparc - Communauté d’agglomération Saumur Loire Développement
Avis signé le 27 septembre 2016 (format pdf - 830.3 ko - 27/09/2016)

  Angers

Demande d’autorisation temporaire d’exploiter une centrale d’énergie - CHU pour sa zone logistique - Avis signé le 26 septembre 2016 (format pdf - 1.3 Mo - 28/09/2016)

Création de la ZAC Saint-Serge (volet eau) - SPL Anjou - Avis signé le 14 mars 2016 (format pdf - 420.4 ko - 15/03/2016)

Réalisation de la ZAC Saint-Serge (volet eau) - SPL Anjou - Avis signé le 8 août 2016 (format pdf - 413.7 ko - 08/08/2016)

Enquête préalable à la DUP de la ligne B du Tramway - Communauté urbaine Angers Loire métropole - Avis signé le 6 juillet 2016 (format pdf - 4.3 Mo - 07/07/2016)

  Avrillé

Demande d’autorisation d’exploiter une plate-forme de tri, transit et préparation de déchets de métaux ferreux, non ferreux et DEEE - Société AFM Recyclage - Avis signé le 4 octobre 2016 (format pdf - 2.3 Mo - 04/10/2016)

  Beaulieu-sur-Layon

Demande d’autorisation temporaire d’exploiter une centrale d’enrobage au bitume de matériaux routiers, à chaud et de ses installations connexes - Société Rennaise de Travaux Publics (SRTP) - Avis signé le 12 février 2016 (format pdf - 1.8 Mo - 15/02/2016)

  Beaupréau-en-Mauges

Demande d’autorisation d’exploiter une plate forme de compostage - Société FERTIL’EVEIL - Avis signé le 19 juillet 2016 (format pdf - 1 Mo - 19/07/2016)

  Cerqueux

Demande d’extension d’une unité de production de viennoiseries - Société BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX - Avis signé le 18 novembre 2016 (format pdf - 643.8 ko - 18/11/2016)

  Chalonnes-sur-Loire, Mauges-sur-Loire

Extension de la carrière située au lieu-dit "La Grande Chauvinière" - SA COURANT - Avis signé le 12 septembre 2016 (format pdf - 1.1 Mo - 15/09/2016)

  Chazé Henry

Demande d’autorisation d’exploiter une centrale d’enrobage au bitume de matériaux routiers, à chaud et de ses installations connexes - Société LAFARGE GRANULATS FRANCE - Avis signé le 23 mai 2016 (format pdf - 1.1 Mo - 25/05/2016)

  Cléré-sur-Layon

Demande d’autorisation temporaire d’exploiter une centrale d’enrobage au bitume de matériaux routiers, à chaud et de ses installations connexes - Société Rennaise de Travaux Publics -SRTP - Avis signé le 12 octobre 2016 (format pdf - 727.2 ko - 13/10/2016)

  Faveraye-Mâchelles

Demande d’autorisation d’exploiter un élevage avicole - GAEC Le Moulin du Bois - Avis signé le 6 juillet 2016 (format pdf - 3 Mo - 07/07/2016)

  Freigné

Demande d’autorisation d’exploiter un élevage de volailles au lieu-dit "Châteaufort" - GAEC des trois sites - Avis signé le 1er décembre 2016 (format pdf - 698 ko - 02/12/2016)

  La Jumellière

Autorisation de procéder à l’augmentation des effectifs d’un élevage de volailles au lieu-dit "La Tonnelle" - ORVIA SA COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE
Avis tacite au 6 janvier 2016
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  La Pommeraye

Création d’un château d’eau sur tour - SIDAEP Mauges-Gâtine
Avis signé le 24 mai 2016 (format pdf - 1.4 Mo - 25/05/2016)

  La Séguinière

Autorisation d’exploiter une unité de méthanisation de matières organiques - société BIO-METHANE-SEG - Avis signé le 3 mai 2016 (format pdf - 4.5 Mo - 03/05/2016)

