Journée d’information des bureaux d’études eau et nature du 29 septembre 2023

Une réunion d’information des bureaux d’études eau et nature a été organisée le matin de 9H30 à 12H30 par la DREAL Pays de la Loire en collaboration avec les DDT(M), l’OFB et la DEB du ministère :

- Points d’actualités et d’évolution réglementaire en cours : Plan Eau et REUT - DREAL PdL
- Points particuliers sur l’application du SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027 - DREAL PdL
- Évolution de la nomenclature IOTA : cas de la rubrique 3350 (Travaux de restauration en milieux aquatiques) - DREAL PdL
- Plans d’eau : enjeux et approche technique sur la suppression et la dérivation d’un plan d’eau - DREAL PdL et OFB
- Zones humides : points faibles des dossiers, cartographie - DDDTM44, DREAL PdL et OFB
- Espèces protégées : rappel du cadre réglementaire portant sur les dossiers de dérogations - DREAL PdL
- ENVERGO : simulateur réglementaire de projet d’aménagement → DEB/Beta