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Connaissance, évaluation et développement durable

Loire-Atlantique

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publié le 13 février 2012 (modifié le 25 mars 2014)

  Ancenis, Mésanger

Aménagement et extension de la barrière de péage d’Ancenis sur l’Autoroute A11 - Société COFIROUTE - Avis signé le 27 décembre 2012 (format pdf - 623.1 ko - 18/02/2013)

  Carquefou

Extension des capacités de production de l’usine de fabrication de tubes en alliage aluminium - SAS CONSTELLIUM AVIATUBE - Avis tacite au 20 février 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Carquefou, Casson, Grandchamps-des-Fontaines, Héric, La Chapelle-sur-Erdre, Le Cellier, Les Touches, Ligné, Nort-sur-Erdre, Petit-Mars, Saint-Mars-du-Désert, Sucé-sur-Erdre, Treillières

Travaux d’aménagement et de restauration du bassin versant des marais de l’Erdre - COMMUNAUTE DE COMMUNES ERDRE ET GESVRES - Avis signé le 27 février 2012 (format pdf - 260.3 ko - 05/03/2012)

  Conquereuil

Autorisation d’exploiter un parc éolien - SAS ERELIA - Avis signé le 7 décembre 2012 (format pdf - 947.5 ko - 07/12/2012)

  Couffé, Mésanger

Autorisation d’exploiter un parc éolien - Société LA FERME EOLIENNE DES HAUTES LANDES - Avis signé le 15 mai 2012 (format pdf - 374.4 ko - 01/06/2012)

  Donges

Extension de la ZAC des Six Croix - CARENE - Avis signé le 6 avril 2012 (format pdf - 270.7 ko - 30/04/2012)

  Erbray

Extension d’un parc éolien existant - SAS FERME EOLIENNE D’ERBRAY - Avis signé le 27 décembre 2012 (format pdf - 576.2 ko - 18/02/2013)

  Fay-de-Bretagne, Grandchamp-des-Fontaines-Notre-Dame-des-Landes, Treillières, Vigneux-de-Bretagne

Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique du programme d’accompagnement des voiries locales lié au futur aéroport du Grand Ouest - Société AEROPORT DU GRAND OUEST - Avis signé le 11 juin 2012 (format pdf - 305.1 ko - 14/06/2012)

  Fresnay-en-Retz

ZAC multi-sites - Avis signé le 28 novembre 2012 (format pdf - 881.3 ko - 29/11/2012)

  Grand-Auverné

Extension d’un élevage porcin au lieu-dit "Launay" - Monsieur Mickaël BELAY - Avis tacite au 25 juillet 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Herbignac

Aménagement de la ZAC des Prés Blancs - Avis signé le 14 mai 2012 (format pdf - 2 Mo - 14/05/2012)

Augmentation des capacité de production de l’usine de préparation de produits alimentaires - ATLANTIC TRAITEUR INNOVATION - Avis signé le 16 août 2012 (format pdf - 458.3 ko - 16/08/2012)

  Joué-sur-Erdre

Exploitation d’un élevage de veaux de boucherie au lieu-dit "Les Raudières" - EARL DESVO - Avis tacite au 28 novembre 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  La Chapelle-sur-Erdre

Aménagement de la ZAC de la Métiaire Rouge - NANTES METROPOLE - Avis signé le 27 juillet 2012 (format pdf - 354.5 ko - 30/07/2012)

  La Chevrolière

Extension d’un élevage avicole - EARL LES COLVERTS - Avis signé le 27 février 2012 (format pdf - 131 ko - 05/03/2012)

  La Haye-Fouassière

Implantation d’une déchetterie et d’une plate-forme de déchets verts - COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE, MAINE ET GOULAINE - Avis signé le 20 juin 2012 (format pdf - 531.9 ko - 22/06/2012)

  La Rouxière

Restructuration et extension d’un élevage porcin - SCEA LE TREMBLAY - Avis signé le 6 avril 2012 (format pdf - 1.4 Mo - 30/04/2012)

  Le Cellier

Régularisation administrative de l’usine de produits auto-aggrippants - SA APLIX - Avis tacite au 27 août 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Les Sorinières

Réalisation de la ZAC des Vignes - NANTES METROPOLE - Avis signé le 20 décembre 2012 (format pdf - 498.5 ko - 18/02/2013)

  Legé

Aménagement de la ZAC de "La Charrie" - Avis signé le 27 janvier 2012 (format pdf - 190.9 ko - 13/02/2012)

  Missillac

Extension d’un élevage de volailles - EARL DE LA FOI - Avis signé le 11 juin 2012 (format pdf - 157.4 ko - 14/06/2012)

