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Connaissance, évaluation et développement durable

Guide "Le SCoT, un projet stratégique partagé pour l’aménagement durable d’un territoire"

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publié le 6 novembre 2013


METL, DGALN, 150 pages, juin 2013.

Le guide "Le SCot, un projet stratégique partagé pour l’aménagement durable d’un territoire" est un outil conçu en priorité pour les élus, qui explique le processus d’élaboration du SCoT et les modes de gouvernance à recommander.

Il rappelle également les principaux éléments de procédure et d’encadrement par le code de l’urbanisme.

Télécharger le guide (format pdf - 7.3 Mo - 06/11/2013)