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Connaissance, évaluation et développement durable

Maine-et-Loire

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publié le 2 janvier 2014 (modifié le 5 janvier 2015)

  Armaillé

Demande d’autorisation d’exploiter un parc éolien dit "des landes de Pruillé" - Société Eolien Futures Energies des Landes de Pruillé
Avis signé le 11 août 2014 (format pdf - 3.5 Mo - 11/08/2014)

  Bouchemaine

ZAC des Brunelleries Parc d’activités communautaires - Angers Loire métropole - Avis signé le 23 juin 2014 (format pdf - 2.4 Mo - 24/06/2014)

  Chazé-sur-Argos

Renouvellement et extension de la carrière située au lieu-dit "Les Peltrais" - SAS Dragages du Val de Loire - Avis signé le 27 novembre 2014 (format pdf - 3.3 Mo - 27/11/2014)

  Cholet

Actualisation et extension du plan d’épandage agricole des boues de la station d’épuration des Cinq Ponts - COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CHOLETAIS - Avis signé le 28 mars 2014 (format pdf - 552.1 ko - 31/03/2014)

Modification de la ZAC du Cormier V - Communauté d’agglomération du Choletais - Avis signé le 29 juillet 2014 (format pdf - 2.7 Mo - 30/07/2014)

  Corzé, Seiches-sur-le-Loir

Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique de la déviation sud de Seiches-sur-le-Loir - C.G 49 - Avis signé le 23 décembre 2014 (format pdf - 3.2 Mo - 23/12/2014)

  Durtal

Renouvellement et approfondissement d’une carrière d’argile au lieu-dit "Bellegarde" - Société TERRES CUITES DES RAIRIES - Avis signé le 14 mars 2014 (format pdf - 2.1 Mo - 17/03/2014)

  Freigné

Autorisation d’exploiter la ferme éolienne "le Breil" - Société Ferme Éolienne - Avis signé le 15 avril 2014 (format pdf - 1.7 Mo - 16/04/2014)

Régularisation de la situation administrative et augmentation d’un élevage avicole au lieu-dit "Basse Ville" - GAEC de l’Erdre - Avis tacite au 27 décembre 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Régularisation de la situation administrative et augmentation d’un élevage avicole au lieu-dit "Villouët" - GAEC de l’Erdre - Avis tacite au 27 décembre 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Liré

Exploitation d’un centre de transit et regroupement de déchets dangereux - SAS ASTRHUL - Avis tacite au 28 février 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Louresse-Rochemenier

Autorisation d’exploiter un centre de transit de déchets amiantés et une plate-forme de tri-transit de déchets et concassage-criblage de matériaux - Société des Terrassements JUSTEAU - Avis signé le 14 novembre 2014 (format pdf - 897.1 ko - 14/11/2014)

  Montilliers

Extension d’un élevage porcin - EARL MULTIPORCS - Avis tacite au 27 décembre 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Mozé-sur-Louet

Renouvellement et modification des conditions d’exploitation de la carrière située au lieu-dit du "Pont Chauveau" - Société TPPL - Avis signé le 24 novembre 2014 (format pdf - 3.5 Mo - 25/11/2014)

  Neuil-sur-Layon

Autorisation de procéder à l’extension d’un élevage de volailles de chair au lieu dit "Preuil" - EURL Les Trois Villages - Avis tacite au 12 avril 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Neuvy-en-Mauges

Régularisation administrative d’un élevage avicole au lieu-dit "l’Orée des Bois" - EARL L’OREE DES BOIS et SCEA LES PALMIPEDES - Avis tacite au 04 février 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Nyoiseau

Extension d’un élevage canin - Madame Claudine GUINEHEUX - Avis tacite au 25 janvier 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Les Ponts-de-Cé

Permis de construire d’une centrale solaire au lieu-dit "La Grande Vicomté" - Société Centrale solaire de la Petite Vicomté -
Avis tacite au 24 juin 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-André-de-la-Marche

Extension d’un établissement de production de profilés en PVC - SAS GEPLAST
Avis tacite au 14 juin 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Aubin-de-Luigné

Mise à jour des conditions d’exploitation d’un élevage avicole au lieu-dit "La Basse Orrière" - Société Grelier France Accouveur - Avis tacite au 24 avril 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Clément-de-la-Place

Régularisation administrative d’un élevage avicole - GAEC DE PINEHARD - Avis tacite au 18 janvier 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Georges-sur-Loire

Régularisation administrative d’un élevage de dindes - SAS GRELIER FRANCE ACCOUVEUR - Avis tacite au 27 janvier 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Jean-de-Linières et Saint-Léger-des-Bois

Exploitation d’une plate-forme logistique dans la parc d’activités d’Angers-Saint-Léger - Société PRD - Avis signé le 16 janvier 2014 (format pdf - 493.2 ko - 16/01/2014)

  Saint-Macaire-en-Mauges

Autorisation de procéder à l’extension d’un élevage de canards, à l’amélioration de la gestion des déjections animales et au traitement des fumiers au lieu-dit "La Terre Guibert" - EARL du Coin de la Terre et M. François MERIAU - Avis tacite au 3 mai 2014
(pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Mélaire-sur-Aubance

Engagement de la procédure d’utilité publique en vue de l’urbanisation de la ZAC du Grand Clos - Avis signé le 12 décembre 2014 (format pdf - 2.3 Mo - 12/12/2014)

  Saint-Pierre-Montlimart

Renouvellement, extension et approfondissement de la carrière de schistes siliceux au lieu-dit Jousselin - SAS Carrières de Jousselin - Avis signé le 23 mai 2014 (format pdf - 2.2 Mo - 26/05/2014)

  Trélazé

Restructuration du site des Allumettes - Avis signé le 17 juillet 2014 (format pdf - 2.4 Mo - 17/07/2014)

  Villévêque

Aménagement de la ZAC des "Hauts-du-Loir" - Avis signé le 14 janvier 2014 (format pdf - 454.9 ko - 14/01/2014)