  Montoir-de-Bretagne

Aménagement de la ZAC de "La Providence" - CARENE - Avis signé le 21 févier 2012 (format pdf - 1.5 Mo - 05/03/2012)

  Nantes

Projet d’aménagement de la ligne chronobus C5 Ile de Nantes - NANTES METROPOLE - Avis signé le 26 janvier 2012 (format pdf - 208.2 ko - 13/02/2012)

Exploitation du vivarium du Muséum d’Histoire Naturelle -VILLE DE NANTES - Avis tacite au 22 août 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Projet de création du poste de transformation électrique 63 000/20 000 volts de l’Ile de Nantes - ERDF/RTE - Avis signé le 10 septembre 2012 (format pdf - 344.5 ko - 11/09/2012)

Extension du réseau de chaleur de Nantes - Société ERENA
Avis tacite au 17 octobre 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Aménagement de la place Graslin - NANTES METROPOLE - Avis tacite au 1 mai 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Nantes, Saint-Herblain

Aménagement de la ligne chronobus C6 entre "Hermeland" et "La Chantrerie" - NANTES METROPOLE - Avis signé le 26 janvier 2012 (format pdf - 287.2 ko - 13/02/2012)

  Nantes, Sainte-Luce-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire

Aménagement de la ligne chronobus C7 entre "La Souillarderie" et Thouaré-sur-Loire - NANTES METROPOLE - Avis signé le 26 janvier 2012 (format pdf - 205.5 ko - 13/02/2012)

  Notre-Dame-des-Landes

Exploitation d’une déchetterie comprenant une plate-forme de regroupement de déchets verts au lieu-dit "La Primais" - COMMUNAUTE DE COMMUNES ERDRE ET GESVRES - Avis tacite au 17 janvier 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Paulx

Aménagement d’une ZAC multisites - Avis signé le 16 avril 2012 (format pdf - 225.6 ko - 30/04/2012)

  Pornic

Aménagement de la ZAC des Corbinières - Avis signé le 16 mars 2012 (format pdf - 210.1 ko - 02/04/2012)

  Prinquiau

Aménagement de la ZAC multisite "Chesneau Champoulain - La Bosse Caudry" - Avis signé le 22 juin 2012 (format pdf - 159.9 ko - 25/06/2012)

  Puceul

Exploitation d’un atelier de découpe et de transformation de viande - Société DAVID MONIQUE - Avis tacite au 1 août 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Aignan-de-Grandlieu

Régularisation administrative de l’usine de fabrication et de conditionnement d’aliments pour animaux - SARL FRANCE ALIGRAIN - Avis tacite au 19 juin 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

Autorisation de faire fonctionner une unité de cuisson et de conditionnement de crevettes et de langoustines - Société ADRIMEX - Avis tacite au 14 novembre 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Colomban

Régularisation, changement de conditions d’exploitation et réaménagement de la carrière de "La Grande Garde" - Société GSM - Avis signé le 15 mai 2012 (format pdf - 221.2 ko - 01/06/2012)

  Saint-Gildas-des-Bois

Construction d’un château d’eau - SIAEP de la région de Pont-Château - Saint-Gildas-des-Bois - Avis tacite au 12 mai 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Herblain

Aménagement de la ZAC du Boulevard de la Baule - Avis signé le 28 juin 2012 (format pdf - 157.9 ko - 29/06/2012)

Régularisation administrative des activités de stockage de déchets métalliques et exploitation d’une installation de dépollution de véhicules hors d’usage - SARL PAYS DE LA LOIRE RECYCLAGE - Avis tacite au 31 juillet 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Hilaire-de-Clisson

Extension d’un élevage porcin situé au lieu-dit "L’Hommeau" - GAEC NORD VENDEEN - Avis tacite au 5 décembre 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Nicolas-de-Redon

Exploitation d’une installation de stockage, dépollution et démontage de véhicules hors d’usage - SARL ATLANTIC RECYCL’AUTO - Avis tacite au 22 avril 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Saint-Sulpice-des-Landes

Extension d’un élevage porcin au lieu-dit "Le Petit Poiscault" - Société NUCLEUS - Avis tacite au 27 août 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

   Treffieux

Autorisation de modifier la quantité annuelle de déchets admissibles - SYNDICAT MIXTE CENTRE NORD ATLANTIQUE - Avis tacite au 27 août 2012 (pas d’observation émise par l’Autorité Environnementale dans le délai réglementaire)

  Varades

Extension d’un élevage porcin - SCEA LE TREMBLAY - Avis signé le 6 avril 2012 (format pdf - 1.4 Mo - 30/04/2012)

Exploitation d’un parc éolien - SAS JMB ENERGIE - Avis signé le 7 décembre 2012 (format pdf - 1.1 Mo - 07/12/2012)