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Connaissance, évaluation et développement durable

Guide méthodologique pour l’évaluation des incidences des projets et programmes d’infrastructures d’aménagement sur les sites Natura 2000

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publié le 23 novembre 2004 (modifié le 23 novembre 2009)

Page de garde du Guide méthodologique pour l'évaluation des incidences des projets et programmes d'infrastructures d'aménagement sur les sites Natura 2000 BCEOM/ECONAT, Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable, 2004, 96 pages.