FR5402012 Plateau de Rochebonne (ZSC)
- Composition du comité de pilotage (COPIL) :
(abrogé)
Arrêté du Préfet maritime de l'Atlantique n° 34 en date du 6 avril 2010 pdf - 428.3 ko
portant création et composition du comité de pilotage du document d'objectifs du site Natura 2000 FR 5402012 "Plateau de Rochebonne"
(et abrogeant l’arrêté n° 2010/034 du 6 avril 2010)Arrêté du préfet maritime de l'Atlantique n° 2013/090 en date du 12 juillet 2013 pdf - 106.4 ko
portant création et composition du comité de pilotage pour la mise en oeuvre du document d'objectifs du site d'importance communautaire FR5402012 "Plateau de Rochebonne"
- Approbation du document d’objectifs (DOCOB) :
Arrêté du Préfet maritime de l'Atlantique n° 2012/163 en date du 19 décembre 2012 pdf - 31.7 ko
portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 FR 5402012 "Plateau de Rochebonne" (site d'importance communautaire)