Maine-et-Loire

Baracé

Révision du zonage d’assainissement -

Dossier de demande d'examen au cas par cas pdf - 4.8 Mio

Décision signée le 20 décembre 2013 pdf - 725.9 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Beaupréau

AVAP

BEAUPREAU AVAP plan pdf - 1.8 Mio

Beaupreau AVAP Reglement Juin2013 pdf - 1.3 Mio

Carographies Reglementaires AVAP Beaupreau Juin2013 pdf - 17.6 Mio

Rapport de Présentation AVAP Beaupreau Juin2013 VOL1 PREAMBULE pdf - 11.5 Mio

Rapport de Présentation AVAP Beaupreau Juin2013 VOL2 1 DIAGNOSTIC ARCHITECTURAL ET PATRIMONIAL pdf - 13.6 Mio

Rapport de Présentation AVAP Beaupreau Juin2013 VOL2 2 DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL LECTURE TRANSVERSALE pdf - 14.5 Mio

Rapport de Présentation AVAP Beaupreau Juin2013 VOL3 RAPPORT PRESENTATON pdf - 2.2 Mio

Décision signée le 18 septembre 2013. pdf - 128 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Cheffes

Révision du zonage d’assainissement -

Dossier de demande d'examen au cas par cas pdf - 944.5 kio

Décision signée le 20 décembre 2013 pdf - 782.8 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Etriché

Révision du zonage d’assainissement -

Dossier de demande d'examen au cas par cas pdf - 823 kio

Décision signée le 20 décembre 2013 pdf - 744 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Gennes

AVAP
Règlements et directives

Réglements et directives pdf - 4.6 Mio

Plans et cartes Centre

Gennes-AVAP-SurCad2011_Centre1500 pdf - 5.8 Mio

Plans et cartes Nord

Gennes-AVAP-SurCad2011_EcartsNord-1500 pdf - 2.3 Mio

Plans et cartes Sud

Gennes-AVAP-SurCad2011_EcartsSud-1500 pdf - 1.8 Mio

Périmètre

Gennes-AVAP-SurCad2011_Perimetre-10000 pdf - 5.8 Mio

Rapport de présentation des objectifs de l’aire

Gennes-RP_corrige_le_11042013 pdf - 2.7 Mio

Décision signée le 5 juillet 2013 pdf - 215.5 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Montreuil-Bellay

AVAP

Page_de_garde pdf - 157.1 kio

liste-pieces pdf - 7.9 kio

AVAP arrêt de projet pdf - 142.4 kio

Délibérations pdf - 131.5 kio

Cahier des recommandations pdf - 14.9 Mio

Diagnostics de l'AVAP pdf - 6 Mio

Rapport de présentation des objectifs de l'aire pdf - 1.2 Mio

Règlements et directives pdf - 3.4 Mio

Plans et cartes :

Montreuil-AVAP10000 pdf - 2.3 Mio

Montreuil-AVAP_centre-2000 pdf - 2 Mio

Montreuil-AVAP_Coux-A3 pdf - 154.9 kio

Montreuil-AVAP_Lenay-A3 pdf - 168.2 kio

Montreuil-AVAP_Meron-2000 pdf - 337.1 kio

Montreuil-AVAP_VestigesCamp-2000 pdf - 304.4 kio

Décision signé le 1er octobre 2013 pdf - 301.3 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Thorigné d’Anjou

AVAP
Le rapport de présentation est consultable en DREAL -

Règlement pdf - 8.8 Mio

-

Plan au 1/2000è pdf - 704.8 kio

-

Plan au 1/5000è pdf - 857.8 kio

Décision signée le 12/08/2013 pdf - 198.1 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Tiercé

Révision du zonage d’assainissement
-

Dossier de demande d'examen au cas par cas pdf - 1.1 Mio

Décision signée le 20 décembre 2013 pdf - 740.3 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Turquant

AVAP

Planche 1 pdf - 4.8 Mio

Planche 2 pdf - 2.9 Mio

Reglement pdf - 21.1 Mio

Synthese pdf - 3.9 Mio

diagnostic architectural pdf - 9.9 Mio

diagnostic environnemental pdf - 4 Mio

rapport de présentation pdf - 70.9 Mio

Décision signée le 12/08/2013 pdf - 196.6 kio

Non soumission à évaluation environnementale.

Val d’Authion

Révision du plan de prévention du risque inondations du Val d’Authion -

Consulter le dossier pdf - 3.6 Mio

Décision à rendre avant le 19 février 2013

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