  La Séguinière, Sèvremoine

Autorisation d’exploiter une carrière d’argiles au lieu-dit "La Fouillère" à Saint-André-de-la-Marche - Société Bouyer-Leroux - Avis signé le 25 mars 2016 (format pdf - 4.2 Mo - 25/03/2016)

  Les Cerqueux, Somloire, Yzernay

Demande d’autorisation d’exploiter un parc éolien - Société NORDEX XXXII - Avis signé le 8 mars 2016 (format pdf - 4 Mo - 08/03/2016)

  Les Ponts-de-Cé

Création d’une nouvelle bretelle au niveau de l’échangeur de Moulin Marcille sur l’A87 - Autoroutes du Sud de la France - Avis signé le 26 juillet 2016 (format pdf - 4 Mo - 26/07/2016)

  Louvaines

Demande d’autorisation d’exploiter un élevage de volailles au lieu-dit "Le Petit Rossignol" - GAEC du Petit Rossignol - Avis signé le 8 novembre 2016 (format pdf - 864.8 ko - 09/11/2016)

  Mazières-en-Mauges

Permis d’aménager de la zone d’activités de l’Arpentière - CAC - Avis signé le 20 octobre 2016 (format pdf - 866.1 ko - 21/10/2016)

  Montreuil-Bellay

Autorisation d’exploiter un élevage de veaux de boucherie dans un centre de recherches et d’innovation - société Denkavit - Avis signé le 15 septembre 2016 (format pdf - 1.1 Mo - 16/09/2016)

  Pouancé, Senonnes (53)

Autorisation d’exploiter un parc éolien - Société Parc éolien des Halleries - Avis signé le 20 juillet 2016 (format pdf - 4.3 Mo - 21/07/2016)

  Saint-Christophe-la-Couperie

Extension d’un élevage bovin - M. François AUDOUIN
Avis tacite au 19 mars 2016
(pas d’observation émise par l’Autorité environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Lambert-la-Potherie

Aménagement de la ZAC de Gagné : Avis signé le 23 mai 2016 (format pdf - 2.6 Mo - 23/05/2016)

  Saint-Laurent-du-Mottay

Autorisation de procéder à l’augmentation des effectifs d’un élevage de volailles - EARL PICPLUME
Avis tacite au 5 janvier 2016
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Martin-du-Fouilloux

DUP de la ZAC de "La Moinerie" - SPL Anjou - Avis signé le 20 avril 2016 (format pdf - 1.6 Mo - 21/04/2016)

  Saint-Michel-et-Chanveaux

Autorisation de procéder à l’aménagement d’un parc éolien et d’un poste de livraison - SAS Ferme éolienne de Chanveaux - Avis signé le 12 février 2016 (format pdf - 4.4 Mo - 15/02/2016)

  Sainte-Gemmes-d’Andigné

Régularisation administrative et d’extension des installations de traitements de déchets de plastiques - PAPREC Plastiques - Avis signé le 10 août 2016 (format pdf - 438.8 ko - 10/08/2016)

  Sainte-Gemmes-sur-Loire

ZAC de la Jolivetterie - SPL Anjou - Avis signé le 14 avril 2016 (format pdf - 3.3 Mo - 14/04/2016)

  Sèvremoine

Autorisation d’étendre l’activité de la carrière des Quatre étalons - SNC Carrière des quatre étalons - Avis signé le 29 juillet 2016 (format pdf - 3.1 Mo - 29/07/2016)

Autorisation de procéder à l’extension d’un élevage de volailles au lieu-dit "La Grande Bretellière 2" - Monsieur Sébastien MARTIN - Avis signé le 3 octobre 2016 (format pdf - 840.9 ko - 03/10/2016)

  Villévêque

Dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique de la ZAC des Ecotières : avis signé le 23 mai 2016 (format pdf - 2.8 Mo - 24/05/2016)